Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
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Politiques
Les trois documents suivants ont été remplacés par un seul document des trois organismes subventionnaires (CRSNG, CRSH et IRSC) intitulé 
Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral :
- Lignes directrices pour l’évaluation de l’admissibilité des sujets de recherche en sciences de la santé dans les demandes;
- Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral et chercher d’autres sources d’appui financier;
- Appui à la recherche en psychologie.
Le document intitulé Relation entre les demandes présentées au CRSNG et les autres sources d’appui financier contient des renseignements sur la manière d’aborder d’autres sources d’appui financier.
- Accès aux résultats de la recherche : principes directeurs
- Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels (AIPRP)
- Appel d'une décision relative aux subventions du CRSNG
- Cadre à l'intention des chercheurs
- Cadre à l'intention des chercheurs travaillant avec les collections universitaires
- Cadre de référence pour l'examen inter-conseils des politiques institutionnelles concernant l'intégrité dans la recherche
- Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral
- Code d'éthique professionnelle régissant la conduite des membres des comités permanents et consultatifs du CRSNG
Conflits d'intérêts ou d'engagements -; Document de réflexion- Déclaration à l’intention des membres des comités de sélection du CRSNG
(Version PDF) - Document d'information sur l'évaluation environnementale
- énoncé de politique des trois Conseils (éPTC) : éthique de la recherche avec des êtres humains
- Exigences concernant certains types de recherche
- Lignes directrices des programmes de partenariats de recherche sur les coûts de la gestion de projet
- Exigences concernant l'annonce publique de subventions, de bourses et de prix du CRSNG
- Lignes directrices relatives aux organismes participant aux programmes de partenariats de recherche
- Lignes directrices sur l'élaboration et l'évaluation des demandes en génie et en sciences appliquées
- Lignes directrices sur l'élaboration et l'évaluation des demandes de recherche interdisciplinaire
- Lignes directrices sur la composition des comités de sélection
- Mesures provisoires adoptées par les trois Organismes subventionnaires en ce qui concerne la recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines
- Politique du CRSNG en matière d'évaluation environnementale
- Politiques et lignes directrices sur l'évaluation des contributions à la recherche et à la formation
- Politique sur la propriété intellectuelle
- Politique sur le renouvellement des chaires en génie de la conception et des chaires en génie de la conception environnemental
- Politique inter-conseils sur l'intégrité dans la recherche et les travaux d'érudition
- Procédures relatives aux plaintes d'ordre général
- Processus d’examen de la Politique du CRSNG sur la propriété intellectuelle
- Protocole d’entente sur les rôles et responsabilités en matière de gestion des subventions et des bourses fédérales
- Relation entre les demandes présentées au CRSNG et les autres sources d'appui financier
- Utilisation et divulgation des renseignements personnels fournis au titre du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté
