 Accès aux résultats de la recherche : principes directeurs |
| Appel d'une décision relative à une demande de subvention du CRSNG |
| Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche |
| Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral |
| Congés familiaux et congés de maladie |
| Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains |
| Énoncé de politique sur l’égalité des sexes dans les domaines des sciences et du génie |
Exigences concernant certains types de recherche
- Recherche utilisant des cellules souches pluripotentes humaines
- Recherche nécessitant une évaluation ou un examen environnemental
- Recherche prévoyant l’utilisation de marchandises ou de renseignements contrôlés
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| Exigences concernant l'annonce publique de subventions, de bourses et de prix du CRSNG |
| Guide d'administration financière des trois organismes |
| Lignes directrices des programmes de partenariats de recherche sur les coûts de la gestion de projet |
| Lignes directrices du CRSNG sur les évaluations et les examens environnementaux |
| Lignes directrices relatives aux organismes participant aux programmes de partenariats de recherche |
| Lignes directrices sur l'élaboration et l'évaluation des demandes de recherche interdisciplinaire |
| Lignes directrices sur l'élaboration et l'évaluation des demandes en génie et en sciences appliquées |
| Lignes directrices sur les annonces publiques |
| Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels
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| Politiques et lignes directrices sur l'évaluation des contributions à la recherche et à la formation |
| Politique sur la propriété intellectuelle |
| Politique sur la recherche prévoyant l’utilisation de marchandises ou de renseignements contrôlés |
| Procédures relatives aux plaintes d'ordre général |
| Relation entre les demandes présentées au CRSNG et les autres sources d'appui financier |
| Étudiants et stagiaires |
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Exigences concernant certains types de recherche
- Recherche utilisant des cellules souches pluripotentes humaines
- Recherche nécessitant une évaluation ou un examen environnemental
- Recherche prévoyant l’utilisation de marchandises ou de renseignements contrôlés
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| Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains |
| Entente sur l'administration des subventions et des bourses des organismes par les établissements de recherche |
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| Guide d'administration financière du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté |
| Guide d'administration financière des trois organismes |
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| Procédures relatives aux plaintes d'ordre général |
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| Politique sur la propriété intellectuelle |
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Programme d’innovation dans les collèges et la communauté |
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Exigences concernant certains types de recherche
- Recherche utilisant des cellules souches pluripotentes humaines
- Recherche nécessitant une évaluation ou un examen environnemental
- Recherche prévoyant l’utilisation de marchandises ou de renseignements contrôlés
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| Favoriser la recherche appliquée dans les collèges |
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| Propriété intellectuelle – Programme d’innovation dans les collèges et la communauté |
| Relation entre les demandes présentées au CRSNG et les autres sources d'appui financier |
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Liste complète |
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| Appel d'une décision relative à une demande de subvention du CRSNG |
| Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche |
| Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral |
| Code d'éthique professionnelle régissant la conduite des membres des consultatifs du CRSNG |
| Congés familiaux et congés de maladie |
| Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains |
| Énoncé de politique sur l’égalité des sexes dans les domaines des sciences et du génie |
| Entente sur l'administration des subventions et des bourses des organismes par les établissements de recherche |
Exigences concernant certains types de recherche
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- Recherche nécessitant une évaluation ou un examen environnemental
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| Politiques et lignes directrices sur l'évaluation des contributions à la recherche et à la formation |
| Politique sur la propriété intellectuelle
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| Politique sur la recherche prévoyant l’utilisation de marchandises ou de renseignements contrôlés |
| Politique sur les conflits d’intérêts et la confidentialité des organismes fédéraux de financement de la recherche
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