Plans, priorités et rendement
2024
Plan ministériel 2024-2025
Information additionnelle
2023
Plan ministériel 2023-2024
Information additionnelle
- État des résultats prospectif non audité
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus)
- Contexte opérationnel
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
2022
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
Information additionnelle
- Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2022-2023 (non audité)
- États financiers (non audité)
- Rapports sur les achats écologiques
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS plus)
- Contexte opérationnel
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
Plan ministériel 2022-2023
Information additionnelle
- État des résultats prospectif non audité
- Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
- Contexte opérationnel
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
2021
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
Information additionnelle
- Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2021-2022 (non audité)
- États financiers (non audité)
- Rapports sur les achats écologiques
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
- Contexte opérationnel
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
Plan ministériel 2021-2022
Information additionnelle
- État des résultats prospectif non audité
- Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
- Contexte opérationnel
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
2020
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
Information additionnelle
- Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2020-2021 (non audité)
- États financiers (non audité)
- Rapports sur les achats écologiques
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
- Contexte opérationnel
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
Plan ministériel 2020-2021
Information additionnelle
- État des résultats prospectif non audité
- Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
- Contexte opérationnel
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
2019
Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
Information additionnelle
- Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2010-2020 (non audité)
- États financiers (non audité)
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
- Stratégie ministérielle de développement durable
- Analyse comparative entre les sexes plus
- Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
Plan ministériel 2019-2020
Information additionnelle
- État des résultats prospectif non audité
- Stratégie ministérielle de développement durable 2019-2020
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
- Analyse comparative entre les sexes plus