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Sommaire des révisions – Guide des programmes destiné aux professeurs de 2009-2010

Le CRSNG a apporté des modifications au Guide des programmes destiné aux professeurs. Vous trouverez ci-dessous un sommaire des changements les plus importants.
Le Sommaire des révisions apportées au Guide d’administration financière des trois organismes est également disponible.

Programmes
ARM – Appui aux ressources majeures Mise à jour : 23 mars 2009 À compter de l'exercice 2009-2010, le Programme d'appui aux ressources majeures (ARM) offrira un appui financier seulement aux ressources de recherche (établies au Canada) qui sont uniques à l'échelle nationale ou internationale.
FONCER – Formation orientée vers la nouveauté, la collaboration et l'expérience en recherche Mise à jour : 9 juin 2009 En 2008, le CRSNG annonce le lancement du programme FONCER qui vise à encourager les approches concertées de formation. On a apporté d'importantes précisions à la description du programme d'après les questions posées au sujet du premier concours et les observations du Comité de sélection du programme FONCER.
GEM – Programme de géocartographie de l’énergie et des minéraux du CRSNG et du SST Date de création : 31 août 2009 Le CRSNG, en collaboration avec le Secteur des sciences de la Terre (Ressources naturelles Canada), appuie des réseaux et des projets de recherche dans les six domaines prioritaires suivants : Cartographie des bassins sédimentaires de l’Arctique Biostratigraphie mésozoïque Méthodes de prospection par l’étude des minéraux indicateurs Recherche sur les diamants Intégration de données quantitatives géoscientifiques Détection hyperspectrale pour l’exploration minérale dans le Nord Le processus de présentation des demandes se fait en deux étapes. Consultez la documentation relative au programme pertinent.
Initiative des conseils de recherche des pays du G8 sur le financement de la recherche multilatérale Date de création : 5 février 2010 Cette initiative vise à appuyer d’excellents travaux de recherche sur des sujets d’importance mondiale qui nécessitent une approche multinationale. Le financement devrait aider les chercheurs à collaborer dans le cadre de consortiums regroupant au moins trois partenaires provenant de trois des pays participants.
INNOV – De l'idée à l'innovation Mise à jour : 25 novembre 2009 Le CRSNG ajoute une nouvelle option de financement au programme De l'idée à l'innovation (INNOV) : l'évaluation du marché. Les dates limites de présentation des demandes sont les mêmes que pour les phases habituelles du programme. Les candidats qui ont mené à bien des projets de phase I peuvent bénéficier d'une prolongation de phase Ib. Les bureaux de liaison industrielle devraient communiquer avec leur bureau régional du CRSNG pour obtenir de plus amples renseignements.
IRIACC – Initiative de recherche internationale sur l'adaptation aux changements climatiques Date de création : 5 novembre 2009 Le CRSNG, le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) et le Centre de recherches pour le développement international (CRDI) ont lancé un appel de propositions dans le cadre de l'IRIACC. La date limite de présentation des lettres d'intention est le 7 janvier 2010.
MPI – Mobilisation de la propriété intellectuelle Mise à jour : 9 mars 2009 Le Programme de MPI sera supprimé par suite du budget de 2009. Les subventions actuelles prennent fin en novembre 2009.
OIR – Outils et instruments de recherche Mise à jour : 5 août 2009 Les demandes de subvention des catégories 2 et 3 sont acceptées seulement pour la physique subatomique. Demandes de subvention d'OIR – Les subventions de catégorie 1 sont examinées par des experts choisis parmi les groupes d'évaluation du CRSNG. Dans le cas de la physique subatomique, toutes les demandes de subvention d'OIR (catégories 1, 2 et 3) sont examinées par la Section de physique subatomique.
OSR – Occasions spéciales de recherche Mise à jour : 10 mars 2009 Par suite du budget de 2009, le CRSNG continuera d'appuyer la recherche qui est urgente et fortement susceptible de donner lieu à des percées par l'entremise d'autres programmes. Les engagements financiers existants seront honorés, mais le Programme de subventions d'occasions spéciales de recherche sera supprimé. L'initiative de Collaboration interaméricaine en recherche sur les matériaux (CIAM), qui était financée dans le cadre du Programme d'OSR, sera également supprimée.
Partenariat des trois Conseils sur les synthèses de connaissances en matière d'environnement Mise à jour : 15 juillet 2009 Lancement d'un deuxième appel de propositions dans le cadre du Partenariat des trois Conseils sur les synthèses de connaissances en matière d'environnement par le CRSNG, le CRSH et les IRSC. Il n'est plus nécessaire de s'inscrire à l'avance. La date limite de présentation des demandes est le 1^er octobre 2009.
PRCS - Programme de projets de recherche concertée sur la santé Mise à jour : 1^er mars 2010 Dans le cadre du concours de 2011, tous les avis d’intention seront présentés par l’entremise du Système en ligne du CRSNG au moyen du formulaire 182, Avis d’intention de présenter une demande de subvention de projet de recherche concertée sur la santé. Points saillants pour le concours de 2011 : Tous les avis d’intention seront présentés par l’entremise du Système en ligne du CRSNG au moyen du formulaire 182, Avis d’intention de présenter une demande de subvention de projet de recherche concertée sur la santé; Les membres du groupe n’auront pas à indiquer leur consentement par voie électronique dans l’avis d’intention. Toutefois, les membres du groupe et les collaborateurs doivent être informés des politiques en matière d’utilisation et de divulgation des renseignements personnels; Les responsables des subventions de recherche n’auront pas à approuver les avis d’intention avant qu’ils soient présentés au CRSNG. Toutefois, ils pourront les visualiser à partir du système de l’établissement; Les demandes seront présentées par l’entremise du Système en ligne du CRSNG au moyen du formulaire 101, Demande de subvention.
SD – Subventions à la découverte Mise à jour : 15 juillet 2009 Les demandes sont examinées par des groupes d'évaluation. Les subventions de groupe sont désormais appelées subventions d'équipe.
SEP – Subventions d'engagement partenarial Date de création : 27 novembre 2009 Nouvelles subventions, d'au plus 25 000 $ sur une période de six mois, qui appuient les coûts directs de la recherche dans le cadre d'un premier partenariat de recherche entre un chercheur universitaire et une entreprise canadienne afin de résoudre un problème propre à l'entreprise.
SI – Subventions d'interaction Date de création : 27 novembre 2009 Nouvelles subventions accordées à des chercheurs universitaires en vue de leur permettre d'établir des liens avec des entreprises canadiennes afin de cerner un problème propre à ces entreprises qu'ils peuvent résoudre dans le cadre d'un partenariat de recherche subséquent.
SPS – Subventions de projets stratégiques Mise à jour : 2 février 2010 Lancement d’un appel de propositions de projets de recherche concertée avec des chercheurs en France ou à Taïwan. Les coûts de gestion de projet peuvent dorénavant être inclus dans les coûts directs de la recherche. La nouvelle Politique sur la propriété intellectuelle du CRSNG est maintenant en vigueur. De petites précisions ont été apportées à certains domaines ciblés. Deux nouveaux documents sont maintenant disponibles dans la description du programme : une présentation PowerPoint sur le Programme de subventions de projets stratégiques; une foire aux questions sur le Programme de subventions de projets stratégiques
SRS – Subventions de réseaux stratégiques Mise à jour : 11 décembre 2009 Les demandes préliminaires doivent être présentées au plus tard le 1^er mai. Le CRSNG a créé trois catégories de demandes détaillées. Consultez la documentation relative au programme.
SRS-CS – Concours supplémentaire de subventions de réseaux stratégiques Date de création : 4 juin 2009 Nouveau concours supplémentaire unique en pêche de capture. Aucune demande préliminaire n'est requise. La date limite de présentation des demandes est le 1^er septembre 2009.
SSDRN – Suppléments aux subventions à la découverte en recherche nordique Mise à jour : 3 février 2009 Clarification : Pour présenter une demande au Programme de SSDRN, les candidats doivent soumettre le formulaire 101, Demande de subvention, ainsi que le formulaire 100, Formulaire de renseignements personnels, pour eux-mêmes et pour chaque membre de leur groupe.

