Un arrêt planifié ayant une incidence sur ce site et plusieurs autres sites Web et portails de financement du CRSNG et du CRSH (y compris SPIIE) aura lieu du vendredi 28 juin 2024, à 16 h, au mardi 2 juillet 2024, à 8 h (HE). Pour plus d’information, consultez les pages Web dédiées du CRSNG ou du CRSH/SPIIE.

Subventions Avantage du programme Alliance

Octroi du financement et démarrage du projet

Lettre d’octroi et modalités de la subvention

Si votre demande de subvention est approuvée, vous recevrez une lettre d’octroi dans laquelle sont énoncées les modalités de la subvention que vous devrez respecter.


Versement des fonds et date de début

La lettre d'octroi indique la date de début de votre projet. En règle générale, le CRSNG verse la subvention à votre université dans les 30 jours suivant cette date.


Ententes de recherche et propriété intellectuelle

Le CRSNG vous recommande, à vous et à votre université, d'adopter la bonne pratique de conclure une entente de recherche qui définit les droits de propriété intellectuelle et les obligations de tous les organismes partenaires participant au projet de recherche. Vous devez vous conformer à la Politique sur la propriété intellectuelle du CRSNG, qui vise à promouvoir l’utilisation des connaissances et le libre accès aux résultats de la recherche financée par le CRSNG.

Remarques :

  • Le CRSNG ne revendique aucun droit sur la propriété intellectuelle générée dans le cadre des projets financés au moyen d’une subvention Alliance.
  • La Politique sur la propriété intellectuelledu CRSNG précise que tous les étudiants et étudiantes conservent le droit de soutenir leur thèse sans retard ni obstacle.
  • Tous les participants et participantes, y compris les étudiantes et étudiants et les stagiaires de niveau postdoctoral, devraient consulter cette politique pour connaitre leurs droits et obligations.
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Pendant votre projet de recherche
Présentez une demande Inscrivez-vous

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Coordonnées
alliance@nserc-crsng.gc.ca
1-855-275-2861

Date limite pour présenter une demande
Aucune date limite

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