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Une nouvelle version du Guide d’administration financière des trois organismes est maintenant en vigueur pour 12 établissements choisis dans le cadre d’un essai pilote (voir la liste ci-dessous) depuis le 1er novembre 2019. Tous les autres établissements continueront d’utiliser le Guide d’administration financière des trois organismes de 2017 jusqu’au 1er avril 2020.

Pour plus d’information, voir l’avis qui figure dans le haut du nouveau guide.

Les établissements exemptés de l’utilisation du présent guide sont les suivants :

• Cape Breton University
• Dalhousie University
• Université du Québec à Montréal
• Université Laval
• Brock University
• McMaster University
• University of Waterloo
• Western University
• Université York
• The Hospital for Sick Children
• University of Alberta
• University of British Columbia

Lancement du Renouvèlement de l’administration financière des trois organismes

Le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) ont lancé le Renouvèlement de l’administration financière des trois organismes en septembre 2017. Une bonne partie du renouvèlement consistera à simplifier l’administration et l’utilisation des fonds de subvention en créant un Guide d’administration financière des trois organismes « basé sur des principes » en consultation avec la communauté. L’objectif pour ce nouveau guide est de favoriser l’efficacité, réduire le fardeau administratif et donner aux établissements administrateurs et aux titulaires d’une subvention une plus grande souplesse pour s’acquitter de leurs responsabilités et assurer une utilisation appropriée des fonds de subvention.

Pour en apprendre davantage sur cette initiative et connaitre les dernières nouvelles, visitez  science.gc.ca/AFTO.

Pour toute question à ce sujet, veuillez communiquer par courriel avec le CRSNG ou le CRSH à surveillancefinanciere@nserc-crsng.gc.ca ou avec les IRSC à soutien@cihr-irsc.gc.ca.

Le Guide d’administration financière des trois organismes a récemment fait l’objet d’une mise à jour pour refléter la participation des trois organismes subventionnaires (le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada [CRSNG], le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada [CRSH] et les Instituts de recherche en santé du Canada [IRSC]). La version 2017 du guide remplace la dernière version (juillet 2017) du guide et entre en vigueur le 1er octobre 2017. Le Sommaire des modifications est maintenant disponible.

Sauf indication contraire, ces politiques et exigences s'appliquent aux trois organismes. Toute exception à celles-ci sera indiquée dans la description de programme de l'organisme concerné.

Remarque :

• Dans ce document, le mot « organisme » désigne le CRSNG, le CRSH ou les IRSC, et le mot « titulaire de subvention » désigne le «  candidat principal désigné » pour les IRSC.
• En outre, le genre masculin est utilisé sans aucune discrimination et uniquement dans le but d’alléger le texte.