Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
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Information sur les programmes du CRSNG relativement à la COVID-19 (mise à jour : 24 mars 2020)

Le CRSNG continue d’apporter des ajustements à son mode de fonctionnement à mesure qu’il surveille l’évolution et l’incidence du nouveau coronavirus (COVID-19). Nous continuerons d’appuyer les titulaires de subvention, de bourse et de prix ainsi que les candidats, les pairs évaluateurs et nos employés. La situation évolue rapidement et nous apporterons d’autres ajustements au besoin.

Les organismes subventionnaires reconnaissent que la pandémie de COVID-19 peut avoir des répercussions sur votre travail et votre capacité de mener et d’évaluer les recherches ainsi que de préparer et de présenter une demande de subvention et de bourse ou de soumettre un article aux fins de publication. Certains travaux de recherche peuvent être compromis ou ralentis; la préparation des rapports financiers et de recherche peut être retardée; et les réunions, les évènements et les plans de déplacement pourraient également être touchés. Nous le comprenons. Les organismes subventionnaires continueront d’appuyer le milieu de la recherche à mesure qu’ils s’adaptent à ces défis.

Au cours des jours et des semaines à venir, nous communiquerons de l’information propre à chaque programme, tandis que nous continuerons de surveiller et d’évaluer les modifications touchant les dates limites pour la présentation des demandes aux programmes et les dates de présentation des rapports, au besoin. Nous vous communiquerons cette information et ferons régulièrement le point dans le site Web du CRSNG. Nous continuerons d’apporter des ajustements et de mettre en place des mesures supplémentaires au besoin.

L’information ci-après sera mise à jour régulièrement. Si vous avez des questions, veuillez vous reporter à la page Contactez-nous.

Détails spécifiques aux programmes

Appel de propositions Canada–Royaume-Uni dans le domaine des technologies quantiques
La date limite de présentation de la déclaration d’intérêt est reportée au 8 juin 2020. Les deux organismes subventionnaires répondront ensemble aux candidats ayant soumis une déclaration d’intérêt au plus tard le 12 juin 2020.

Bourses de recherche de 1er cycle (BRPC) 
La date limite de présentation des demandes est suspendue. Le CRSNG continuera d’accepter les demandes après le 1er mai 2020, sans pénalité.

Programme de formation orientée vers la nouveauté, la collaboration et l'expérience en recherche (FONCER) – lettres d’intention
La date limite de présentation des lettres d’intention est reportée au 1er juin 2020.

Subventions de développement des compétences en communication scientifique (phase pilote)
La date limite de présentation des demandes est reportée au 15 juin 2020.

Bourses commémoratives E.W.R. Steacie
La date limite de présentation des demandes est reportée au 7 juillet 2020.

Bourses d’études supérieures du Canada au niveau de la maitrise (BESC M)
La date d'ouverture du Portail de recherche pour que les étudiants puissent accepter ou refuser leur bourse a été reportée au 15 avril 2020.

Bourses d’études supérieures du CRSNG et Bourses d’études supérieures du Canada au niveau du doctorat (bourses ES D/BESC-D)
La diffusion des résultats du concours de bourses ES D/BESC-D de 2020 se déroulera comme prévu. Les résultats devraient être diffusés en avril. Si des retards surviennent, le CRSNG vous en avisera dès que possible. 

Subventions à la découverte
La diffusion des résultats du concours de subventions à la découverte de 2020 se déroulera comme prévu. Les résultats devraient être affichés dans le Portail de recherche d’ici la mi-avril. Si des retards surviennent, le CRSNG vous en avisera dès que possible.

Les résultats affichés concerneront les subventions à la découverte (individuelles), les subventions à la découverte en physique subatomique, les suppléments aux subventions à la découverte en recherche nordique, les suppléments Tremplin vers la découverte, les suppléments d’accélération à la découverte et les subventions à la découverte axées sur le développement.

Processus d’appel pour le Programme de subventions à la découverte
La date limite pour faire appel est repoussée au 31 juin 2020.

Programme de subventions d’outils et d’instruments de recherche (OIR)
La diffusion des résultats du concours de subventions d’OIR de 2020 se déroulera comme prévu. Les résultats devraient être affichés dans le Portail de recherche d’ici la mi-avril. Si des retards surviennent, le CRSNG vous en avisera dès que possible. 

