Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus

Renseignements généraux

Nom du programme de paiements de transfert Subventions et bourses (voté)
Date de mise en œuvre 1978
Date d'échéance « Permanent »
Exercice de mise en application des modalités 2011-2012
Résultat stratégique Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Lien avec les programmes de l'organisation Programme 1.1 Les gens : chercheurs de talent, Programme 1.2 La découverte : avancement des connaissances Programme 1.3 L'innovation
Description Le programme global des subventions et des bourses du CRSNG appuie la recherche fondamentale et les projets de recherche réalisés dans les universités et les projets de recherche réalisés dans les collèges, offre des bourses aux jeunes chercheurs et favorise l'établissement de liens entre les universités, les collèges, le secteur privé et les gouvernements.
Résultats atteints Voir le rapport ministériel sur le rendement et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur.
Commentaires sur les écarts
  • L'écart entre les dépenses réelles et prévues pour le programme 1.1 (Les gens) est attribuable au taux de roulement normal chez les titulaires de chaire de recherche du Canada, les titulaires de bourse et le transfert des fonds à Innovations, Sciences et Développement économique Canada pour le Programme Parlons sciences afin de promouvoir l'acquisition de compétences en sciences, en technologie, en génie et en mathématiques chez les jeunes Canadiens.
  • L'écart entre les dépenses réelles et prévues pour le programme 1.3 (L'innovation) est attribuable au taux de roulement normal chez les titulaires de subvention de recherche dans des domaines stratégiques.
  • L'écart dans le programme 1.3 (L'innovation) s'explique par le transfert des fonds inutilisés d'autres programmes du CRSNG.
  • Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.
Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires Divulgation des subventions et bourses

Renseignements sur le rendement (en dollars)

Type de paiement de transfert Dépenses réelles 2013-2014 Dépenses réelles 2014-2015 Dépenses prévues 2015-2016 Autorisations totales pouvant être utilisées 2015-2016 Dépenses réelles (autorisations utilisées) 2015-2016 écart (dépenses réelles en 2015-2016 moins dépenses prévues en 2015-2016)
Les gens: - Total des subventions 195 307 966 196 310 912 207 411 000 205 061 000 193 195 331 -14 215 669
La découverte : Total des subventions 398 544 717 412 157 691 397 608 940 397 166 140 414 684 140 17 075 200
L’innovation : Total des subventions 252 880 895 254 561 595 255 344 546 255 956 720 250 264 389 -5 080 157
Total des subventions 846 733 578 863 030 198 860 364 486 858 183 860 858 143 860 -2 220 626
Total des contributions 0 0 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0 0 0
Total du programme 846 733 578 863 030 198 860 364 486 858 183 860 858 143 860 -2 220 626

Renseignements généraux

Nom du programme de paiements de transfert Bourses d'études supérieures du Canada (voté)
Date de mise en œuvre 2003
Date d'échéance « Permanent »
Exercice de mise en application des modalités 2009-2010
Résultat stratégique Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Lien avec les programmes de l'organisation Programme 1.1 les gens : chercheurs de talent
Description Dans le cadre de son volet du programme global de bourses d’études supérieures du Canada (BESC) des trois organismes, le CRSNG offre une aide financière à des étudiants de haut calibre qui suivent un programme de maîtrise ou de doctorat en sciences naturelles ou en génie.
Résultats atteints Voir le rapport ministériel sur le rendement et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur.
Commentaires sur les écarts Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement
Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires Projet d'harmonisation inter-conseils : Harmoniser le Programme de bourses d'études supérieures du Canada

Renseignements sur le rendement (en dollars)

Type de paiement de transfert Dépenses réelles 2013-2014 Dépenses réelles 2014-2015 Dépenses prévues 2015-2016 Autorisations totales pouvant être utilisées 2015-2016 Dépenses réelles (autorisations utilisées) 2015-2016 écart (dépenses réelles en 2015-2016 moins dépenses prévues en 2015-2016)
Total des subventions 42 563 232 42 542 644 42 580 000 42 580 000 42 572 667 -7 333
Total des contributions 0 0 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0 0 0
Total du programme 42 563 232 42 542 644 42 580 000 42 580 000 42 572 667 -7 333

