Renseignements sur le rendement des programmes de niveau inférieur

Sous-programme 1.1.1 : promotion des sciences et du génie

Description

Ce sous-programme suscite l'intérêt du public pour les sciences, les mathématiques et le génie, et encourage la prochaine génération d'étudiants à envisager des carrières dans ces domaines, procurant ainsi au Canada un bassin constamment alimenté de découvreurs et d'innovateurs. Ces activités sont nécessaires étant donné que le Canada compte moins d'étudiants universitaires inscrits dans des programmes axés sur les sciences naturelles et le génie et moins de doctorants qui obtiennent un diplôme et travaillent dans ces domaines comparativement à la plupart des pays de l'Organisation de coopération et de développement économiques. Le CRSNG accorde des subventions pour appuyer les activités des organismes communautaires, des musées, des centres des sciences et des universités qui éveillent l'intérêt des jeunes et des étudiants et améliorent le rendement scolaire en sciences et en mathématiques, particulièrement au sein de groupes sous-représentés en sciences naturelles et en génie, comme les femmes et les Autochtones. De plus, le CRSNG remet plusieurs prix qui visent à reconnaître et à souligner les réalisations canadiennes en matière de formation, de recherche et d'innovation. Le financement de ce sous-programme provient du paiement de transfert suivant : subventions et bourses.

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
6 648 065 $ 6 702 005 $ 53 940 $

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
5 7 2

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
La prochaine génération d’étudiants de niveau universitaire choisit les sciences naturelles ou le génie comme domaine d’études. Augmentation du nombre d’inscriptions au baccalauréat en SNG dans les universités canadiennes 1 % 5 %
Pourcentage des projets de promotion des sciences où les activités prévues ont été réalisées avec succès 80 % 89 %

Sous-programme 1.1.2 : bourses

Description

Ce sous-programme appuie un nombre important d'étudiants qui en sont à diverses étapes dans leurs études universitaires. Les étudiants de premier cycle peuvent obtenir un appui pour participer à des stages de recherche en milieu universitaire d'une durée de 16 semaines visant à favoriser et développer leurs aptitudes pour la recherche en sciences naturelles et en génie, à les encourager à entreprendre des études supérieures et à poursuivre une carrière en recherche dans ces domaines. Les étudiants des cycles supérieurs peuvent obtenir un diplôme de maîtrise ou de doctorat d'une université canadienne ou étrangère après avoir effectué un stage en milieu universitaire ou industriel. Le CRSNG appuie également l'élaboration de programmes de formation novateurs qui adoptent des approches axées sur la collaboration et l'intégration, qui relèvent des défis scientifiques de taille associés aux priorités du Canada en matière de recherche, qui prévoient pour les participants l'acquisition de compétences professionnelles et qui aident les nouveaux chercheurs à passer du rôle de stagiaires à celui d'employés productifs au sein de la population active canadienne. Les bourses postdoctorales du CRSNG offrent un appui à des diplômés de doctorat prometteurs pour leur permettre de poursuivre leur formation en recherche au Canada ou à l'étranger. Le financement de ce sous-programme provient du paiement de transfert suivant : subventions et bourses.

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues
2015-2016
Dépenses réelles
2015-2016
Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
81 362 301 $ 77 328 823 $ -4 033 478 $

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
18 22 4

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
Les étudiants au baccalauréat, à la maîtrise et au doctorat acquièrent une expérience en recherche en SNG qui leur donne un avantage concurrentiel dans leur carrière. Pourcentage de la population étudiante dans les domaines des SNG qui est appuyée (directement ou indirectement) par le CRSNG 25 % 36,7 %
Pourcentage des étudiants appuyés qui sont motivés à poursuivre les études ou la formation 20 % 30,4 %
Pourcentage d’étudiants des cycles supérieurs et de stagiaires postdoctoraux appuyés menant des activités de R et D dans le cadre de leur emploi (sept à neuf ans après la fin de la période de validité de leur bourse) 50 % 58,6 % / 88,1 %

