Subventions Société du programme Alliance

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Aperçu

Les subventions Alliance favorisent les collaborations entre des chercheuses et chercheurs universitaires et des organismes partenaires des secteurs privé, public ou sans but lucratif. Ces subventions appuient des projets de recherche dirigés par de solides équipes complémentaires qui travaillent en étroite collaboration pour produire de nouvelles connaissances et accéléreront l’application des résultats de la recherche afin de générer des retombées pour le Canada.

Les subventions Société du programme Alliance (anciennement les subventions Alliance, option 2 du partage des coûts) financent des projets visant principalement à générer des retombées sociétales.

Les travaux appuyés par les subventions Société du programme Alliance permettront notamment :

• de résoudre un problème de société, ce qui produira de nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie et générera des retombées sociales;
• de mettre à profit les perspectives et les compétences de chercheuses et chercheurs universitaires, d’organismes partenaires et de membres de la collectivité tout au long de la collaboration;
• de montrer comment toutes les personnes intéressées seront informées des produits, des services ou des politiques qui découleront des travaux de recherche, et comment elles les utiliseront;
• de produire des connaissances ou des technologies nouvelles qui serviront à trouver des solutions aux défis complexes;
• de générer des retombées économiques, sociales et environnementales;
• de contribuer à la compétitivité à long terme du Canada;
• d’étayer les politiques publiques;
• de former de nouvelles chercheuses et de nouveaux chercheurs dans des domaines importants pour le Canada et les organismes partenaires;
• de tirer parti de diverses perspectives et compétences pour accélérer l’application des résultats de la recherche.

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Qui peut présenter une demande?

Si vous êtes une chercheuse ou un chercheur universitaire canadien qui est admissible à recevoir des fonds du CRSNG, vous pouvez présenter une demande seul ou en équipe avec une ou des personnes cocandidates qui sont elles aussi des chercheuses et chercheurs universitaires admissibles. Vous devez établir un partenariat avec au moins un organisme privé, public ou sans but lucratif dont la contribution pourrait être prise en compte dans le calcul du partage des coûts (voir Subventions Société du programme Alliance : organismes partenaires), mais vous pouvez aussi vous associer à d’autres organismes partenaires qui joueront un rôle important dans votre projet de recherche, sans égard au fait que leur contribution soit ou non prise en compte dans le calcul du partage des coûts.

Les subventions Alliance appuient une grande diversité de projets : de petits projets à court terme menés par une seule chercheuse ou un seul chercheur, des projets de longue haleine menés par des chercheuses et chercheurs de plusieurs universités, des collaborations entre une chercheuse ou un chercheur et un organisme partenaire qui participe activement à la recherche ou des projets faisant appel à de nombreux organismes partenaires dans divers secteurs.

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Équité, diversité et inclusion

Le CRSNG prend des mesures concrètes afin de créer un milieu de la recherche équitable, diversifié et inclusif au Canada, lequel est essentiel à la réalisation de travaux inédits et de qualité exceptionnelle qui génèrent des retombées et qui permettent d’approfondir les connaissances et de résoudre des problèmes locaux, nationaux et mondiaux. C’est sur ce principe, qui cadre avec les objectifs du Plan d’action des trois organismes pour l’EDI, que reposent les engagements formulés dans l’Énoncé des trois organismes sur l’équité, la diversité et l’inclusion.

L’excellence de la recherche est liée à la prise en compte de l’EDI dans l’environnement dans lequel se déroule la recherche (p. ex., mise sur pied de l’équipe de recherche, formation des étudiantes et étudiants) et dans le processus de recherche même. Pour les subventions Alliance, l’évaluation des considérations en matière d’EDI porte actuellement sur les occasions de formation, de mentorat et de perfectionnement professionnel offertes aux étudiantes et étudiants ainsi qu’aux autres stagiaires. L’objectif est d’éliminer les obstacles au recrutement et à la pleine participation des personnes issues de groupes sous-représentés, notamment les femmes, les Autochtones (Premières Nations, Inuits et Métis), les personnes en situation de handicap ainsi que les membres de minorités visibles ou de groupes racisés et de la communauté 2ELGBTQI+. Le CRSNG encourage les candidates et candidats à favoriser l’intégration et l’avancement des membres de groupes sous-représentés afin de renforcer l’excellence dans la recherche et la formation. Pour en savoir plus, consultez la page Intégrer les principes d’équité, de diversité et d’inclusion au plan de formation et le Guide du CRSNG pour la prise en compte des considérations en matière d’équité, de diversité et d’inclusion dans la recherche.

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Sécurité de la recherche

Pour s’assurer que l’écosystème de recherche canadien est aussi ouvert que possible et aussi protégé que nécessaire, le gouvernement du Canada a établi la Politique sur la recherche en technologies sensibles et sur les affiliations préoccupantes (RTSAP) ainsi que les Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche.