Renseignements généraux

Nom du programme de paiements de transfert Bourses d'études supérieures de Canada Vanier (voté)
Date de mise en œuvre 2008
Date d'échéance « Permanent »
Exercice de mise en application des modalités 2014-2015
Résultat stratégique Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Lien avec les programmes de l'organisation Programme 1.1 Les gens : chercheurs de talent
Description Dans le cadre de son volet du programme global des bourses d’études supérieures du Canada Vanier des trois organismes, le CRSNG offre une aide financière aux étudiants canadiens et étrangers qui ont eu un rendement exceptionnel dans leurs études et qui suivront un programme de doctorat dans les domaines des sciences naturelles et du génie dans une université canadienne.
Résultats atteints Voir le rapport ministériel sur le rendement et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur.
Commentaires sur les écarts Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.
Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires Le lien suivant vous amne  un autre site Web Bourses d'études supérieures du Canada Vanier

Renseignements sur le rendement (en dollars)

Type de paiement de transfert Dépenses réelles 2013-2014 Dépenses réelles 2014-2015 Dépenses prévues 2015-2016 Autorisations totales pouvant être utilisées 2015-2016 Dépenses réelles (autorisations utilisées) 2015-2016 écart (dépenses réelles en 2015-2016 moins dépenses prévues en 2015-2016)
Total des subventions 8 275 000 8 107 501 8 350 000 8 350 000 8 286 944 -63 056
Total des contributions 0 0 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0 0 0
Total du programme 8 275 000 8 107 501 8 350 000 8 350 000 8 286 944 -63 056

Renseignements généraux

Nom du programme de paiements de transfert Chaires d'excellence en recherche du Canada (voté)
Date de mise en œuvre 2008
Date d'échéance « Permanent »
Exercice de mise en application des modalités 2010-2011
Résultat stratégique Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Lien avec les programmes de l'organisation Programme 1.1 : Les gens : chercheurs de talent
Description Dans le cadre de son volet du programme global de Chaires d’excellence en recherche du Canada (CERC) des trois organismes, le CRSNG vise à attirer des chefs de file canadiens et étrangers qui peuvent améliorer la compétitivité mondiale, la prospérité et le bien-être du Canada, ainsi qu’approfondir les connaissances sur la dimension humaine du changement technologique qui se produit dans les domaines des sciences naturelles et du génie.
Résultats atteints Voir le rapport ministériel sur le rendement et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur.
Commentaires sur les écarts Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.
Évaluation prévue Janvier 2018
Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires Le lien suivant vous amne  un autre site Web Chaires de recherche du Canada

Renseignements sur le rendement (en dollars)

Type de paiement de transfert Dépenses réelles 2013-2014 Dépenses réelles 2014-2015 Dépenses prévues 2015-2016 Autorisations totales pouvant être utilisées 2015-2016 Dépenses réelles (autorisations utilisées) 2015-2016 écart (dépenses réelles en 2015-2016 moins dépenses prévues en 2015-2016)
Total des subventions 18 200 000 21 800 000 25 050 000 25 050 000 25 050 000 0
Total des contributions 0 0 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0 0 0
Total du programme 18 200 000 21 800 000 25 050 000 25 050 000 25 050 000 0

Renseignements généraux

Nom du programme de paiements de transfert Stages en recherche et développement industrielle (voté).
Date de mise en œuvre 2007
Date d'échéance Ce sous-programme a été transféré au ISDE le 1er Avril, 2016
Exercice de mise en application des modalités 2012-2013
Résultat stratégique Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Lien avec les programmes de l'organisation Programme 1.1 Les gens : chercheure de talent Programme 1.3 L'Innovation : partenariats de recherche
Description Dans le cadre de son volet du programme global de stages de recherche et développement industrielle (SRDI) des trois organismes le CRSNG offre une aide financière aux organisations sans but lucratif admissibles pour qu'elles associent des étudiants des cycles supérieurs et des stagiaires postdoctoraux à des organisations du secteur privé où ils effectueront un stage de recherche qui nécessite une expertise en sciences naturelles et en génie. Les stagiaires travaillent à des projets de recherche élaborés conjointement par leur partenaire du secteur privé et leur superviseur universitaire.
Résultats atteints Voir le rapport ministériel sur le rendement et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur.
Commentaires sur les écarts Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.

Renseignements sur le rendement (en dollars)

Type de paiement de transfert Dépenses réelles 2013-2014 Dépenses réelles 2014-2015 Dépenses prévues 2015-2016 Autorisations totales pouvant être utilisées 2015-2016 Dépenses réelles (autorisations utilisées) 2015-2016 écart (dépenses réelles en 2015-2016 moins dépenses prévues en 2015-2016)
Total des subventions 6 880 000 6 880 000 6 880 125 6 880 125 6 880 000 -125
Total des contributions 0 0 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0 0 0
Total du programme 6 880 000 6 880 000 6 880 125 6 880 125 6 880 000 -125

