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Sommaire des révisions – Guide des programmes destiné aux professeurs de 2010-2011

Le CRSNG a apporté des modifications au Guide des programmes destiné aux professeurs. Vous trouverez ci-dessous un sommaire des changements les plus importants.
Le Sommaire des révisions apportées au Guide d’administration financière des trois organismes sera mis à jour à la mi-septembre.

Programmes (en ordre alphabétique)
ARM – Appui aux ressources majeures Mise à jour : 29 mars 2010 À compter de l'exercice 2009-2010, le Programme d'appui aux ressources majeures (ARM ) offrira un appui financier seulement aux ressources de recherche (établies au Canada) qui sont uniques à l'échelle nationale ou internationale. Dorénavant, la durée des nouvelles subventions d’ARM passera de cinq à trois ans. Cette modification entre en vigueur pour le concours de 2010 et pour les concours subséquents.
FONCER – Formation orientée vers la nouveauté, la collaboration et l'expérience en recherche Mise à jour : 7 avril 2010 Les modifications apportées au programme sont présentées dans un document distinct.
GEM – Programme de géocartographie de l’énergie et des minéraux du CRSNG et du SST Date de modification : 18 août 2010 Le CRSNG, en collaboration avec le Secteur des sciences de la Terre (Ressources naturelles Canada), appuie des projets de recherche dans les quatre domaines prioritaires suivants : la recherche dans le domaine de l’or; la recherche dans le domaine du diamant ; la recherche dans le domaine de l’uranium; la recherche thermochronologique. Les lettres d’intention doivent être présentées au CRSNG d’ici le 15 septembre 2010.
Initiative des conseils de recherche des pays du G8 sur le financement de la recherche multilatérale Date de création : 5 février 2010 Cette initiative vise à appuyer d’excellents travaux de recherche sur des sujets d’importance mondiale qui nécessitent une approche multinationale. Le financement devrait aider les chercheurs à collaborer dans le cadre de consortiums regroupant au moins trois partenaires provenant de trois des pays participants.
Partenariat des trois Conseils sur les synthèses de connaissances en matière d'environnement Mise à jour : 13 août 2010 Lancement d'un troisième appel de propositions dans le cadre du Partenariat des trois Conseils sur les synthèses de connaissances en matière d'environnement par le CRSNG, le CRSH et les IRSC. La date limite de présentation des demandes est le 1^er octobre 2010.
PAS - Programme d’ateliers stratégiques Mise à jour : 2 mars 2010 La phase pilote du PAS a été prolongée jusqu’en mars 2011. Les ateliers appuyés par le PAS n’ont plus à cadrer avec l’un des sept domaines ciblés du Programme de subventions de projets stratégiques et du Programme de subventions de réseaux stratégiques.
PRCS - Projets de recherche concertée sur la santé Mise à jour : 1^er mars 2010 Dans le cadre du concours de 2011, tous les avis d’intention seront présentés par l’entremise du Système en ligne du CRSNG au moyen du formulaire 182, Avis d’intention de présenter une demande de subvention de projet de recherche concertée sur la santé. Points saillants pour le concours de 2011 : Tous les avis d’intention seront présentés par l’entremise du Système en ligne du CRSNG au moyen du formulaire 182, Avis d’intention de présenter une demande de subvention de projet de recherche concertée sur la santé; Les cocandidats n’auront pas à indiquer leur consentement par voie électronique dans l’avis d’intention. Toutefois, les cocandidats et les collaborateurs doivent être informés des politiques du CRSNG d’utilisation et de divulgation des renseignements personnels; Les responsables des subventions de recherche n’auront pas à approuver les avis d’intention avant qu’ils soient présentés au CRSNG. Toutefois, ils pourront les visualiser à partir du système ou service de l’établissement; Les demandes seront présentées par l’entremise du Système en ligne du CRSNG au moyen du formulaire 101, Demande de subvention.
SAD – Suppléments d’accélération à la découverte Mise à jour : 11 mai 2010 Les personnes à qui l’on a accordé un SAD et une Bourse commémorative E.W.R. Steacie auront le droit de recevoir le supplément et la bourse, mais ils ne pourront pas recevoir les fonds en même temps. Veuillez communiquer avec le personnel du CRSNG chargé du programme pour en savoir plus.
SD – Subventions à la découverte Mise à jour : 22 juillet 2010 Les titulaires d’une subvention à la découverte (subvention individuelle) peuvent participer à des subventions à la découverte d’équipe en sachant que leur subvention à la découverte actuelle sera annulée. Les subventions à la découverte n’ont plus automatiquement une valeur minimale de 15 000 $. Le CRSNG applique maintenant le principe de la subvention à la découverte minimale propre à une discipline. Les critères de sélection « mérite de la proposition » et « coûts relatifs de la recherche » ont été reformulés.