Formulaires à l'intention des professeurs
Changements communs apportés à tous les formulaires Mise à jour : 5 août 2009 Les pièces jointes électroniques doivent être en format PDF. Des instructions ont été ajoutées pour aider les chercheurs à obtenir le logiciel gratuit et à convertir leurs pièces jointes au format PDF.
Formulaire 101 ARM - Appui aux ressources majeures Mise à jour : 5 août 2009 Les mentions relatives à la présentation de demandes sur support papier ont été supprimées. Des instructions ont été ajoutées pour aider les candidats à s'assurer que la taille de la police reste acceptable.
Formulaire 101 OIR - Outils et instruments de recherche Mise à jour : 5 août 2009 Les mentions relatives à la présentation de demandes sur support papier ont été supprimées. Les demandes de subvention d'OIR des catégories 2 et 3 sont propres à la physique subatomique. Elles sont évaluées par la Section de physique subatomique. Des instructions ont été ajoutées pour aider les candidats à s'assurer que la taille de la police reste acceptable.
Formulaire 101 OSR – Occasions spéciales de recherche Mise à jour : 5 août 2009 Le formulaire a été supprimé du site Web. Par suite du budget de 2009, le CRSNG met fin au Programme de subventions d'occasions spéciales de recherche.
Formulaire 101 SD - Subventions à la découverte Mise à jour : 5 août 2009 Les échantillons de contributions à la recherche doivent tous être présentés sous forme électronique. Les mentions relatives à la présentation de demandes sur support papier ont été supprimées. Les subventions de groupe sont désormais appelées subventions d'équipe. Les candidats sont invités à suggérer quel groupe d'évaluation est le mieux placé pour examiner leur demande. Des instructions ont été ajoutées pour aider les candidats à veiller à ce que la taille de la police reste acceptable.
Formulaire 102 FONCER – Formation orientée vers la nouveauté, la collaboration et l'expérience en recherche Mise à jour : 9 juin 2009 Les membres d'un groupe qui œuvrent dans des domaines autres que les sciences naturelles et le génie peuvent fournir un curriculum vitæ (d'au plus cinq pages) au lieu du formulaire 100, Formulaire de renseignements personnels. Seuls les principaux collaborateurs doivent fournir un curriculum vitæ (d'au plus cinq pages). On a apporté d'importantes précisions aux instructions du formulaire d'après les questions posées au sujet du premier concours et les observations du Comité de sélection du programme FONCER.
Formulaire 180 SD – Avis d'intention à présenter une demande Mise à jour : 13 mai 2009 Les comités de sélection des subventions sont remplacés par les groupes d'évaluation. Les candidats sont par conséquent invités à suggérer quel groupe d'évaluation est le mieux placé pour examiner leur proposition de recherche. Les subventions de groupe sont désormais appelées subventions d'équipe.
Formulaire 181 ARM – Lettre d'intention à présenter une demande Mise à jour : 13 mai 2009 Le CRSNG pourrait demander à des examinateurs possédant les compétences requises d'effectuer l'examen des demandes. Par conséquent, les candidats doivent indiquer, sur le formulaire 181, le nom ainsi que l'adresse postale complète de cinq personnes qui pourraient effectuer une évaluation objective de leur demande. Les candidats sont autorisés à inclure une autre pièce jointe afin de demander au CRSNG de ne pas faire appel à certains chercheurs pour l'évaluation de leur demande.
Formulaire 184 OSR – Lettre d'intention à présenter une demande Mise à jour : 5 août 2009 Le formulaire a été supprimé du site Web. Par suite du budget de 2009, le CRSNG met fin au Programme de subventions d'occasions spéciales de recherche.