Sous-programme 1.1.3 : bourses d'études supérieures du Canada Alexander-Graham-Bell

Description

Ce sous-programme offre un appui financier aux étudiants admissibles les plus remarquables qui poursuivent des études à la maîtrise ou au doctorat dans une université canadienne. Ce sous-programme vise à assurer un bassin fiable de personnes hautement qualifiées pour répondre aux besoins de l'économie du savoir du Canada. Un financement supplémentaire peut être accordé à certains titulaires d'une bourse d'études supérieures du Canada sous la forme de suppléments pour études à l'étranger. L'objectif de ces suppléments est l'établissement de liens et de réseaux internationaux, en profitant d'occasions de recherche exceptionnelles à court terme proposées par des établissements étrangers. Le financement de ce sous-programme provient du paiement de transfert suivant : bourses d'études supérieures du Canada.

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
44 012 397 $ 43 651 721 $ -360 676 $

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
10 11 1

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
Une capacité accrue de fournir du personnel hautement qualifié dans les secteurs postsecondaire, public et privé Pourcentage des titulaires d’une bourse d’études supérieures du Canada qui obtiennent leur diplôme 90 % 95,8 %
Temps requis par les titulaires d’une bourse d’études supérieures du Canada au niveau du doctorat pour obtenir leur diplôme < 6 ans 5,02 années

Sous-programme 1.1.4 : bourses d'études supérieures du Canada Vanier

Description

Ce sous-programme offre un appui financier à des étudiants qui ont obtenu un succès exceptionnel dans leurs études et qui sont très susceptibles de réussir leurs études de doctorat dans une université canadienne. Les étudiants canadiens et étrangers sont admissibles à une bourse d'études supérieures du Canada Vanier. Ce sous-programme vise à attirer et à retenir au Canada des doctorants de calibre mondial en appuyant les étudiants qui affichent un haut niveau de compétence en leadership et d'impressionnants résultats au niveau des études supérieures. Un comité directeur de haut niveau, appuyé par des comités d'évaluation internationaux, veille à ce que les étudiants les plus intelligents et doués soient choisis pour recevoir ces bourses. Ces bourses permettent aux étudiants de se consacrer entièrement à leurs études et de travailler au Canada avec les meilleurs mentors en recherche dans les disciplines qu'ils ont choisies. Le financement de ce sous-programme provient du paiement de transfert suivant : bourses d'études supérieures du Canada Vanier.

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
8 562 089 $ 8 448 465 $ -113 624 $

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))*
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
1 2 1

* La gestion de ce programme est assurée par un secrétariat des trois organismes qui est dirigé par les Instituts de recherche en santé du Canada.

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
Être concurrentiel à l’échelle mondiale pour attirer les meilleurs doctorants et constituer au Canada une capacité en recherche de calibre mondial Évaluation par des experts de la qualité du bassin de candidats, qui est mesurée selon le pourcentage des demandes qui peuvent être financées dans une année de concours donnée 40 % 39,7 %
Nombre d’étudiants étrangers qui ont reçu une bourse d’études supérieures du Canada Vanier 50 50

Sous-programme 1.1.5 : bourses postdoctorales Banting

Description

Ce sous-programme appuie des chercheurs postdoctoraux canadiens et étrangers. L'un des objectifs du programme est d'inciter les meilleurs stagiaires postdoctoraux à poursuivre leur formation et à effectuer de la recherche au Canada. Jusqu'à 25  % des bourses peuvent être détenues à l'étranger afin de donner l'occasion à des stagiaires postdoctoraux canadiens d'acquérir une précieuse expérience à l'échelle internationale. Ce sous-programme aide à renforcer la réputation du Canada de chef de file mondial de l'excellence en recherche et en enseignement supérieur, et à en faire une destination de choix pour les étudiants et les chercheurs les plus doués. Le solide appui offert par le sous-programme fait en sorte que les bourses se comparent aux bourses proposées ailleurs dans le monde. Une allocation est versée aux titulaires d'une bourse pendant deux ans. Le financement de ce sous-programme provient du paiement de transfert suivant : subventions et bourses.

