Plans, priorités et rendement
2023
2023-2024 Plan ministériel
Information additionnelle
- État des résultats prospectif non audité
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus)
- Contexte opérationnel
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus)
2022
2022-23 Plan ministériel
Information additionnelle
- État des résultats prospectif non audité
- Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
- Contexte opérationnel
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
2021
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
Information additionnelle
- Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2021-2022 (non audité)
- États financiers (non audité)
- Rapports sur les achats écologiques
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
- Contexte opérationnel
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
2021-22 Plan ministériel
Information additionnelle
- État des résultats prospectif non audité
- Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
- Contexte opérationnel
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
2020
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
Information additionnelle
- Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2020-2021 (non audité)
- États financiers (non audité)
- Rapports sur les achats écologiques
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
- Contexte opérationnel
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
2020-21 Plan ministériel
Information additionnelle
- État des résultats prospectif non audité
- Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
- Contexte opérationnel
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
2019
Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
Information additionnelle
- Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2010-2020 (non audité)
- États financiers (non audité)
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
- Stratégie ministérielle de développement durable
- Analyse comparative entre les sexes plus
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
2019-20 Plan ministériel
Information additionnelle
- État des résultats prospectif non audité
- Stratégie ministérielle de développement durable 2019-2020
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
- Analyse comparative entre les sexes plus
2018
Rapport sur les résultats ministériels 2018-2019
Information additionnelle
- Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2018-2019 (non audité)
- États financiers
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
- Stratégie ministérielle de développement durable
- Analyse comparative entre les sexes plus
- Contexte opérationnel et principaux risques
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
2018-2019 Plan ministériel
Information additionnelle
- État des résultats prospectif non audité
- Stratégie ministérielle de développement durable 2018 2019
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
- Audits internes à venir au cours du prochain exercice
- Analyse comparative entre les sexes plus
- Contexte opérationnel et principaux risques
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
- Couverture prévue des évaluations, de 2018-2019 à 2022–2023
2017
Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018
Information additionnelle
- Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2017-2018 (non audité)
- États financier
- Audits internes et évaluations
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
- Stratégie ministérielle de développement durable
- Rapport sur les frais
2017-2018 Plan ministériel
Information additionnelle
- État des résultats prospectif non audité
- Renseignements connexes sur les programmes de niveau inférieur
- Audits internes à venir au cours du prochain exercice
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
- Programmes dont l’évaluation est prévue au cours des cinq prochains exercices