Renseignements généraux

Nom du programme de paiements de transfert Réseaux de centres d'excellence (voté)
Date de mise en œuvre 1997
Date d'échéance « Permanent »
Exercice de mise en application des modalités 2014-2015
Résultat stratégique Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Lien avec les programmes de l'organisation Programme 1.3 L’innovation : partenariats de recherche
Description Dans le cadre de son volet du programme global de subventions de Réseaux de centres d’excellence des trois organismes, le CRSNG mobilise les chercheurs talentueux des universités , du secteur privé, du secteur public et du secteur sans but lucratif du Canada et leur demande de contribuer au développement économique et à l’amélioration de la qualité de vie des canadiens.
Résultats atteints Voir le rapport ministériel sur le rendement et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur.
Commentaires sur les écarts Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.
Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires Le lien suivant vous amne  un autre site Web Réseaux de centres d'excellence

Renseignements sur le rendement (en dollars)

Type de paiement de transfert Dépenses réelles 2013-2014 Dépenses réelles 2014-2015 Dépenses prévues 2015-2016 Autorisations totales pouvant être utilisées 2015-2016 Dépenses réelles (autorisations utilisées) 2015-2016 Écart (dépenses réelles en 2015-2016 moins dépenses prévues en 2015-2016)
Total des subventions 33 430 050 33 430 050 33 430 050 33 430 050 33 430 050 0
Total des contributions 0 0 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0 0 0
Total du programme 33 430 050 33 430 050 33 430 050 33 430 050 33 430 050 0

Renseignements généraux

Nom du programme de paiements de transfert Réseau de centres d'excellence dirigé par l'entrprise (voté)
Date de mise en œuvre 2007
Date d'échéance « Permanent ».
Exercice de mise en application des modalités 2007-2008
Résultat stratégique Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Lien avec les programmes de l'organisation Programme 1.3 L’innovation : partenariats de recherche
Description Dans le cadre de son volet du programme global de Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise des trois organismes le CRSNG crée des réseaux qui réalisent des travaux de recherche dans des domaines prioritaires afin de donner un avantage concurrentiel à long terme à des consortiums d'entreprises canadiennes qui sont appuyés par des réseaux de chercheurs universitaires ou gouvernementaux dans les domaines des sciences naturelles et du génie. Ce programme fait partie du programme global de Réseaux de centres d'excellence.
Résultats atteints Voir le rapport ministériel sur le rendement et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur.
Commentaires sur les écarts Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.
Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires Le lien suivant vous amne  un autre site Web Réseaux de centres d'excellence

Renseignements sur le rendement (en dollars)

Type de paiement de transfert Dépenses réelles 2013-2014 Dépenses réelles 2014-2015 Dépenses prévues 2015-2016 Autorisations totales pouvant être utilisées 2015-2016 Dépenses réelles (autorisations utilisées) 2015-2016 Écart (dépenses réelles en 2015-2016 moins dépenses prévues en 2015-2016)
Total des subventions 5 573 412 6 709 482 6 917 000 6 917 000 6 917 000 0
Total des contributions 0 0 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0 0 0
Total du programme 5 573 412 6 709 482 6 917 000 6 917 000 6 917 000 0

Renseignements généraux

Nom du programme de paiements de transfert Centres d'excellence en commercialisation (voté)
Date de mise en œuvre 2007
Date d'échéance « Permanent »
Exercice de mise en application des modalités 2008-2009
Résultat stratégique Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Lien avec les programmes de l'organisation Programme 1.3 L’innovation : partenariats de recherche
Description Dans le cadre de son volet du programme global des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) des trois organismes le CRSNG appuie le fonctionnement de centres de commercialisation ou de recherche qui regroupent des gens des services et des infrastructures dans le but de maximiser les avantages qui découlent des investissements gouvernementaux dans la formation et la recherche ainsi que d'encourager le secteur privé à investir davantage en sciences et en technologie dans les domaines des sciences naturelles et du génie
Résultats atteints Voir le rapport ministériel sur le rendement et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur.
Commentaires sur les écarts
  • L'écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles résulte du cycle du programme, où les montants du financement sont déterminés post-concours et sont affectés par l'intermédiaire du Budget supplémentaire des dépenses.
  • Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.
Audits achevés ou prévus [Indiquer si un audit a été achevé durant l'exercice visé. Si un audit est prévu ou en cours, indiquer la date d'achèvement prévue (mois et année).]
Évaluation (date de début) Décembre 2015
Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires Le lien suivant vous amne  un autre site Web Centres d'excellence en commercialisation et en recherche

Renseignements sur le rendement (en dollars)

