Renseignements sur les programmes de paiements de transfert

2003-2004

Programme permanent

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2009-2010

Le Canada a un basin diversifié de personnes hautement qualifiées en sciences naturelles et en génie.

Formation en recherche et perfectionnement des compétences

Le volet de ce programme de bourses d’études supérieures du Canada (BESC) qui relève du CRSNG appuie financièrement les chercheuses et chercheurs de haut calibre qui travaillent à obtenir une maîtrise ou un doctorat en sciences naturelles ou en génie. Ce programme tripartite est administré par chaque organisme respectif (IRSC, CRSNG et CRSH).

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

• Augmentation de l’inscription aux études supérieures au Canada.
• Amélioration du délai d’obtention du diplôme par les boursières et boursiers, par rapport aux statistiques nationales sur le délai d’obtention des diplômes dans leur discipline.
• Amélioration de la capacité des universités canadiennes à attirer les meilleurs et plus brillants jeunes gens, qui deviendront la prochaine génération de chercheuses et chercheurs.

2016-2017

Continuation

2022-2023

• Particuliers et entreprises à propriétaire unique

Des communications de la part des établissements universitaires et des communications électroniques des trois organismes, ou propres à l’un des organismes, suscitent la participation des personnes qui présentent une demande et des titulaires de bourse.

Total des subventions

49 685 000 $

50 490 000 $

51 330 000 $

51 330 000 $

Total des contributions

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

Total du programme

49 685 000 $

50 490 000 $

51 330 000 $

51 330 000 $

2008

Programme permanent

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2014-2015

Le Canada a un bassin diversifié de personnes hautement qualifiées en sciences naturelles et en génie.

Formation en recherche et perfectionnement des compétences

Le programme de bourses d’études supérieures du Canada Vanier est un programme des trois organismes conçu pour attirer et retenir des doctorantes et doctorants de calibre mondial en leur offrant une aide financière importante. Cet appui financier aide les étudiantes et étudiants au cours de leurs études dans les universités canadiennes. Les titulaires d’une bourse Vanier démontrent des compétences en leadership et un haut niveau d’excellence universitaire en sciences humaines, en sciences naturelles, en génie ou dans des domaines liés à la santé. Ce programme est administré par les IRSC au nom des IRSC, du CRSNG et du CRSH.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

• Offre d’une bourse de doctorat canadienne qui est concurrentielle à l’échelle internationale et internationalement reconnue.
• Amélioration de la capacité des universités canadiennes à attirer les étudiantes et étudiants les plus brillants du Canada et du monde, qui ont le potentiel de devenir des leaders de la prochaine génération de chercheuses et chercheurs au Canada.
• Attraction au Canada des meilleurs étudiants et étudiantes provenant d’autres pays, qui apporteront de nouvelles connaissances et idées et enrichiront le milieu canadien de l’éducation.
• Maintien des meilleurs doctorants et doctorantes canadiens au pays face à une concurrence internationale intense pour les meilleurs chercheurs et chercheuses.
• Promotion du Canada comme centre d’excellence en recherche dans le monde et les universités canadiennes, comme des établissements de recherche et d’enseignement supérieur de calibre mondial.
• Établissement de collaborations de recherche efficaces et de réseaux entre le Canada et les pays des titulaires de bourse.

2020-2021

Continuation

2025-2026

• Établissements universitaires et institutions publiques

Des communications de la part des établissements universitaires, des communications électroniques des trois organismes, ou propres à l’un des organismes, ainsi que le site Web des Bourses d’études supérieures du Canada Vanier suscitent la participation des personnes qui présentent une demande et des titulaires de bourse.

Total des subventions

8 350 000 $

8 350 000 $

8 350 000 $

8 350 000 $

Total des contributions

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

Total du programme

8 350 000 $

8 350 000 $

8 350 000 $

8 350 000 $

2008

Programme permanent

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2016-2017

La recherche canadienne en sciences naturelles et en génie est concurrentielle à l’échelle internationale.

Recherche axée sur la découverte

Le programme des chaires d’excellence en recherche du Canada est une initiative des trois organismes qui aide les universités canadiennes à consolider la réputation croissante du Canada comme chef de file mondial en recherche et en innovation. Le programme offre une aide financière à des chercheuses et chercheurs de calibre international et leurs équipes afin qu’ils réalisent d’ambitieux programmes de recherche dans les universités canadiennes. Ce programme est administré par le CRSH au nom des IRSC, du CRSNG et du CRSH.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

• Renforcement de la capacité du Canada à attirer les meilleurs chercheurs et chercheuses au monde.
• Création, dans les établissements canadiens, d’une base critique de compétences spécialisées dans les domaines prioritaires déterminés par le gouvernement.
• Création d’un environnement concurrentiel pour aider les établissements canadiens à attirer un ensemble de chercheuses et chercheurs, de collaboratrices et collaborateurs, de partenaires et d’utilisateurs et utilisatrices de la recherche de calibre mondial issus de divers secteurs, à l’échelle nationale et internationale.
• Contribution à la notoriété du Canada en tant que lieu privilégié pour la recherche, les sciences et le développement de technologies de calibre mondial.