Formulaires à l'intention des professeurs (en ordre numérique)
Changements communs apportés à presque tous les formulaires Mise à jour : 2010 et années suivantes Afin de simplifier et de rationaliser les instructions pour les formulaires dans le site Web du CRSNG, les modifications suivantes visant le format et l’information commune seront mises en œuvre au cours de la prochaine année : les instructions comprendront quatre sections : Renseignements généraux, Instructions relatives à la présentation des demandes, Signatures et Liste des documents à présenter. Les sections Renseignements généraux et Signatures seront communes à toutes les instructions. Les deux autres sections contiendront des renseignements propres à chaque programme; des liens sont fournis vers plusieurs pages importantes : Loi sur l’accès à l’information et Loi sur la protection des renseignements personnels, Utilisation et divulgation des renseignements personnels fournis au CRSNG, Information sur la période de rétention, Énoncé du CRSNG sur la protection des renseignements personnels dans le Web, et d’autres pages qui contiennent de l’information commune comme les normes de présentation; tous les passages qui font référence à la présentation des demandes sur support papier seront supprimés des instructions relatives aux programmes pour lesquels le CRSNG n’accepte plus de demandes sur support papier; la section Signatures a été clarifiée et réorganisée afin de tenir compte de la signification des signatures au moment de la présentation de la demande et pendant la période de validité de la subvention; une puce a été ajoutée sous la rubrique qui porte sur la signature des autorités de l’établissement, indiquant que la signature atteste que l’établissement du candidat a obtenu, avant la présentation de la demande, l’approbation des autres établissements qui participent au processus de demande; le CRSNG n’exige plus qu’une copie de la demande de subvention portant la signature originale du candidat, des cocandidats et du recteur de l’université (ou de son représentant) soit conservée par l’établissement lorsque les demandes sont transmises par voie électronique à l’aide du Système en ligne; le terme « co-applicant » est maintenant traduit par « cocandidat » et non plus par « membre du groupe ».
Formulaire 101 PRCS - Projets de recherche concertée sur la santé Mise à jour : mi août 2010 Les candidats sont priés d’utiliser le Système en ligne du CRSNG pour remplir les demandes au Programme de PRCS. L’ancien système (SEGO) n’est plus disponible. Les instructions et les formulaires ont été mis à jour en conséquence.
Formulaire 102 FONCER – Formation orientée vers la nouveauté, la collaboration et l'expérience en recherche Mise à jour : 12 juillet 2010 Dans la section Justification du budget des instructions, un tableau type est proposé pour indiquer le nombre d’étudiants ou de stagiaires qui devraient recevoir des fonds du programme FONCER.

Politiques et lignes directrices (en ordre alphabétique)
Dates limites de présentation des demandes et notification de décisions Mise à jour : 13 août 2010 Le CRSNG ajoute des heures à ses dates limites. Le bureau de la recherche de votre établissement doit recevoir les demandes au plus tard à la date limite fixée par l’établissement. Si la demande n’est pas reçue d’ici la date limite, elle peut être rejetée par l’établissement. Le CRSNG doit recevoir les demandes au plus tard à 17 h, heure locale (du candidat), le jour de la date limite. Les demandes reçues après l’heure et la date limite seront jugées en retard et seront rejetées.
Appui à la recherche en psychologie Mise à jour : 22 juillet 2010 Ces lignes directrices ont été supprimées de la section Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral et chercher d’autres sources d’appui financier, et elles ont été clarifiées.
Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral et chercher d’autres sources d’appui financier Mise à jour : 26 juillet 2010 Cette section a été réécrite afin de clarifier les lignes directrices pour les chercheurs et les étudiants travaillant dans des domaines qui chevauchent les mandats des organismes subventionnaires.
Critères d’admissibilité – Pour les membres du corps professoral Mise à jour : 12 juillet 2010 Un certain nombre de critères ont été clarifiés ou simplifiés. Par exemple : les « subventions de groupe » sont maintenant appelées « subventions d’équipe »; dans la section sur les professeurs auxiliaires, le terme « université » a été remplacé par « milieu universitaire »; de plus le terme « adjunct professor » est maintenant traduit par « professeur auxiliaire » et non plus par « professeur associé »; le terme « co-applicant » est maintenant traduit par « cocandidat » et non plus par « membre du groupe »; la liste des programmes d’appui au salaire a été supprimée. Les chercheurs qui reçoivent des subventions d’appui au salaire sont admissibles pourvu qu’ils répondent aux critères d’admissibilité; on renvoie les lecteurs au Guide d’administration financière des trois organismes afin d’obtenir de plus amples renseignements sur les différents congés. Le financement des postes « irréguliers » doit couvrir un minimum de trois ans.
Exigences concernant certains types de recherche Mise à jour : 22 juillet 2010 Le texte des exigences concernant la recherche avec des êtres humains a été révisé pour correspondre à la nouvelle version de l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains.
Lignes directrices pour l’évaluation de l’admissibilité des sujets de recherche en sciences de la santé dans les demandes Mise à jour : 26 juillet 2010 Les principes servant à évaluer les sujets de recherche des différentes demandes de subventions et de bourses en sciences de la santé ont été réécrits et élargis.

Les gens. La découverte. L'innovation.