Pour en savoir plus sur les mesures que prennent les organismes subventionnaires afin d’assurer la sécurité de la recherche, consultez les Orientations des trois organismes concernant la sécurité de la recherche.

Politique sur la recherche en technologies sensibles et sur les affiliations préoccupantes

La Politique sur la RTSAP porte sur les risques liés aux travaux effectués dans des domaines de recherche en technologies sensibles en collaboration avec des organisations et des établissements de recherche qui présentent un grand risque pour la sécurité nationale du Canada. La présente possibilité de financement est visée par cette politique.

La candidate ou le candidat doit déterminer si la recherche proposée dans la demande de subvention vise à faire progresser un domaine de recherche en technologies sensibles. Le cas échéant, chaque chercheuse ou chercheur dont le rôle est défini dans la demande de subvention (candidate ou candidat, cocandidates et cocandidats ainsi que collaboratrices et collaborateurs) doit remplir un formulaire d’attestation afin de certifier qu’elle ou il n’est pas actuellement affilié à une organisation de recherche nommée (ORN) et ne reçoit aucun financement ni aucune contribution en nature de la part d’une telle organisation.

Les Orientations des trois organismes concernant la Politique sur la RTSAP renferment plus de détails sur les procédures et les exigences à respecter, y compris les responsabilités des chercheuses et chercheurs et les responsabilités des établissements.

Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche

Les Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche ont pour but de permettre d’intégrer les considérations en matière de sécurité nationale à l’établissement, à l’évaluation et au financement des partenariats de recherche. Ces lignes directrices fournissent un cadre pour aider les chercheuses et chercheurs, les établissements de recherche et les organismes subventionnaires canadiens à exercer une diligence raisonnable, cohérente et ciblée afin de déterminer et d’atténuer les risques pour la sécurité nationale liés aux partenariats de recherche.

Les lignes directrices s’appliquent aux demandes de subvention Alliance qui prévoient la participation d’un ou de plusieurs organismes partenaires du secteur privé (y compris ceux qui participent au projet de recherche avec d’autres organismes des secteurs public ou sans but lucratif). Pour ces partenariats, votre établissement et vous devez remplir le formulaire d’évaluation des risques pour votre projet de recherche et le joindre à votre demande de subvention Alliance.

Si, dans votre formulaire d’évaluation des risques, vous faites état de risques pour les données qui seront atténués - en tout ou en partie - par votre plan de gestion des données (PGD), vous devez également expliquer dans la section Plan d’atténuation des risques les mesures prévues pour atténuer ces risques.

Les Orientations des trois organismes concernant les Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche renferment plus de détails sur les procédures et les exigences à respecter.

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Plan de gestion des données

Les subventions Société du programme Alliance font maintenant partie d’un projet pilote dans le cadre duquel les candidates et candidats doivent joindre un plan de gestion des données (PGD) à leur demande. Les résultats de ce projet permettront d’orienter la mise en œuvre, par le CRSNG, de cette exigence de la Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche. La présentation d’un PGD est facultative jusqu’au 31 août 2025 inclusivement. Le PGD ne sera pas pris en compte dans la notation ni dans l’évaluation officielle de la demande. Toutefois, dans le cadre de ce projet pilote, on demande aux membres du Comité d’évaluation des PVRP de faire part de leurs commentaires sur les PGD reçus aux candidates et candidats afin de les aider.

Le PGD contribue à l’efficacité de la recherche en encourageant les chercheuses et chercheurs à établir d’avance la manière dont ils géreront leurs données tout au long de leurs activités de recherche. Il doit préciser les données qu’ils prévoient recueillir, générer, mettre en référence, acquérir ou enregistrer; la manière dont elles seront documentées, formatées, protégées et stockées; la personne qui sera responsable de leur gestion; s’il y a lieu, la manière dont les données et les résultats de recherche seront diffusés à l’intérieur et à l’extérieur de l’équipe ou du projet bénéficiant du financement; et toutes les contraintes d’ordre éthique, juridique et commercial auxquelles les données sont assujetties (s’il y a lieu).

Pour en savoir plus sur la gestion des données de recherche et les PGD, consultez la Foire aux questions de la Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche, le Guide de préparation d’un plan de gestion des données du CRSH et la page Ressources de formation de l’Alliance de recherche numérique du Canada. Les chercheuses et chercheurs sont également invités à se familiariser avec les ressources relatives aux PGD offertes par leur établissement, par exemple la stratégie institutionnelle de gestion des données de recherche publiées.

Pour obtenir plus de renseignements, consultez les pages Comment présenter votre demande et Instructions relatives à la présentation des demandes.

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