2020-2021

Continuation

2025-2026

• Établissements universitaires et institutions publiques

Divers moyens (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisés pour favoriser la participation dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux récipiendaires l’occasion de demander et de recevoir des renseignements ainsi que de fournir une rétroaction sur la prestation des services.

Total des subventions

9 800 000 $

10 150 000 $

9 800 000 $

9 400 000 $

Total des contributions

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

Total du programme

9 800 000 $

10 150 000 $

9 800 000 $

9 400 000 $

2017

2025-2026

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2017-2018

La recherche canadienne en sciences naturelles et en génie est concurrentielle à l’échelle internationale.

Recherche axée sur la découverte

Ce programme offre aux universités canadiennes un investissement ponctuel pour leur permettre d’attirer au Canada des universitaires et des chercheuses et chercheurs de premier plan établis à l’étranger (y compris des Canadiennes et Canadiens expatriés). Ce programme est administré par le CRSH au nom des IRSC, du CRSNG et du CRSH.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

• Renforcement de la capacité de recherche du Canada grâce au recrutement et au maintien au pays d’universitaires et de chercheuses et chercheurs de premier plan établis à l’étranger.
• Consolidation de la réputation du Canada en tant que centre mondial d’excellence en sciences, en recherche et en innovation.
• Renforcement de la capacité des universités à générer et à exploiter de nouvelles connaissances.
• Amélioration de la formation et du perfectionnement de personnel de recherche hautement qualifié.

2020-2021

Continuation

Sans objet. Le programme prend fin en 2024-25 et il a été évalué une fois au cours de la période de cinq ans suivant sa création.

• Établissements universitaires et institutions publiques

Divers moyens (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisés pour favoriser la participation dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux récipiendaires l’occasion de demander et de recevoir des renseignements ainsi que de fournir une rétroaction sur la prestation des services.

Total des subventions

9 450 000 $

9 450 000 $

9 450 000 $

1 600 000 $

Total des contributions

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

Total du programme

9 450 000 $

9 450 000 $

9 450 000 $

1 600 000 $

2014

Programme permanent

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2014-2015

La recherche canadienne en sciences naturelles et en génie est concurrentielle à l’échelle internationale.

Recherche axée sur la découverte

Le Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada soutient les efforts déployés par les établissements d’enseignement postsecondaire canadiens en vue de devenir des chefs de file mondiaux de la recherche. Il aide des établissements d’enseignement postsecondaire canadiens choisis à l’issue d’un processus concurrentiel à transformer leurs principaux atouts en capacités de premier plan à l’échelle mondiale. Ce programme est administré par le CRSH au nom des IRSC, du CRSNG et du CRSH.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

• Élaboration par les établissements de stratégies ambitieuses et ciblées.
• Excellence des établissements d’enseignement postsecondaire canadiens à l’échelle mondiale dans des domaines de recherche revêtant une importance stratégique pour le Canada.
• Contribution des établissements à la création d’avantages économiques à long terme pour le Canada.

2020-21

Continuation

2025-26

• Établissements universitaires et institutions publiques

Divers moyens (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisés pour favoriser la participation dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux récipiendaires l’occasion de demander et de recevoir des renseignements ainsi que de fournir une rétroaction sur la prestation des services.

Total des subventions

130 144 515 $

96 422 066 $

96 410 500 $

96 461 490 $

Total des contributions

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

Total du programme

130 144 515 $

96 422 066 $

96 410 500 $

96 461 490 $

2007

2023-2024

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2012-2013

Le Canada a un bassin diversifié de personnes hautement qualifiées en sciences naturelles et en génie.

Partenariats de recherche

Ce programme permet de faire le pont entre les travaux d’innovation et les activités de commercialisation. Il crée des liens entre les pôles d’expertise en recherche et le milieu des affaires afin de favoriser la mise en commun des connaissances et des ressources en vue de commercialiser plus rapidement les innovations. Les centres font progresser la recherche et facilitent la commercialisation dans quatre domaines prioritaires : l’environnement, les ressources naturelles et l’énergie, la santé et les sciences de la vie ainsi que les technologies de l’information et des communications. Ce programme est administré par le CRSNG au nom des IRSC, du CRSNG et du CRSH.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

Mise au point préconcurrentielle de technologies prometteuses et promotion de leur transfert aux entreprises canadiennes en démarrage ou établies.