Subventions de recherche et développement coopérative
Les résultats de toutes les demandes de subventions seront communiqués sous peu; on s’attend à des retards mineurs seulement.

Subventions Alliance (option 1)
Le CRSNG continue d’accepter les demandes. Les candidats peuvent s’attendre à des retards dans les délais de traitement, en fonction de la capacité des pairs évaluateurs et du personnel du CRSNG.

Le CRSNG devrait communiquer en avril la réponse aux candidats ayant présenté les demandes pour lesquelles nous avons reçu les résultats des évaluations externes avant le 12 mars 2020.

Subventions Alliance (option 2)
La première réunion du comité d’évaluation est reportée à juin 2020.

Prix Synergie
La date limite pour la présentation des mises en candidature est reportée au 1er juin 2020.

Subventions De l’idée à l’innovation (INNOV)
La date limite du 30 mars 2020 pour la présentation des demandes est reportée au 22 juin 2020.
L’évaluation des demandes présentées en janvier 2020 ne sera pas touchée par ces changements.

Subventions d’engagement partenarial pour les collèges et subventions de recherche et développement appliquée (RDA)
Le CRSNG continuera de recevoir les demandes, mais les délais de traitement dépendront en partie de la disponibilité des évaluateurs externes, en particulier pour les subventions de RDA.

Programme d’innovation dans les collèges et la communauté
Le concours de subventions de renforcement de l’innovation de 2020 est suspendu jusqu’à nouvel ordre.

Médaille d’or Gerhard-Herzberg en sciences et en génie du Canada, Prix Brockhouse du Canada pour la recherche interdisciplinaire en sciences et en génie et Prix John‑C.‑Polanyi du CRSNG
La date limite pour la présentation des mises en candidature à ces prix est reportée au 1er mai 2020.

Tous les programmes : Tous les titulaires devant remettre un rapport de recherche au CRSNG bénéficient de quatre semaines supplémentaires (période qui sera révisée au besoin).

Autre information générale sur les programmes

Prolongation de la période de validité des subventions

Le CRSNG et le CRSH reconnaissent que les activités de recherche qu’ils financent peuvent être retardées en raison de la pandémie de COVID-19. Les établissements postsecondaires peuvent immédiatement approuver, à la demande des titulaires, une prolongation d’un maximum de 12 mois de la période de validité des subventions des organismes qui prennent fin entre le 1er février 2020 et le 31 mars 2021 inclusivement. Cette disposition s’applique à toutes les subventions, qu’elles aient été prolongées de n’importe quelle période ou pour n’importe quelle raison auparavant (y compris, le cas échéant, les prolongations automatiques). Le but est de permettre aux titulaires de continuer à dépenser leurs fonds et aux établissements de reporter le traitement des fonds résiduels de la subvention (conformément aux Lignes directrices du Fonds général de recherche du CRSNG et du CRSH). Les établissements doivent conserver un dossier complet et exact des subventions dont la période de validité est prolongée. Le mécanisme que les établissements devront employer pour informer les organismes des détails de ces prolongations sera déterminé et communiqué dans un avenir proche.

Déplacements et annulation des déplacements

Le CRSNG confirme qu’outre les frais dont il est question dans un message antérieur des trois organismes concernant l’annulation des plans de déplacement des chercheurs et des membres de leur équipe, d’autres dépenses non remboursables pourraient être engagées par suite de l’annulation de ces déplacements ou réunions en raison de la pandémie de COVID-19. Si les dépenses avaient été admissibles dans l’éventualité où le déplacement ou la réunion aurait eu lieu, ces dépenses habituellement non remboursables pourront être remboursées à même la subvention.

Autres dépenses exceptionnelles

Outre le remboursement des dépenses non remboursables au titre des déplacements et des réunions, comme on vient de le mentionner, le CRSNG reconnait que d’autres frais peuvent être engagés dans certains cas relativement à des engagements financiers en cours, comme la rémunération du personnel à même les subventions de l’organisme. Par exemple, on peut recommander ou imposer l’auto-isolement à des personnes qui reçoivent un salaire ou une allocation à même la subvention ou encore il est possible que celles-ci ne soient pas en mesure de travailler ou de faire du télétravail pour des raisons liées à la pandémie de COVID-19. Le CRSNG confirme que les frais non pris en charge par d’autres sources de financement au sein de l’établissement peuvent être payés à même la subvention à la condition que ces frais aient été admissibles en temps normal à ce type de paiement.