Rôle du président du Conseil

• Information générale
• Contexte
• Rôle et fonctions proposés du président du Conseil

Information générale

Le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) a modifié son modèle de gouvernance afin d’accroître la surveillance exercée par son Conseil sans changer sa loi constitutive.

Conformément aux bonnes pratiques de gouvernance, le vice-président élu du Conseil assure dorénavant la présidence du Conseil à la place du président du CRSNG par suite d’une modification aux règlements administratifs du CRSNG. Le président du CRSNG continue d’être membre du Conseil, mais le vice-président est responsable de gérer les activités du Conseil à titre de président du Conseil. Le vice-président chargé d’assurer la présidence du Conseil est élu par le Conseil et relèvera de celui-ci. Toutefois, la nomination du vice-président du Conseil doit d’abord être soumise à l’approbation du gouverneur en conseil.

Contexte

Comme c’est le cas pour tout poste de direction, le président du Conseil et le président du CRSNG sont responsables d’« assurer » l’exécution efficace de certaines activités. Le président du Conseil encadre les délibérations du Conseil et des comités; pour sa part, le président du CRSNG, en vertu du mandat qui lui est conféré par la Loi sur le CRSNG, assure la direction et la surveillance des activités et du personnel du CRSNG.

Le président du CRSNG rend compte au gouvernement et au Parlement et non au Conseil. Par conséquent, la nomination, la rémunération, la gestion du rendement et le congédiement du président du CRSNG ne figurent pas dans le mandat du Conseil. Ainsi, les buts, les objectifs et les priorités du président du CRSNG relèvent du mandat statutaire du CRSNG et de l’orientation et des priorités du gouvernement. La gestion du rendement et les activités de planification sont régies par les exigences du greffier du Conseil privé et du secrétaire du Conseil du Trésor. Dans ce contexte, le rôle du Conseil dans ces deux domaines se limite à celui de conseiller.

Rôle et fonctions proposés du président du Conseil

Le président du Conseil est fondamentalement responsable de diriger et de gérer le Conseil. Il effectue ces tâches en étroite collaboration avec le président du CRSNG et avec l’appui concret du secrétaire du Conseil , tout particulièrement en ce qui a trait à la planification et à l’organisation des réunions et de la documentation du Conseil et du Bureau du Conseil. Les tâches principales du président du Conseil sont les suivantes :

• Planifier les activités du Conseil;
• Diriger les réunions du Conseil;
• Travailler avec le président du CRSNG et assurer la liaison avec lui;
• Gérer le rendement du Conseil, de ses comités et de ses membres;
• Planifier la relève des membres du Conseil;
• Représenter le Conseil auprès de parties externes en l’absence du président du CRSNG.

Le président du Conseil peut également exécuter d’autres fonctions à la demande du président du CRSNG ou du Conseil selon les besoins et les circonstances. Si le président du CRSNG est temporairement non disponible, le président du Conseil agit alors en son nom, selon ses directives. Si le poste de président du CRSNG est vacant ou que le président du CRSNG n’est pas en mesure de donner des directives au président du Conseil, le président du Conseil agit alors selon les directives du Conseil.