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Sommaire des révisions – Guide des programmes destiné aux professeurs de 2011-2012

Le CRSNG a apporté des modifications au Guide des programmes destiné aux professeurs. Vous trouverez ci-dessous un sommaire des changements les plus importants.
Le Sommaire des révisions apportées au Guide d’administration financière des trois organismes sera mis à jour à la mi-septembre.

Programmes (en ordre alphabétique)
CGC – Chaires en génie de la conception Mise à jour : 11 janvier 2012 Dans le cadre du prochain concours, au moins deux chaires en génie de la conception pourraient être accordées.
CRIC - Subventions de chaires de recherche industrielle dans les collèges Date de création : 4 octobre 2011 Les subventions de chaires de recherche industrielle dans les collèges appuient les chefs de file en recherche appliquée afin qu’ils deviennent des catalyseurs dans l’avancement de programmes de recherche appliquée axés sur l’entreprise dans les collèges. Il en résultera le développement de nouvelles capacités de recherche appliquée ou l'amélioration significative des capacités existantes dans des domaines qui répondent aux besoins socioéconomiques locaux ou régionaux.
FONCER – Formation orientée vers la nouveauté, la collaboration et l'expérience en recherche Mise à jour : 4 avril 2011 Les modifications apportées au programme sont présentées dans un document distinct.
Initiative du CRSNG et de l'Institut de la nutrition, du métabolisme et du diabète des IRSC pour le financement de la recherche sur la réduction de la teneur en sodium dans l’approvisionnement alimentaire au Canada Date de création : 22 mars 2011 Le CRSNG et l’Institut de la nutrition, du métabolisme et du diabète des IRSC financent conjointement des activités de recherche et développement coopérative visant à réduire la teneur en sodium dans l’approvisionnement alimentaire du Canada. Les candidats peuvent présenter une demande en tout temps au Programme de subventions de recherche et développement coopérative.
Initiative des conseils de recherche des pays du G8 sur le financement de la recherche multilatérale Mise à jour : 7 juillet 2011 Cette initiative vise à appuyer d’excellents travaux de recherche sur des sujets d’importance mondiale qui nécessitent une approche multinationale. Le financement devrait aider les chercheurs à collaborer dans le cadre de consortiums regroupant au moins trois partenaires provenant de trois des pays participants.
INNOV – Subventions De l’idée à l’innovation Mise à jour : 16 novembre 2011 À titre pilote, dans le cadre de la portion des subventions INNOV consacrée à l’évaluation du marché, le CRSNG assumera les coûts engagés par le bureau de liaison industrielle de l’université pour réaliser l’évaluation à l’interne. Il faut joindre à la demande de subvention une copie de la soumission et du CV de la personne qui sera embauchée pour réaliser l’évaluation. Pour en savoir plus, veuillez consulter la description des subventions INNOV et les instructions connexes.
INNOV-UC – Subventions De l’idée à l’innovation pour les universités et les collèges Date de création : 16 novembre 2011 Les subventions De l’idée à l’innovation pour les universités et les collèges visent à développer et à renforcer les liens de recherche entre les collèges, les universités et les entreprises afin d’accélérer le développement de technologies prometteuses et de favoriser leur commercialisation sur le marché canadien.
PRCS - Projets de recherche concertée sur la santé Mise à jour : 9 mars 2011 On a apporté des modifications à la description du programme et augmenté son budget global. Le programme comporte maintenant de nouvelles caractéristiques, notamment l’exigence que les organismes-utilisateurs des connaissances et de la technologie participent au projet au moment de la présentation de la demande, et la possibilité de lancer des appels de propositions spéciaux dans des domaines prioritaires. Pour en savoir plus, consultez la description du programme.
Programme des technologies énergétiques de quatrième génération CRSNG-RNCan-EACL Mise à jour : 4 juillet 2011 La deuxième phase de ce programme est lancée. On a élargi les domaines de recherche prioritaires et augmenté le budget global du programme. Les demandes préliminaires doivent être présentées d’ici le 7 août 2011. Veuillez consulter la description du programme pour en savoir plus.
RDA – Subventions de recherche et développement appliquée Mise à jour : 3 novembre 2011 Les candidats aux subventions de recherche et développement appliquée (RDA) remarqueront que les modifications suivantes ont été apportées : Participation des entreprises : La durée des subventions de niveau 1 a été précisée; les demandes de subvention de niveau 3 sont limitées à 150 000 $ par année; des précisions ont été apportées en ce qui concerne l’admissibilité des partenaires. Proposition : Les candidats doivent dorénavant indiquer l’établissement d’un nouveau partenariat dans la description de projet d’une demande de subvention de niveau 1; les circonstances pour l’embauche d’experts-conseils ont été précisées. Justification du budget : Les candidats doivent dorénavant indiquer qui recevra un appui au titre du salaire à même les fonds de la subvention de RDA.
SD – Subventions à la découverte Mise à jour : 4 août 2011 Les candidats au Programme de subventions à la découverte remarqueront que les modifications suivantes ont été apportées aux pages suivantes de la demande de SD en ligne. Proposition : Pour décrire la recherche proposée, les candidats doivent se servir des rubriques suivantes : Progrès réalisés récemment, Objectifs, Revue de la littérature, Méthodologie, Incidence. Contribution à la formation de personnel hautement qualifié (PHQ) : Les candidats doivent désormais fournir des renseignements détaillés sur leur contribution à la formation de PHQ (au plus une page). Justification du budget : La limite de pages est maintenant établie à deux. Références : La limite de pages est passée de une à deux. Rapport avec d'autres sources de financement : Les candidats qui bénéficient actuellement d’un appui des IRSC ou du CRSH ou qui ont présenté une demande d’appui à un de ces organismes doivent présenter un résumé et un budget portant sur ces demandes. Sans quoi, la demande de ces candidats sera considérée incomplète.
SPS – Subventions de projets stratégiques Mise à jour : 18 janvier 2012 Les modifications suivantes ont été apportées en vue du concours de subventions de projets stratégiques de 2012 : la nouvelle date limite de présentation des demandes est le 1^er avril 2012; de nouveaux passages ont été ajoutés pour souligner l’importance pour les candidats d’expliquer clairement comment leur proposition s’inscrit dans la description des domaines ciblés et en quoi elle est stratégique; la Japan Science and Technology Agency figure maintenant parmi les organismes mentionnés à la page Collaborations internationales – Appel de propositions conjoint de projets de recherche concertée.
SSDRN – Programme de suppléments aux subventions à la découverte en recherche nordique Mise à jour : 4 août 2011 À compter du concours de 2012, la valeur du supplément sera d’au plus 25 000 $ par année. De plus, les demandes seront évaluées en tenant compte d’un nouveau critère : Initiatives en matière d’éducation, de sensibilisation et de communication. En raison de l’ajout de cet élément et d’une nouvelle dimension au programme, les candidats pourront décrire leur proposition en utilisant au plus trois pages (auparavant deux pages). Pour en savoir plus, consultez la version révisée de la description du Programme de SSDRN et les instructions relatives à la présentation d’une demande.

