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Guide d'administration financière des trois organismes de 2017

Lancement du Renouvèlement de l’administration financière des trois organismes

Le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) ont lancé le Renouvèlement de l’administration financière des trois organismes en septembre 2017. Une bonne partie du renouvèlement consistera à simplifier l’administration et l’utilisation des fonds de subvention en créant un Guide d’administration financière des trois organismes « basé sur des principes » en consultation avec la communauté. L’objectif pour ce nouveau guide est de favoriser l’efficacité, réduire le fardeau administratif et donner aux établissements administrateurs et aux titulaires d’une subvention une plus grande souplesse pour s’acquitter de leurs responsabilités et assurer une utilisation appropriée des fonds de subvention. Les organismes comptent publier le nouveau guide d’ici la fin du printemps 2018.

Pour en apprendre davantage sur cette initiative et connaitre les dernières nouvelles, visitez This link will take you to another Web site science.gc.ca/AFTO.

Pour toute question à ce sujet, veuillez communiquer par courriel avec le CRSNG ou le CRSH à surveillancefinanciere@nserc-crsng.gc.ca ou avec les IRSC à soutien@cihr-irsc.gc.ca.


Le Guide d’administration financière des trois organismes a récemment fait l’objet d’une mise à jour pour refléter la participation des trois organismes subventionnaires (le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada [CRSNG], le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada [CRSH] et les Instituts de recherche en santé du Canada [IRSC]). La version 2017 du guide remplace la dernière version (juillet 2017) du guide et entre en vigueur le 1er octobre 2017. Le Sommaire des modifications est maintenant disponible.

Sauf indication contraire, ces politiques et exigences s'appliquent aux trois organismes. Toute exception à celles-ci sera indiquée dans la description de programme de l'organisme concerné.

Remarque :

  • Dans ce document, le mot « organisme » désigne le CRSNG, le CRSH ou les IRSC, et le mot « titulaire de subvention » désigne le « This link will take you to another Web site candidat principal désigné » pour les IRSC.
  • En outre, le genre masculin est utilisé sans aucune discrimination et uniquement dans le but d’alléger le texte.

Responsabilités et obligation de rendre compte

Financement annuel des subventions

Utilisation des subventions

Rapports et pièces justificatives

Questions administratives

Documents de référence