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
3 470 385,00 $ 3 107 339,00 $ - 363 046,00 $

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))*
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
2 1 -1

* La gestion de ce programme est assurée par un secrétariat des trois organismes qui est dirigé par les Instituts de recherche en santé du Canada.

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
Être concurrentiel à l'échelle mondiale pour attirer les meilleurs chercheurs postdoctoraux et constituer au Canada une capacité en recherche de calibre mondial Évaluation par des experts de la qualité du bassin de candidats, qui est mesurée selon le pourcentage des demandes qui peuvent être financées dans une année de concours donnée 25 % 15,2 %
Nombre de chercheurs postdoctoraux ou de chercheurs de niveau équivalent étrangers qui ont reçu une bourse postdoctorale Banting 22 18

Sous-programme 1.1.6 : chaires de recherche du Canada

Description

Ce sous-programme offre un appui aux titulaires de chaire sous forme de salaire ou de fonds de recherche afin d'attirer certains des chercheurs les plus accomplis et prometteurs au monde. Ce programme aide les universités canadiennes, ainsi que les instituts de recherche et les centres hospitaliers qui leur sont affiliés, à atteindre les plus hauts niveaux d'excellence en recherche afin de devenir des centres de recherche de classe mondiale dans l'économie mondiale actuelle axée sur le savoir. Les professeurs titulaires ou agrégés et les nouveaux chercheurs universitaires, soit des récents diplômés d'un doctorat aux professeurs auxiliaires, constituent des candidats admissibles à une chaire. Les titulaires de chaire peuvent être des chercheurs canadiens ou étrangers. Le financement de ce sous-programme provient du paiement de transfert suivant : subventions et bourses.

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
118 211 000 $ 108 982 861 $ -9 228 139 $

L'écart est attribuable aux fonds non utilisés provenant d'autres programmes du CRSNG, tranférés à Instruments et outils de recherche au titre du sous-programme 1.2.2.

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))*
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
0 0 0

* Ce programme est administré par le CRSH.

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
La recherche de calibre mondial s'améliore dans les universités du Canada grâce à l'attraction et au maintien en poste d'excellents chercheurs Pourcentage d'établissements qui trouvent que le Programme des chaires de recherche du Canada est important ou très important pour leur capacité à financer les équipes de recherche, les grappes de recherche et les centres de recherche actuels 90 % 91 %
(Exercice 2014-2015)

Sous-programme 1.1.7 : chaires d'excellence en recherche du Canada

Description

Ce sous-programme offre aux universités canadiennes conférant des grades universitaires la possibilité d'établir des chaires de recherche bien rémunérées dans des domaines de recherche revêtant une importance stratégique pour le Canada, notamment les suivants : les sciences et technologies de l'environnement; les ressources naturelles et l'énergie; les sciences et les technologies de la santé et les sciences de la vie connexes; et les technologies de l'information et des communications, y compris l'économie numérique. Ce sous-programme vise à attirer les chercheurs du plus haut calibre pour assurer la prospérité future du Canada. Le financement de ce sous-programme provient du paiement de transfert suivant : chaires d'excellence en recherche du Canada.

Ressources financières budgétaires (en dollars)*
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
25 050 000 $ 25 050 000 $ 0

* Les dépenses prévues ne tiennent pas compte des décisions budgétaires ultérieures.