2017-2018

Continuation

Sans objet. Il ne s'agit plus d'un programme permanent. Le budget de 2018 a transféré le programme au Fonds d'innovation stratégique d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada.

• Organismes à but non lucratif et organismes de bienfaisance
• Établissements universitaires et institutions publiquess

Aucun autre concours n’est prévu dans le cadre de ce programme. L’agente de liaison désignée ou l’agent de liaison désigné des RCE, qui siège au conseil d’administration à titre d’observatrice ou d’observateur, offre un appui aux bénéficiaires actuels en maintenant un contact direct et des échanges avec eux.

Total des subventions

2 480 000 $

0 $

0 $

0 $

Total des contributions

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

Total du programme

2 480 000 $

0 $

0 $

0 $

2007

2023-2024

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2012-2013

Les connaissances canadiennes en sciences naturelles et en génie sont utilisées.

Partenariats de recherche

Le Programme des réseaux de centres d’excellence dirigés par l’entreprise (RCE-E) finance des réseaux de recherche collaboratifs d’envergure qui contribuent un vaste éventail de compétences en recherche à la résolution de problèmes précis cernés par un secteur industriel. Ce programme est administré par le CRSNG au nom des IRSC, du CRSH et du CRSNG.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

Transfert et utilisation des connaissances de recherche et de la technologie produites par les centres et les réseaux.

2015-2016

Continuation

Sans objet. Il ne s'agit plus d'un programme permanent. Le budget 2018 a transféré la supervision des RCE-E au Fonds d'innovation stratégique d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada.

• Organismes à but non lucratif et organismes de bienfaisance
• Établissements universitaires et institutions publiques

Aucun autre concours n’est prévu dans le cadre de ce programme. L’agente de liaison désignée ou l’agent de liaison désigné des RCE, qui siège au conseil d’administration à titre d’observatrice ou d’observateur, offre un appui aux bénéficiaires actuels en maintenant un contact direct et des échanges avec eux.

Total des subventions

1 650 000 $

1 300 000 $

0 $

0 $

Total des contributions

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

Total du programme

1 650 000 $

1 300 000 $

0 $

0 $

2007

Programme permanent

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2018-2019

Les connaissances canadiennes en sciences naturelles et en génie sont utilisées.

Partenariats de recherche

Le Programme d’innovation dans les collèges et la communauté est administré par le CRSNG en collaboration avec les IRSC et le CRSH. Le Programme favorise l’innovation à l’échelle communautaire et régionale en permettant aux collèges canadiens d’accroître leur capacité de travailler avec des organismes partenaires locaux, en particulier les petites et moyennes entreprises, dans les domaines des sciences naturelles, du génie, des sciences humaines et de la santé. Il appuie la recherche appliquée et les collaborations qui favorisent la commercialisation, le transfert de technologie ainsi que l’adaptation et l’adoption de technologies nouvelles et de politiques dans des domaines d’importance stratégique pour le Canada.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

• Sensibilisation accrue des entreprises locales et des partenaires dans la communauté à la capacité des établissements postsecondaires de contribuer à la réalisation de projets de recherche appliquée.
• Participation accrue des membres du corps professoral des collèges à des projets de recherche appliquée.
• Renforcement de la capacité de recherche appliquée des collèges.
• Accroissement des connaissances et de l’expérience en recherche appliquée chez les étudiantes et étudiants de niveau collégial, notamment par le contact avec des environnements de travail en entreprise.
• Adoption de nouvelles technologies et de nouveaux procédés par les entreprises locales et d’autres organisations.
• Intensification de la collaboration en recherche appliquée entre les collèges, les universités, les entreprises locales et d’autres organisations.
• Augmentation des investissements en R et D par les entreprises locales et d’autres organisations.
• Amélioration de la productivité et de la compétitivité des entreprises locales et d’autres organisations.
• Rehaussement de la réputation des collèges en tant que partenaires en recherche appliquée des entreprises locales et d’autres organisations.

2018-2019

Continuation

2023-2024

• Établissements postsecondaires et institutions publiques

Divers moyens (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisés pour favoriser la participation dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux récipiendaires l’occasion de demander et de recevoir des renseignements ainsi que de fournir une rétroaction sur la prestation des services.

