Sommaire des révisions – Guide des programmes de bourses de 2011-2012

Le CRSNG a apporté des modifications au Guide des programmes de bourses. Vous trouverez ci-dessous un sommaire des changements les plus importants.

Le sommaire est uniquement destiné à attirer votre attention sur les principales modifications qui ont été apportées au guide. Veuillez lire les descriptions des programmes qui vous concernent et les instructions qui s’y rattachent pour prendre connaissance de toutes les modifications.

Premier cycle
BRPC – Programme de bourses de recherche de 1er cycle Mise à jour : 15 juin 2011	Les demandes doivent être présentées au moyen du formulaire 202 qui se trouve dans le Système en ligne du CRSNG.
BRPC – Programme de bourses de recherche de 1er cycle en milieu industriel Mise à jour : 15 juin 2011	Les demandes doivent être présentées au moyen du formulaire 202 qui se trouve dans le Système en ligne du CRSNG.
Cycles supérieurs
BESC et bourses ES – Bourses d'études supérieures du Canada Alexander‑Graham‑Bell et bourses d'études supérieures du CRSNG Mise à jour : 18 août 2011	Veuillez noter que les demandes qui sont incomplètes seront refusées.
BESC Vanier – Programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier Mise à jour : 18 août 2011	Consultez le  site Web des BESC Vanier pour obtenir des renseignements sur les modifications apportées au programme.
Programmes de stages d'été au Japon ou à Taïwan Mise à jour : 18 août 2011	Veuillez noter la date limite de présentation des demandes.
Niveau postdoctoral
BP – Programme de bourses postdoctorales Mise à jour : 18 août 2011	Les candidats qui proposent détenir leur BP à l’université où le doctorat a été conféré n’auront plus besoin de fournir de lettres d’appui. Ils devront expliquer de manière détaillée les circonstances exceptionnelles de leur requête dans la section « Justification des lieux de validité » de la demande. Veuillez noter que les demandes qui sont incomplètes seront refusées.
SJPS – Bourses postdoctorales de la Société japonaise pour la promotion de la science Mise à jour : 18 août 2011	Veuillez noter les nouveaux critères d’admissibilité.
Suppléments aux BPRDI de RDC et de l’APECA – Suppléments aux bourses postdoctorales de R et D industrielle de la Research & Development Corporation et l’Agence de promotion économique du Canada atlantique Date de création : 21 février 2011	Ces nouveaux suppléments sont accordés aux candidats aux BPRDI du CRSNG de Terre-Neuve-et-Labrador.
Guide des boursiers
Guide des boursiers dans les laboratoires du gouvernement canadien Mise à jour : 25 janvier 2012	Le formulaire E-4, Entente concernant les inventions a été révisé.
Titulaires d'une bourse d'études supérieures (ES) du CRSNG dans des établissements étrangers Mise à jour : 7 octobre 2011	Les titulaires d’une bourse ES ou d’une BESC peuvent maintenant accepter des suppléments provenant de subventions du CRSNG.
Titulaires d’une bourse d’études supérieures (ES) du CRSNG ou d’une bourse d’études supérieures du Canada (BESC) Alexander-Graham-Bell dans une université canadienne Mise à jour : 25 février 2011	Les titulaires d’une bourse ES D ou d’une BESC D pourraient avoir droit à une interruption de quatre mois pour se prévaloir d’une bourse de stage en recherche et développement industrielle (SRDI). Les titulaires d’une bourse ES M ou d’une BESC M n’ont pas le droit d’interrompre la période de validité de leur bourse pour se prévaloir d’une bourse de SRDI.
Mise à jour : 7 octobre 2011	Les titulaires d’une bourse ES ou d’une BESC peuvent maintenant accepter des suppléments provenant de subventions du CRSNG.
Titulaires d’une bourse postdoctorale (BP) Mise à jour : 25 février 2011	Pour se prévaloir de leur BP, les candidats retenus doivent avoir satisfait à toutes les exigences d’obtention du diplôme de doctorat au plus tard le 1er septembre de l’année d’octroi de la bourse. Les titulaires d’une BP pourraient avoir droit à une interruption de quatre mois pour se prévaloir d’une bourse de stage en recherche et développement industrielle (SRDI).
Titulaires d'une bourse postdoctorale Banting Date de création : 7 avril 2011	Pour ce programme, on a créé la section Titulaires d'une bourse postdoctorale Banting dans le Guide des boursiers et le Formulaire à remplir après l'octroi d'une bourse postdoctorale Banting.
Politiques et lignes directrices
Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche Date de création : 5 décembre 2011	Le CRSNG, le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada et les Instituts de recherche en santé du Canada ont lancé le Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche. Ce nouveau cadre remplace la Politique inter-conseils sur l’intégrité dans la recherche et les travaux d’érudition (1994), le Cadre de référence pour l’examen inter-conseils des politiques institutionnelles concernant l’intégrité dans la recherche (1996) et le Processus des trois organismes pour l’examen des allégations de non-conformité avec les politiques des trois organismes (2010). Tous les chercheurs et tous les établissements devront se conformer au cadre et aux politiques auxquelles il renvoie.
Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral Mise à jour : 2 décembre 2010	Les trois documents suivants ont été remplacés par un seul document des trois organismes subventionnaires (CRSNG, CRSH et IRSC) intitulé  Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral : Lignes directrices pour l'évaluation de l'admissibilité des sujets de recherche en sciences de la santé dans les demandes; Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral et chercher d’autres sources d’appui financier; Appui à la recherche en psychologie. Le document intitulé Relation entre les demandes présentées au CRSNG et les autres sources d’appui financier contient des renseignements sur la manière d’aborder d’autres sources d’appui financier.
Critères d’admissibilité des étudiants et stagiaires postdoctoraux Mise à jour : 18 août 2011	Les candidats sont également priés de consulter le document  Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral.
Exigences concernant certains types de recherche Mise à jour : 4 août 2011	Le texte des exigences concernant la recherche avec des êtres humains a été révisé pour correspondre à la deuxième édition de l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC 2) qui a remplacé la première édition de l’Énoncé (1998) à titre de politique officielle du CRSNG, du CRSH et des IRSC en matière d’éthique de la recherche avec des êtres humains.
Liste des codes de sujet de recherche pour les bourses Mise à jour : 18 août 2011	Le comité de sélection des bourses 193 s’appelle maintenant Génie civil et mécanique. Le comité de sélection des bourses 194 s’appelle maintenant Génie chimique, biomédical et Science des matériaux. Le comité de sélection des bourses 176 a été scindé en deux comités distincts. Les deux nouveaux comités sont le comité de sélection des bourses 197 qui s’appelle maintenant Génie électrique et le comité de sélection des bourses 198 qui s’appelle maintenant Sciences informatiques. Le comité de sélection des bourses 195 s’appelle maintenant Biologie végétale et animale.
Présentation d'une demande de bourse Mise à jour : 15 juin 2011	Les candidats à une BRPC ou à une BRPC en milieu industriel doivent présenter le formulaire 202 au moyen du Système en ligne du CRSNG.
Toutes les instructions des programmes et les pages d’accueil du Système en ligne du CRSNG Mise à jour : 18 novembre 2011	À compter du 17 novembre 2011, tous les candidats qui présentent une demande ou acceptent des fonds des organismes subventionnaires fédéraux doivent consentir à la divulgation de renseignements personnels dans le cas de violation grave des politiques des organismes subventionnaires. Consultez l’Énoncé des trois organismes subventionnaires : Consentement à la divulgation de renseignements personnels.
Formulaires
Formulaire 201 – Demande de bourse d’études supérieures et de bourse postdoctorale Mise à jour  : 18 août 2011	Il faut remplir la page Justification de l’admissibilité de la recherche proposée si le programme de recherche s’inscrit dans une discipline qui relève du mandat de plus d’un organisme subventionnaire fédéral.
Formulaire 202 (partie I) – Demande de bourse de recherche de 1er cycle et demande de bourse de recherche de 1er cycle en milieu industriel Mise à jour : 15 juin 2011	Les demandes doivent être présentées au moyen du formulaire 202 qui se trouve dans le Système en ligne du CRSNG.
Mise à jour : 18 août 2011	Les relevés de notes doivent être joints à la partie I de la demande.
Formulaire 202 (partie II) – Demande de bourse de recherche de 1er cycle Mise à jour : 15 juin 2011	Les demandes doivent être présentées au moyen du formulaire 202 qui se trouve dans le Système en ligne du CRSNG.
Formulaire 202 (partie II) – Demande de bourse de recherche de 1er cycle en milieu industriel Mise à jour : 15 juin 2011	Les demandes doivent être présentées au moyen du formulaire 202 qui se trouve dans le Système en ligne du CRSNG.