Type de paiement de transfert Dépenses réelles 2013-2014 Dépenses réelles 2014-2015 Dépenses prévues 2015-2016 Autorisations totales pouvant être utilisées 2015-2016 Dépenses réelles (autorisations utilisées) 2015-2016 Écart (dépenses réelles en 2015-2016 moins dépenses prévues en 2015-2016)
Total des subventions 10 821 538 8 180 493 6 501 237 8 925 237 8 925 237 2 424 000
Total des contributions 0 0 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0 0 0
Total du programme 10 821 538 8 180 493 6 501 237 8 925 237 8 925 237 2 424 000

Renseignements généraux

Nom du programme de paiements de transfert Programme d'innovation dans les collèges et la communauté (voté)
Date de mise en œuvre 2007
Date d'échéance « Permanent »
Exercice de mise en application des modalités 2016-2017
Résultat stratégique Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Lien avec les programmes de l'organisation Programme 1.3 L’innovation : partenariats en recherche
Description Dans le cadre de son volet du programme global d'innovation dans les collèges et la communauté (ICC) des trois organismes le CRSNG vise à favoriser l'innovation à l'échelle de la collectivité et de la région en permettant aux collèges canadiens d'accroître leur capacité à travailler avec des entreprises locales particulièrement de petites et moyennes entreprises (PME) dans les domaines des sciences naturelles et du génie. Il appuie la recherche appliquée et les projets de collaboration qui favorisent la commercialisation le transfert de la technologie ainsi que l'adaptation et l'adoption de nouvelles technologies dans les domaines qui ont une importance stratégique pour le Canada.
Résultats atteints Voir le rapport ministériel sur le rendement et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur.
Commentaires sur les écarts Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.
Évaluation prévue Octobre 2017
Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires Programme d'innovation dans les collèges et la communauté

Renseignements sur le rendement (en dollars)

Type de paiement de transfert Dépenses réelles 2013-2014 Dépenses réelles 2014-2015 Dépenses prévues 2015-2016 Autorisations totales pouvant être utilisées 2015-2016 Dépenses réelles (autorisations utilisées) 2015-2016 Écart (dépenses réelles en 2015-2016 moins dépenses prévues en 2015-2016)
Total des subventions 40 570 662 40 525 238 40 705 157 40 705 157 40 655 749 -49 408
Total des contributions 0 0 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0 0 0
Total du programme 40 570 662 40 525 238 40 705 157 40 705 157 40 655 749 -49 408

Renseignements généraux

Nom du programme de paiements de transfert Fonds d'excellence en recherche Apogée Canada (voté)
Date de mise en œuvre 2015
Date d'échéance « Permanent »
Exercice de mise en application des modalités 2015-2016
Résultat stratégique Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie.
Lien avec les programmes de l'organisation Programme 1.2 La découverte : avancement des connaisances
Description Dans le cadre de son volet du programme global de Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada des trois organismes, le CRSNG offre aux établissements d’enseignement postsecondaire canadiens la possibilité de transformer leurs principaux points forts dans des capacités de chef de file et de devenir les leaders mondiaux de recherche dans des domaines de recherche d’importance stratégique pour le Canada, y compris mais non limité à : la fabrication de pointe, l’environnement et l’agriculture, la santé et les sciences de la vie, la technologie d’information et des communications, les ressources naturelles et l’énergie. Ce sous-programme est nécessaire pour aider les établissement postsecondaire à se mesurer aux meilleurs au monde en termes de talent et d’occasions de partenariat, à réaliser des percées scientifiques et à exceller à l’échelle mondiale dans les domaines de la recherche susceptibles de créer des avantages économiques à long terme pour le Canada. Ce sous-programme utilise des fonds à partir du transfert des fonds suivant : Fonds d’excellence en recherché Apogée Canada.
Résultats atteints Voir le rapport ministériel sur le rendement et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur.
Commentaires sur les écarts
  • Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.
  • L'écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles résulte du lancement du nouveau programme, où les montants du financement avaient été alloué au moyen du Budget supplémentaire des dépenses
Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires Le lien suivant vous amne  un autre site Web Fonds d'excellence en recherche Apogée Canada

Renseignements sur le rendement (en dollars)

Type de paiement de transfert Dépenses réelles 2013-2014 Dépenses réelles 2014-2015 Dépenses prévues 2015-2016 Autorisations totales pouvant être utilisées 2015-2016 Dépenses réelles (autorisations utilisées) 2015-2016 Écart (dépenses réelles en 2015-2016 moins dépenses prévues en 2015-2016)
Total des subventions 0 0 0 31 234 944 31 234 943 31 234 943
Total des contributions 0 0 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0 0 0
Total du programme 0 0 0 31 234 944 31 234 943 31 234 943

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