Total des subventions

96 265 849 $

72 798 333 $

78 077 069 $

80 269 491 $

Total des contributions

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

Total du programme

96 265 849 $

72 798 333 $

78 077 069 $

80 269 491 $

1989

2024-2025

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2014-2015

Les connaissances canadiennes en sciences naturelles et en génie sont utilisées.

Partenariats de recherche

Le Programme des réseaux de centres d’excellence (RCE) appuie des réseaux de recherche à grande échelle dirigés par des établissements postsecondaires qui mobilisent la créativité et l’esprit d’invention des ingénieures et ingénieurs et des chercheuses et chercheurs canadiens œuvrant en sciences de la santé, en sciences naturelles et en sciences humaines. Des partenaires provenant des secteurs privé, public et sans but lucratif apportent une expertise supplémentaire et fournissent une contribution en espèces et en nature. Ce programme des trois organismes est administré par le CRSNG au nom des IRSC, du CRSNG et du CRSH.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

Établissement de liens et de partenariats étroits entre les universités, le gouvernement et l’industrie ainsi que d’autres utilisateurs (organisations non gouvernementales) conduisant à l’exploitation des résultats de recherche de pointe présentant des bienfaits économiques ou sociaux pour le Canada.

2015-2016

Continuation

Sans objet. Il ne s'agit plus d'un programme permanent. Le budget de 2018 a créé le fonds Nouvelles frontières en recherche; le financement des RCE sera transféré à ce fonds au cours des prochaines années.

• Organismes à but non lucratif et organismes de bienfaisance
• Établissements universitaires et institutions publiques

Aucun autre concours n’est prévu dans le cadre de ce programme. L’agente de liaison désignée ou l’agent de liaison désigné des RCE, qui siège au conseil d’administration à titre d’observatrice ou d’observateur, offre un appui aux bénéficiaires actuels en maintenant un contact direct et des échanges avec eux.

Total des subventions

8 035 344 $

0 $

0 $

0 $

Total des contributions

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

Total du programme

8 035 344 $

0 $

0 $

0 $

1978

Programme permanent

Subvention

Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

2018-2019

La recherche canadienne en sciences naturelles et en génie est concurrentielle à l’échelle internationale. Le Canada a un basin diversifié de personnes hautement qualifiées en sciences naturelles et en génie. Les connaissances canadiennes en sciences naturelles et en génie sont utilisées.

Recherche axée sur la découverte, Formation en recherche et perfectionnement des compétences, Partenariats de recherche

Les programmes de subventions et de bourses du CRSNG appuient la recherche fondamentale et les projets de recherche réalisés dans les universités et les projets de recherche réalisés dans les collèges; offre des bourses aux jeunes chercheuses et chercheurs; et favorise l’établissement de liens entre les universités, les collèges, le secteur privé et le gouvernement.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

• Formation d’un bassin de Canadiennes et Canadiens hautement qualifiés qui ont des compétences de pointe en sciences et en recherche et qui peuvent occuper des emplois dans l’industrie, le secteur public, les établissements d’enseignement postsecondaire et d’autres établissements de recherche au pays.
• Importantes contributions de qualité du Canada à la création de connaissances.
• Maintien de la capacité de recherche du Canada en sciences et en génie à un niveau de calibre international.
• Intensification de la recherche et de la formation dans des domaines ciblés et nouveaux qui revêtent une importance nationale.
• Facilitation du transfert aux utilisateurs des connaissances et de la technologie qui résident dans les établissements d’enseignement postsecondaire du Canada.
• Établissement de collaborations mutuellement avantageuses entre le secteur privé et les chercheuses et chercheurs des établissements postsecondaires, qui se traduisent par des retombées industrielles et économiques bénéfiques pour le Canada.
• Meilleure compréhension par le public canadien de l’importance des sciences et du génie et des réalisations canadiennes, et appui du public pour les investissements gouvernementaux dans les sciences et les technologies.

2021-2022

Continuation

2022-2023

• Établissements universitaires et institutions publiques
• Particuliers ou entreprises à propriétaire unique

Divers moyens (webinaires, visites de site, appels téléphoniques, courriels et forums en ligne) sont utilisés pour favoriser la participation dans le cadre du cycle régulier des concours afin de donner aux candidats et aux récipiendaires l’occasion de demander et de recevoir des renseignements ainsi que de fournir une rétroaction sur la prestation des services.

Total des subventions

1 000 598 644 $

1 010 464 100 $

1 012 331 400 $

1 013 379 150 $

Total des contributions

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

0 $

Total du programme

1 000 598 644 $

1 010 464 100 $

1 012 331 400 $

1 013 379 150 $