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))**
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
0 0 0

** Ce programme est administré par le CRSH.

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
Attirer les chercheurs les plus accomplis du monde pour aider le Canada à constituer une masse critique d'expertise dans les domaines d'importance stratégique pour le Canada. Pourcentage des établissements qui ont déclaré une croissance importante en raison de l'établissement d'une chaire d'excellence en recherche du Canada dans des domaines qui ont une importance stratégique pour le Canada, et ce, pendant la période de validité de la subvention 75 % 74 %
(Exercice 2014-2015)
Pourcentage des titulaires de chaires qui ont donné moyennement ou beaucoup d'opinions ou d'avis d'expert à des groupes d'utilisateurs cibles 75 % 89 %
(Exercice 2014-2015)

Sous-programme 1.2.1 : recherche axée sur la découverte

Description

Ce sous-programme stimule et favorise l'excellence mondiale en recherche axée sur la découverte au Canada. Les subventions axées sur la découverte du CRSNG appuient les programmes de recherche permanents et de longue durée, ainsi que les projets de recherche de courte durée. Le CRSNG fournit aussi en temps opportun d'importantes ressources supplémentaires à des chercheurs retenus pour accélérer leur progrès et maximiser l'incidence de leur programme de recherche. Par ailleurs, le CRSNG appuie un nombre restreint de grands projets, activités ou occasions d'envergure internationale qui sont hautement prioritaires dans le contexte de la recherche de pointe au Canada. Ces projets, activités ou occasions sont dirigés par des équipes de chercheurs de calibre mondial qui généreront des retombées considérables au profit des Canadiens. Le fait d'avoir une capacité solide en recherche fondamentale dans un vaste éventail de disciplines des sciences naturelles et du génie permet au Canada de rester à l'avant-garde de la création de connaissances. Cette capacité vise à donner l'assurance que le Canada peut accéder aux réalisations scientifiques et technologiques des autres pays et exploiter celles-ci. Elle constitue la base autour de laquelle s'articulent l'innovation et la formation de la prochaine génération de scientifiques et d'ingénieurs. Le financement de ce sous-programme provient du paiement de transfert suivant : subventions et bourses.

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
389 426 700 $ 383 658 769 $ -5 767 931 $

*L'écart est attribuable à une réorientation des ressources.

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
49 70 21

L'écart est attribuable à un changement dans l'affectation des services internes pour les programmes, basés sur le Guide du SCT sur l'enregistrement des dépenses des services internes à partir du 1er avril, 2015.

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
Renforcement de la capacité de découverte, d'innovation et de formation des chercheurs universitaires dans le domaine des sciences naturelles et du génie par le financement de programmes permanents de recherche fondamentale Pourcentage du budget du Programme de subventions à la découverte dépensé pour les chercheurs en début de carrière 10 % 11,9 %
Pourcentage des fonds consacrés à la formation d'étudiants et de stagiaires postdoctoraux 35 % 50,5 %
Pourcentage des publications canadiennes en sciences naturelles et en génie rédigées en collaboration avec des chercheurs étrangers 40 % 55 %

Sous-programme 1.2.2 : appareils et ressources de recherche

Description

Ce sous-programme appuie l'achat ou l'élaboration d'appareils de recherche et l'entretien de ressources de recherche uniques. Les fonds servent également à faciliter l'accès des chercheurs et des ingénieurs à des ressources de recherche majeures et uniques au Canada et à l'étranger. Les subventions sont accordées au terme d'un processus concurrentiel d'évaluation par les pairs. Ces subventions sont nécessaires, car en plus de fonds pour effectuer des travaux de recherche, les chercheurs et ingénieurs de haut calibre ont besoin d'appareils et de ressources à la fine pointe de la technologie pour effectuer de la recherche de classe mondiale. L'accès à des appareils et des ressources joue un rôle important dans les efforts pour attirer et conserver au Canada les esprits les plus brillants. Le financement de ce sous-programme provient du paiement de transfert suivant : subventions et bourses.

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
13 947 632 $ 40 103 718 $ 26 156 086 $

L'écart est attribuable à des fonds non utilisés provenant d'autres programmes du CRSNG tranférés aux Outils de recherche et instruments, le sous-programme 1.2.2.

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
10 12 2

Les dépenses prévues ne tiennent pas compte des transferts d'autres programmes ou des décisions budgétaires ultérieures.