Politiques et lignes directrices (en ordre alphabétique)
Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche Date de création : 5 décembre 2011 Le CRSNG, le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada et les Instituts de recherche en santé du Canada ont lancé le Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche. Ce nouveau cadre remplace la Politique inter-conseils sur l’intégrité dans la recherche et les travaux d’érudition (1994), le Cadre de référence pour l’examen inter-conseils des politiques institutionnelles concernant l’intégrité dans la recherche (1996) et le Processus des trois organismes pour l’examen des allégations de non-conformité avec les politiques des trois organismes (2010). Tous les chercheurs et tous les établissements devront se conformer au cadre et aux politiques auxquelles il renvoie.
Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral Mise à jour : 2 décembre 2010 Les trois documents suivants ont été remplacés par un seul document des trois organismes subventionnaires (CRSNG, CRSH et IRSC) intitulé Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral : Lignes directrices pour l'évaluation de l'admissibilité des sujets de recherche en sciences de la santé dans les demandes; Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral et chercher d’autres sources d’appui financier Appui à la recherche en psychologie. Le document intitulé Relation entre les demandes présentées au CRSNG et les autres sources d’appui financier contient des renseignements sur la manière d’aborder d’autres sources d’appui financier.
Exigences concernant certains types de recherche Mise à jour : 4 août 2011 Le texte des exigences concernant la recherche avec des êtres humains a été révisé pour correspondre à la deuxième édition de l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC 2) qui a remplacé la première édition de l’Énoncé à titre de politique officielle du CRSNG, du CRSH et des IRSC en matière d’éthique de la recherche avec des êtres humains.
Toutes les instructions des programmes et les pages d’accueil du Système en ligne du CRSNG Mise à jour : 18 novembre 2011 À compter du 17 novembre 2011, tous les candidats et les cocandidats aux programmes des organismes subventionnaires fédéraux, ainsi que les participants au Programme d’innovation dans les collèges et la communauté, qui présentent une demande, établissent un lien entre leur formulaire de renseignements personnels et une demande ou acceptent des fonds des organismes subventionnaires fédéraux doivent consentir à la divulgation de renseignements personnels dans le cas de violation grave des politiques des organismes subventionnaires. Consultez l’Énoncé des trois organismes subventionnaires : Consentement à la divulgation de renseignements personnels.

Les gens. La découverte. L'innovation.