Subventions Avantage du programme Alliance

Financement du projet de recherche

Pour couvrir l’ensemble des coûts de votre projet de recherche, vous et les cocandidates et cocandidats pouvez recevoir des fonds de diverses sources, notamment :

• une subvention Alliance du CRSNG qui couvre les coûts directs de la recherche et qui est calculée en fonction des fonds fournis par les organismes partenaires dont la contribution est prise en compte dans le calcul du partage des coûts (voir Partage des coûts);
• des contributions en espèces des organismes partenaires pour couvrir les coûts directs de votre projet de recherche (ce qui exclut les frais généraux);
• des fonds versés par l’université ou par des sources externes (p. ex., d’autres organismes subventionnaires).

Les fonds du CRSNG et des organismes partenaires doivent être versés à des universités admissibles. Ils ne peuvent pas servir à acheter de l’équipement, des produits ou des services auprès d’un organisme partenaire ni à couvrir les frais de déplacement et de séjour du personnel des organismes partenaires. En ce qui concerne les subventions Avantage, les dépenses engagées par des organisations autochtones du secteur public ou sans but lucratif à titre d’organismes partenaires et qui sont considérées comme des coûts directs de la recherche et comme étant essentielles à la réussite du projet peuvent être inscrites dans le budget de la demande de subvention. À ce sujet, veuillez consulter le CRSNG avant de présenter votre demande.

Les fonds de la subvention ne peuvent servir qu’à couvrir les dépenses engagées après l’octroi de la subvention.

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Partage des coûts

Le montant de la subvention du CRSNG est déterminé en fonction des catégories établies pour le partage des coûts avec les organismes partenaires.

Seuls les fonds d’organismes partenaires dont la contribution en espèces peut être prise en compte dans le calcul du partage des coûts sont utilisés pour calculer la portion des coûts du projet qui sera couverte par la subvention du CRSNG (voir Contributions en espèces des organismes partenaires). Vous pouvez inclure les contributions en espèces des organismes partenaires qui ont été affectées au démarrage du projet au plus trois mois avant la présentation de la demande. Les fonds du CRSNG ne peuvent toutefois couvrir que les dépenses engagées après l’octroi de la subvention.

Le calcul du montant que vous pouvez demander au CRSNG ne tient pas compte des contributions en espèces provenant :

• d’organismes partenaires dont la contribution en espèces n’est pas prise en compte dans le calcul du partage des coûts;
• de l’université;
• d’autres bailleurs de fonds.

Pour calculer le montant maximal que vous pouvez demander au CRSNG, vous devez :

• déterminer le coût total du projet;
• soustraire de ce montant les contributions en espèces des organismes partenaires non reconnus aux fins du partage des coûts, comme l’université ou d’autres bailleurs de fonds. Le résultat, c’est-à-dire la différence, doit correspondre exactement à la somme des fonds versés par les organismes partenaires dont la contribution est prise en compte dans le partage des coûts et du montant demandé au CRSNG;

Pour montrer toute l’envergure du projet, vous devez indiquer dans le tableau du budget tous les coûts directs du projet qui seront couverts par toute source de financement autre que le CRSNG. Tous les coûts doivent être expliqués dans la proposition et seront pris en considération dans l’évaluation du mérite de votre proposition.

Les contributions en nature sont également essentielles à la réussite du projet même si elles ne sont pas prises en compte dans le calcul du partage des coûts avec le CRSNG. Tous les organismes partenaires doivent participer activement au projet et y apporter ainsi une contribution en nature. Les contributions en nature seront prises en considération dans l’évaluation du mérite de votre proposition (voir la section Critères d’évaluation du mérite).

Les contributions en espèces des organismes partenaires affectées à des dépenses autres que les coûts directs du projet (p. ex., celles affectées à une chaire de recherche de l’établissement détenue par la candidate ou le candidat) peuvent être présentées dans la proposition afin de décrire le contexte général montrant l’envergure du partenariat. Ces contributions ne sont pas prises en compte dans le calcul du partage des coûts avec le CRSNG et ne doivent pas être comprises dans le coût total du projet.