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
La capacité de découverte, d'innovation et de formation des chercheurs universitaires en sciences naturelles et en génie est appuyée grâce à l'accès à des appareils de recherche et à des installations de recherche majeures régionales ou nationales. Augmentation en pourcentage du nombre d'utilisateurs menant de la recherche dans les installations appuyées 5 % -3,2 %
Nombre moyen de chercheurs qui profitent des subventions attribuées pour des appareils 100 853

Sous-programme 1.2.3 : fonds d'excellence en recherche Apogée Canada

Description

Ce sous-programme offre aux établissements d'enseignement postsecondaire canadiens la possibilité de transformer leurs principaux points forts dans des capacités de chef de file et de devenir les leaders mondiaux de recherche dans des domaines de recherche d'importance stratégique pour le Canada, y compris mais non limité à : la fabrication de pointe, l'environnement et l'agriculture, la santé et les sciences de la vie, la technologie d'information et des communications, les ressources naturelles et l'énergie. Ce sous-programme est nécessaire pour aider les établissement postsecondaire à se mesurer aux meilleurs au monde en termes de talent et d'occasions de partenariat, à réaliser des percées scientifiques et à exceller à l'échelle mondiale dans les domaines de la recherche susceptibles de créer des avantages économiques à long terme pour le Canada. Ce sous-programme utilise des fonds à partir du transfert des fonds suivant : Fonds d'excellence en recherche Apogée Canada.

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
0 31 234 943 $ 31 234 943 $

L'écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles résulte du lancement du nouveau programme, où les montants du financement avaient été alloué au moyen du Budget supplémentaire des dépenses

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
0 0 0

* Ce programme est administré par le CRSH

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles
Des établissements d'enseignement postsecondaire sélectionnés à la suite d'un processus concurrentiel excellent à l'échelle mondiale dans des domaines de recherche qui procurent des avantages économiques à long terme au Canada. Pourcentage d'établissements qui réalisent des progrès vers l'atteinte des cibles en matière leadership sur la scène mondiale. 100 %

Sous-programme 1.3.1 : recherche dans des domaines stratégiques

Description

Ce sous-programme appuie des activités et des projets de recherche dans des domaines ciblés d'importance nationale et des domaines émergents susceptibles de revêtir une importance pour le Canada. Ce programme vise à tirer parti de l'excellence établie du Canada en recherche et en innovation et renforcer la capacité dans des domaines critiques pour l'économie canadienne. Le CRSNG investit dans des domaines de recherche minutieusement sélectionnés qui constituent des priorités stratégiques pour le pays. Ces investissements appuient un vaste éventail d'activités comme des projets et des réseaux de recherche. Les activités financées ont pour but commun de mettre les chercheurs en relation avec les utilisateurs finals afin de favoriser le transfert des connaissances ou de la technologie et des compétences spécialisées qui accroissent la prospérité du Canada. Le financement de ce sous-programme provient du paiement de transfert suivant : subventions et bourses.

Ressources financières budgétaires (en dollars)*
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
83 022 069 $ 78 044 427 $ -4 977 642 $

* Ressources financières réaffectés au sous-programme de Recherche et développement coopérative axée sur l'industrie.

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
15 18 3

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
La recherche et la formation dans des domaines ciblés et nouveaux qui ont une importance nationale s'accélèrent. Pourcentage des projets ayant donné lieu à un transfert de connaissances dans des domaines stratégiques. 50 % 52 %
Nombre d'étudiants et de stagiaires menant de la recherche dans des domaines stratégiques. 1500 1989

Sous-programme 1.3.2 : recherche et développement coopérative axée sur l'industrie

Description

Ce sous-programme favorise la collaboration entre les chercheurs universitaires, l'industrie et d'autres secteurs afin de générer et de transférer de nouvelles connaissances aux organisations situées au Canada. Il offre un éventail de programmes axés sur l'industrie qui visent à stimuler l'innovation dans l'économie canadienne et à accroître les investissements du secteur privé dans les sciences et la technologie. Ces programmes et ces projets de partenariat aident à résoudre des problèmes concrets auxquels l'industrie est confrontée, à créer des relations durables entre les deux secteurs et à établir des liens entre les personnes et les compétences. Le financement de ce sous-programme provient du paiement de transfert suivant : subventions et bourses.

