Un arrêt planifié ayant une incidence sur ce site et plusieurs autres sites Web et portails de financement du CRSNG et du CRSH (y compris SPIIE) aura lieu du vendredi 28 juin 2024, à 16 h, au mardi 2 juillet 2024, à 8 h (HE). Pour plus d’information, consultez les pages Web dédiées du CRSNG ou du CRSH/SPIIE.

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Utilisez les options de filtrage ci-dessous pour effectuer une recherche dans l’ensemble des listes des ressources du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté (ICC). Pour accéder à des ressources particulières, sélectionnez la rubrique Ressources sur la page de la possibilité de financement Programme d’ICC qui vous intéresse.


Titre Tags Type Sub-Type
Rôles et exigences en matière d’admissibilité pour les personnes qui demandent ou détiennent une subvention du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté Politiques et lignes directrices Autre Présentation de la demande
Lignes directrices sur les partenariats visés par le Programme d’innovation dans les collèges et la communauté Politiques et lignes directrices Partenaires ICC
Modalités de présentation des demandes — organismes partenaires Modalités Partenaires
Programme d’innovation dans les collèges et la communauté : instructions à l’intention de l’organisme partenaire pour remplir le module du partenaire dans le portail Convergence Instructions Partenaires Innovation; Collèges; Communauté
Questionnaire : Information supplémentaire concernant l’organisme partenaire Formulaire Partenaires ICC
Remplir le module du partenaire dans le cadre d’une demande de subvention d’ICC Instructions Vidéo Partenaires
Guide d’administration financière des trois organismes Politiques et lignes directrices Présentation de la demande GAFTO
Guide du CRSNG pour la prise en compte des considérations en matière d’équité, de diversité et d’inclusion dans la recherche Politiques et lignes directrices Présentation de la demande EDI
Guide du Programme d’ICC pour la recherche impliquant des peuples et des communautés autochtones Politiques et lignes directrices Présentation de la demande Innovation; Collèges; Communauté; Premières Nations, Métis; Inuit
Guide pour aborder les questions liées à l’équité, à la diversité et à l’inclusion dans les demandes de subvention au titre du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté Politiques et lignes directrices Présentation de la demande Equité; Diversité; Inclusion
Liste des établissements admissibles Autre Présentation de la demande
Modalités de présentation des demandes : administratrices ou administrateurs de recherche Modalités Présentation de la demande
Modalités de présentation des demandes : candidates et candidats, participantes et participants et contributrices et contributeurs Modalités Présentation de la demande
Programme d’ICC : Approuver et présenter une demande de subvention comme administrateur de recherche Instructions Vidéo Présentation de la demande Innovation; Collèges; Communauté
Protégez votre recherche Politiques et lignes directrices Présentation de la demande
Relation entre les demandes présentées au CRSNG et les autres sources d'appui financier Politiques et lignes directrices Présentation de la demande
Énoncé des trois organismes sur l’équité, la diversité et l’inclusion Politiques et lignes directrices Octroi
Modalités de la subvention Modalités Octroi
Politique de communication publique des organismes fédéraux de financement de la recherche Politiques et lignes directrices Octroi Logo; Reconnaissance
Politique sur la propriété intellectuelle Politiques et lignes directrices Octroi PI
Procédures relatives aux plaintes d'ordre général Politiques et lignes directrices Octroi
Ajout, retrait et/ou révision à la composition de l'équipe de subvention et/ou du prix Formulaire Après l'octroi Modification
Congés familiaux et congés de maladie Politiques et lignes directrices Après l'octroi
Modèle de rapport des organismes partenaires pour les subventions de PRAT, de RDA, de mobilisation ou du FISCC (pour toutes les subventions de PRAT et les subventions de RDA, de mobilisation ou du FISCC accordées en 2022 ou après) Rapport Après l'octroi Partenariat; Recherche; Appliquée; Technologie; Développement; Collèges; Communautés; Sociale; Innovation; Fonds
Modèle de rapport des stagiaires pour les subventions de PRAT, de RDA, de mobilisation ou du FISCC (pour toutes les subventions de PRAT et les subventions de RDA, de mobilisation ou du FISCC accordées en 2022 ou après) Rapport Après l'octroi Partenariat; Recherche; Appliquée; Technologie; Développement; Collèges; Communautés; Sociale; Innovation; Fonds; Étudiante; Étudiant
Modèle de rapport d’étape pour les titulaires d’une subvention de mobilisation (pour toutes les subventions de mobilisation accordées en 2022 ou après) Rapport Après l'octroi
Modèle de rapport final pour les titulaires d’une subvention de mobilisation (pour toutes les subventions de mobilisation accordées en 2022 ou après Rapport Après l'octroi
Modèle de rapport final pour les titulaires d’une subvention de PRAT, de RDA ou du FISCC (pour toutes les subventions de PRAT et les subventions de RDA ou du FISCC accordée en 2022 ou après) Rapport Après l'octroi Partenariat; Recherche; Appliquée; Technologie; Développement; Collèges; Communautés; Sociale; Innovation; Fonds
Modification d’une subvention Formulaire Après l'octroi Mise à jour
Tour d’horizon du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté : diapositives Présentation À propos
Appel d’une décision relative à une demande de financement du CRSNG Politiques et lignes directrices Autre
Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche (2021) Politiques et lignes directrices Autre
College, Cégep and Polytechnic Perspectives on Institutional RDM Planning — Présentation élaborée par l’Alliance de recherche numérique du Canada en collaboration avec Collèges et instituts Canada (en anglais seulement) Présentation Vidéo Autre
Déclaration de San Francisco sur l’évaluation de la recherche (DORA) Politiques et lignes directrices Autre
Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2 (2022) Politiques et lignes directrices Autre
Exigences concernant certains types de recherche Politiques et lignes directrices Autre
Le point sur la Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche – Présentation du CRSNG Présentation Autre
Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche Politiques et lignes directrices Autre
Gestion des données de recherche — Réseau des centres collégiaux de transfert de technologies et de pratiques sociales Autre Autre
Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels Politiques et lignes directrices AIPRP Autre
Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications Politiques et lignes directrices Autre
Politique sur les langues officielles Politiques et lignes directrices Autre
Politique sur la recherche comportant des marchandises et des renseignements contrôlés Politiques et lignes directrices Autre
Utilisation et divulgation des renseignements personnels fournis au titre du Programme d'innovation dans les collèges et la communauté Politiques et lignes directrices Autre

Pour tout autre renseignement concernant le Programme d'ICC, consultez les politiques et lignes directrices relatives au Programme d’innovation dans les collèges et la communauté.

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