Plans, priorités et rendement

2021

2021-22 Plan ministériel

• Version Web
• pdf

Information additionnelle

• État des résultats prospectif non audité
• Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
• Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
• Contexte opérationnel
• Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités

2020

2020-21 Plan ministériel

• Version Web
• pdf
•  Répondez à un sondage sur votre expérience de l’utilisation de ce plan ministériel

Information additionnelle

• État des résultats prospectif non audité
• Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
• Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
• Contexte opérationnel
• Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités

2019

Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020

• Version Web
• pdf
•  Répondez à un sondage sur votre expérience de l’utilisation du présent rapport sur les résultats ministériels

Information additionnelle

• Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2010-2020 (non audité)
• États financiers (non audité)
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
• Stratégie ministérielle de développement durable
• Analyse comparative entre les sexes plus
• Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités

2019-20 Plan ministériel

• Version Web
• pdf
•  Répondez à un sondage sur votre expérience de l’utilisation de ce plan ministériel

Information additionnelle

• État des résultats prospectif non audité
qA
• Stratégie ministérielle de développement durable 2019-2020
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
• Analyse comparative entre les sexes plus

2018

Rapport sur les résultats ministériels 2018-2019

• Version Web
• pdf
• Répondez à un sondage sur votre expérience de l’utilisation du présent rapport sur les résultats ministériels

Information additionnelle

• Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2018-2019 (non audité)
• États financiers
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
• Stratégie ministérielle de développement durable
• Analyse comparative entre les sexes plus
• Contexte opérationnel et principaux risques
• Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités

2018-2019 Plan ministériel

• Version Web
• pdf

Information additionnelle

• État des résultats prospectif non audité
• Stratégie ministérielle de développement durable 2018 2019
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
• Audits internes à venir au cours du prochain exercice
• Analyse comparative entre les sexes plus
• Contexte opérationnel et principaux risques
• Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
• Couverture prévue des évaluations, de 2018-2019 à 2022–2023

2017

Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018

• Version Web
• pdf

Information additionnelle

• Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2017-2018 (non audité)
• États financier
• Audits internes et évaluations
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
• Stratégie ministérielle de développement durable
• Répondez à un sondage sur votre expérience de l’utilisation du présent rapport sur les résultats ministériels.
• Rapport sur les frais

2017-2018 Plan ministériel

• Version Web
• pdf

Information additionnelle

• État des résultats prospectif non audité
• Renseignements connexes sur les programmes de niveau inférieur
• Audits internes à venir au cours du prochain exercice
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
• Programmes dont l’évaluation est prévue au cours des cinq prochains exercices

2016

Rapport sur les résultats ministériels 2016-2017

• Version Web
• pdf

Information additionnelle

• Audits internes et évaluations
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
• Stratégie ministérielle de développement durable
• Renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur
• Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences pour 2015-2016
• États financiers
• Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers

Rapport sur les plans et priorités 2016-2017

• Version Web
• pdf

Information additionnelle

• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
• Audits internes et évaluations à venir au cours des trois prochains exercices
• Approche du gouvernement fédéral en matière de développement durable
• Évaluation environnementale stratégique
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
• États financiers prospectifs

2015

Rapport ministériel sur le rendement - 2015-2016

• Version Web
• Version pdf

Information additionnelle

• États financiers
• Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers (non auditée)
• Renseignements sur le rendement des programmes de niveau inférieur
• Audits internes
• Évaluations
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
• Stratégie fédérale de développement durable

Rapport sur les plans et priorités 2015-2016

• Version Web
• Version pdf

Information additionnelle

• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
• Divulgations des programmes de paiements de transfert inférieurs à cinq millions de dollars
• Audits internes à réaliser au cours des trois prochains exercices
• Évaluations internes à réaliser au cours des trois prochains exercices
• Stratégie fédérale de développement durable
• États financiers prospectifs

2014

Rapport ministériel sur le rendement - 2014-2015

• Version Web
• Version pdf

Information additionnelle

• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
• Audits internes
• Évaluations
• Stratégie fédérale de développement durable
• États financiers prospectifs
• États financiers
• Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers (non auditée)

Rapport sur les plans et priorités 2014-2015

• Version Web
• Version pdf

Information additionnelle

• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
• Divulgations des programmes de paiements de transfert inférieurs à cinq millions de dollars
• Audits internes à réaliser au cours des trois prochains exercices
• Évaluations internes à réaliser au cours des trois prochains exercices
• Écologisation des opérations gouvernementales
• États financiers prospectifs

2013

Rapport ministériel sur le rendement - 2013-2014

• Version Web
• Version pdf

Information additionnelle

• États financiers
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
• Audits internes
• Évaluations
• Stratégie fédérale de développement durable

Rapport sur les plans et priorités 2013-2014

• Version Web
• Version pdf

Information additionnelle

• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert du CRSNG - 2013 - 2014
• Écologisation des opérations gouvernementales - 2013-2014
• Vérifications et évaluations à venir (trois prochains exercices) - 2013-2014
• ???

2012

Rapport ministériel sur le rendement 2012-2013

• Version Web
• pdf

Information additionnelle

• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
• Vérifications internes et évaluations
• Établissement de rapports sur les achats écologiques
• États Financiers
• Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers (non vérifiée)
• Rapport de l'auditeur indépendant
• Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers (non vérifiée)

Rapport sur les plans et priorités 2012-2013

•  Version Web
• pdf

Information additionnelle

• Plan triennal pour les programmes de paiements de transfert
• États financiers prospectifs

2011

Rapport ministériel sur le rendement 2011-2012

• Version Web
• pdf

Information additionnelle

• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
• Vérifications internes et évaluations
• Établissement de rapports sur les achats écologiques
• États Financiers
• Rapport de l'auditeur indépendant
• Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers

Rapport sur les plans et les priorités 2011-2012

•  web
• pdf

Information additionnelle

• Plan triennal pour les programmes de paiements de transfert
• État des résultats prospectif

2010

Rapport ministériel sur le rendement 2010-2011

•  Le Rapport sur le rendement – Pour la période se terminant le 31 mars 2011

Information additionnelle

• États Financiers
• Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers

Rapport sur les plans et les priorités 2010-2011

•  2010-11 Rapports sur les plans et les priorités

Information additionnelle

• Plan triennal pour les programmes de paiements de transfert

2009

Rapport ministériel sur le rendement 2009-2010

•  Le Rapport sur le rendement – Pour la période se terminant le 31 mars 2010

Rapport sur les plans et les priorités 2009-2010

•  2009-2010 Rapports sur les plans et les priorités

Information additionnelle

• Plan triennal pour les programmes de paiements de transfert

2008

Rapport ministériel sur le rendement 2008-2009

•  Le Rapport sur le rendement – Pour la période se terminant le 31 mars 2009

Rapport sur les plans et les priorités 2008-2009

•  Le Rapport sur les plans et les priorités – Budget des dépenses 2008-2009 (mars 2009)

2007

Rapport ministériel sur le rendement 2007-2008

•  Le Rapport sur le rendement – Pour la période se terminant le 31 mars 2008

Rapport sur les plans et les priorités 2007-2008

•  Le Rapport sur les plans et les priorités – Budget des dépenses 2007-2008 (mars 2008)