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
160 742 992 $ 160 684 692,02 $ -58 299,98 $

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
74 82 8

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
La collaboration mutuellement avantageuse entre le secteur privé et les chercheurs des universités produit des retombées industrielles ou économiques au profit du Canada. Augmentation en pourcentage du montant total des fonds de recherche (en espèces et en nature) obtenus des partenaires industriels. 2 % 7 %
Nombre d'étudiants et de stagiaires qui règlent des problèmes de l'industrie grâce à la collaboration. 2500 4694
Pourcentage des partenaires industriels qui sont satisfaits des résultats de la recherche. 75 % 96 %

Sous-programme 1.3.3 : réseaux de centres d'excellence

Description

Ce sous-programme aide à établir des partenariats entre les universités, le secteur privé, le secteur public et les organismes sans but lucratif. Ce programme aide à mobiliser la créativité et l'esprit d'invention des personnes les plus brillantes de divers secteurs et disciplines qui cherchent à résoudre à des problèmes importants pour le Canada en menant des travaux de recherche concurrentiels à l'échelle internationale, en misant sur des partenariats multisectoriels et en accélérant l'utilisation des résultats de la recherche multidisciplinaire par des organisations qui peuvent les transformer en avantages économiques, sociaux et environnementaux. Ce sous-programme est administré conjointement par les trois organismes subventionnaires fédéraux par l'entremise du Secrétariat des Réseaux de centres d'excellence. Les réseaux appuyés par l'entremise de ce programme fonctionnent comme des « instituts virtuels » afin de permettre aux organisations participantes de mener des travaux de recherche et des activités de transfert des connaissances ou de la technologie. Les réseaux mettent en place des stratégies précises pour transférer les connaissances aux utilisateurs; ils font ainsi en sorte que les découvertes et les progrès technologiques se transforment en avantages sociaux et économiques pour tous les Canadiens. Les réseaux appuyés par cette activité sont conçus afin de contribuer à améliorer l'économie du Canada et la qualité de vie des Canadiens. Le financement de ce sous-programme provient des paiements de transfert suivants : réseaux de centres d'excellence et réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise.

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
41 925 105 $ 41 695 291,08 $ -229 813,92 $

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
10 11 1

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
La création de liens et de partenariats solides entre les universités, le gouvernement, l'industrie et d'autres utilisateurs (ONG) et les connaissances et la technologie issues de la recherche réalisée par les réseaux et les centres sont transférées et utilisées, et le Canada en tire des avantages économiques et sociaux. Pourcentage des réseaux et des centres établis qui ont démontré le transfert des connaissances et de la technologie (p. ex., le nombre de brevets, de licences, de droits d'auteur, de nouveaux produits ou procédés, de nouvelles politiques, de nouvelles capacités établies et de procédés ou pratiques touchés) 100 % 100 %

Sous-programme 1.3.4 : formation en milieu industriel

Description

Ce sous-programme appuie des étudiants et de récents diplômés pour leur permettre de participer à des stages de recherche à court ou à plus long terme dans des entreprises canadiennes. Cet appui leur permet d'acquérir de l'expérience en R et D en milieu industriel et les incite à envisager une carrière dans l'industrie. Les entreprises canadiennes bénéficient des compétences de pointe en recherche des stagiaires et ont accès à de nouvelles connaissances dans leur secteur d'activité. L'entreprise d'accueil contribue à la bourse en versant une partie du salaire de l'étudiant ou du stagiaire postdoctoral. Le sous-programme appuie l'accroissement du nombre de personnes hautement qualifiées dans l'industrie canadienne et ainsi renforcer l'innovation au Canada. Le financement de ce sous-programme provient des paiements de transfert suivants : stages en recherche et développement industrielle et subventions et bourses.