Politiques et lignes directrices
AIPRP – Accès à l'information et protection des renseignements personnels Mise à jour : 30 juillet 2009 Le CRSNG a apporté des changements à la façon dont certains programmes gèrent les informations électroniques. Pour protéger la confidentialité de vos informations, le CRSNG veille à ce que toutes les informations gérées électroniquement soient constamment stockées, manipulées et distribuées de manière sécurisée grâce à l'utilisation de mots de passe qui empêchent les accès non autorisés.
Contributions à la recherche et à la formation : Évaluation Mise à jour : 5 août 2009 Pour évaluer les contributions des chercheurs à la formation du personnel hautement qualifié (PHQ), les comités de sélection examinent le formulaire 100 (Formulaires de renseignements personnels) pour déterminer le rôle du candidat dans la formation des différents types de PHQ.
Demandes de recherche interdisciplinaire - Élaboration et évaluation Mise à jour : 17 juillet 2009 Des changements ont été apportés au document pour refléter le fait que les comités de sélection des subventions ont été remplacés par les groupes d'évaluation.
Politique sur la propriété intellectuelle Mise à jour : 11 juillet 2009 La politique du CRSNG sur la propriété intellectuelle (PI) a été révisée. Afin de donner aux participants le temps de s'adapter à la nouvelle politique, le CRSNG a prévu une période de chevauchement de six mois, c'est-à-dire du 1^er juin au 30 novembre 2009, au cours de laquelle les ententes de recherche présentées au CRSNG pourront répondre soit aux exigences de la politique antérieure sur la PI, soit aux exigences de la nouvelle politique.

Les gens. La découverte. L'innovation.