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Bon pour les chercheuses et chercheurs en début de carrière

Si vous êtes une candidate ou un candidat qui est une chercheuse ou un chercheur en début de carrière (CDC) (voir Subventions à la découverte : Qu’est-ce qu’un chercheur en début de carrière?), vous pouvez soumettre une demande pour obtenir un bon de 10 000 $$ qui remplacera, en totalité ou en partie, les contributions en espèces exigées des organismes partenaires. Ce montant fera partie des contributions en espèces comptabilisées dans le calcul des fonds reconnus aux fins du partage des coûts. Le montant de la subvention du CRSNG sera déterminé en fonction des contributions en espèces des partenaires selon un ratio de 2:1 pour les subventions Avantage du programme Alliance. Bref, le bon de 10 000 $ viendra s’ajouter à la contribution de 20 000 $, pour un montant total de 30 000 $.

Le CRSNG offre ces bons dans le cadre d’un projet pilote afin d’aider les CDC à avoir accès aux subventions Avantage du programme Alliance et à mobiliser les organismes partenaires. Un maximum de 200 CDC admissibles obtiendront ainsi un bon. Si vous souhaitez en demander un, vous devez déposer une lettre d’intention dans le Système en ligne du CRSNG (voir Subventions Avantage du programme Alliance : Lettre d’intention et utilisation des bons pour les chercheuses et chercheurs en début de carrière). Cette lettre à laquelle il vous faut joindre votre Formulaire de renseignements personnels avec le CVC en pièce jointe vise à fournir de l’information de base à votre sujet. La date limite de présentation de la lettre d’intention est le 22 février 2024, 20 h (HE).

Si le CRSNG reçoit plus de 200 lettres d’intention, il suivra un processus de sélection aléatoire.

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Dépenses admissibles

Seuls les coûts directs de la recherche considérés par le CRSNG comme des dépenses admissibles doivent figurer dans le budget du projet, par exemple :

• le soutien salarial pour les étudiantes et étudiants des 1er, 2e et 3e cycles et stagiaires de niveau postdoctoral qui participent aux travaux de recherche et reçoivent une formation connexe;
• le soutien salarial pour les techniciennes et techniciens et le personnel de recherche professionnel;
• les matériaux et les fournitures;
• les activités qui favorisent les collaborations et la mobilisation des connaissances dans le cadre du projet;
• les activités permettant d’établir et de développer des collaborations de recherche avec les organismes partenaires.

Voir les lignes directrices sur l’utilisation des subventions dans le Guide d’administration financière des trois organismes.

Vous pouvez également inclure dans le budget le coût de l’équipement, à condition que celui-ci :

• soit essentiel pour atteindre les objectifs du projet de recherche;
• s’ajoute à l’équipement dont disposent déjà l’université ou les organismes partenaires.

Si le coût total prévu de l’équipement, qui comprend les coûts de fonctionnement et d’entretien, dépasse 400 000 $ pour la durée de votre projet, vous devriez faire appel à d’autres sources de financement telles que le Fonds des leaders John-R.-Evans de la Fondation canadienne pour l’innovation (FCI). Le CRSNG et la FCI ont établi une procédure conjointe de présentation et d’évaluation des demandes pour de tels cas. Communiquez avec l’un ou l’autre des organismes pour en savoir plus.

Les coûts de gestion du projet pourraient être considérés comme des dépenses admissibles; ils ne doivent toutefois pas dépasser 10 % des coûts directs de la recherche (voir les Lignes directrices des programmes de partenariats de recherche sur les coûts de la gestion de projet). Vous devez expliquer, dans la section Justification du budget, en quoi les dépenses liées à la gestion du projet sont nécessaires.

Prolongation des subventions

Il y a deux types de prolongation : la prolongation automatique d’un an sans financement supplémentaire et, la prolongation additionnelle d’un an sans financement supplémentaire accordée dans des circonstances exceptionnelles. Il est possible d’obtenir les deux types de prolongation.

Au terme de la période de validité initiale de votre subvention ou de sa période de prolongation avec financement, le CRSNG prolongera automatiquement votre subvention pour une période d’un an afin de vous permettre de mener à bien les activités que vous aviez prévues. Cette prolongation ne s’accompagne d’aucun financement supplémentaire. Elle peut suivre la période de validité initiale ou, si vous avez obtenu une prolongation facultative d’un an avec financement supplémentaire, la période de prolongation avec financement. Les prolongations automatiques ne s’appliquent pas aux appels de propositions spéciaux du programme de subventions Alliance lancés en collaboration avec un autre organisme, sauf indication contraire dans l’appel de propositions.

Au besoin, vous pouvez demander une prolongation supplémentaire d’au plus une année à la fois en présentant le formulaire Modification d’une subvention si des circonstances exceptionnelles le justifient. Il est à noter que ce type de prolongation ne s’accompagne d’aucun financement supplémentaire.

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