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
22 731 608 $ 23 633 002,60 $ 901 394,60 $

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
5 6 1

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
Les étudiants et les stagiaires postdoctoraux acquièrent une expérience de recherche en milieu industriel. Pourcentage des titulaires d'une bourse postdoctorale de R et D industrielle continuant à travailler dans l'industrie après la période de validité de leur bourse. 50 % 71,3 %
Pourcentage des étudiants de premier cycle envisageant de faire carrière en R et D en milieu industriel (après la période de validité de leur BRPC). 50 % 54,4 %
Pourcentage des entreprises tirant profit des stages. 75 % 83 %

Sous-programme 1.3.5 : commercialisation des résultats de recherche

Description

Ce sous-programme appuie le développement de technologies prometteuses sur le plan commercial et favorise le transfert des connaissances et des technologies aux entreprises canadiennes aux fins de commercialisation. Améliorer le bilan du Canada en matière de commercialisation est nécessaire pour assurer la croissance des entreprises, créer des emplois et rendre l'économie plus forte et plus résiliente. En accordant des subventions au terme de processus concurrentiels d'évaluation par les pairs, le CRSNG espère soutenir le développement de technologies préconcurrentielles et aider à renforcer la capacité des universités et des collèges canadiens de travailler avec l'industrie et d'alimenter la croissance économique. Les investissements fédéraux permettent la mobilisation d'un financement privé important. Le financement de ce sous-programme provient des paiements de transfert suivants : subventions et bourses et centres d'excellence en commercialisation et en recherche.

Ressources financières budgétaires (en dollars)*
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
14 193 013 $ 16 492 686,22 $ 2 299 673,22 $

* L'écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles résulte du cycle du programme, où les montants du financement sont déterminés post-concours et sont affectés par l'intermédiaire du Budget supplémentaire des dépenses.

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
10 10 0

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
L'élaboration préconcurrentielle de technologies prometteuses et la promotion de leur transfert à des entreprises canadiennes nouvelles ou établies sont facilitées. Pourcentage de centres établis où des technologies qui ont été élaborées en vue d'être commercialisées ou pourcentage des projets qui ont mené à la création ou au financement d'entreprises dérivées, à des redevances ou à des ententes de licence, à du financement de capital-risque, à des brevets, à des droits d'auteur, à des marques commerciales ou à des dessins industriels enregistrés. 100 % 100 %
Pourcentage des projets qui ont mené à la protection de la propriété intellectuelle (brevets, droits d'auteur, marques commerciales, dessins industriels enregistrés). 25 % 100 %
(Exercice 2012-2013)

Sous-programme 1.3.6 : l'innovation dans les collèges et la communauté

Description

Ce sous-programme vise à accroître la capacité des collèges et des polytechniques à appuyer l'innovation au niveau communautaire ou régional. Le sous-programme est conçu et financé de façon à favoriser l'entrepreneuriat et l'établissement de nouveaux partenariats, ainsi qu'à aider les collèges et les polytechniques à prendre des risques et à trouver avec aisance de nouvelles manières de travailler avec les entreprises et les secteurs industriels locaux afin de stimuler l'innovation et la croissance économique. Le financement de ce sous-programme provient des paiements de transfert suivants : Programme d'innovation dans les collèges et la communauté, subventions De l'idée à l'innovation pour les universités et les collèges et subventions de chaires de recherche industrielle dans les collèges.

Ressources financières budgétaires (en dollars)
Dépenses prévues 2015-2016 Dépenses réelles 2015-2016 Écart (réelles moins prévues) 2015-2016
49 859 030 $ 48 852 039,24 $ -1 006 990,76 $

Ressources humaines (équivalents temps plein (ETP))
Prévu 2015-2016 Réel 2015-2016 Écart 2015-2016 (réel moins prévu)
16 20 4

Résultats du rendement
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles Résultats réels
Accroissement de la capacité des collèges à soutenir l'innovation locale et régionale. Augmentation en pourcentage du nombre de partenariats avec des entreprises et d'autres organismes. 5 % -10,7 %
Pourcentage des entreprises indiquant l'élaboration ou l'amélioration de produits, de services ou de procédés. 25 % 69 %

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