Subventions en quantique du programme Alliance
Appel de propositions : Renforcer la capacité de recherche et d'innovation dans le domaine quantique au Canada
Octroi du financement et démarrage du projet
Lettre d'octroi et modalités de la subvention
Si votre demande de subvention en quantique du programme Alliance est approuvée, vous recevrez une lettre d'octroi dans laquelle sont énoncées les modalités de la subvention, que vous devrez respecter.
Date de début et versement des fonds
La lettre d'octroi indique la date du début du projet. En règle générale, le CRSNG verse la subvention à votre université dans les 30 jours suivant cette date.
Ententes de recherche et propriété intellectuelle
Le CRSNG vous recommande, à vous et à votre université, d'adopter la bonne pratique de conclure une entente de recherche qui définit les droits de propriété intellectuelle et les obligations de tous les organismes partenaires participant au projet de recherche. L'entente doit être conforme à la Politique sur la propriété intellectuelle du CRSNG, qui vise à promouvoir l'utilisation des connaissances et le libre accès aux résultats de la recherche financée par l'organisme.
Remarques :
- Le CRSNG ne revendique aucun droit sur la propriété intellectuelle générée au cours des projets financés au moyen d'une subvention en quantique du programme Alliance.
- La Politique sur la propriété intellectuelle du CRSNG précise que tous les étudiants conservent le droit de soutenir leur thèse sans retard ni obstacle.
- Tous les participants, y compris les étudiants et les stagiaires postdoctoraux, devraient consulter cette politique pour connaitre leurs droits et obligations.
Inscrivez-vous pour recevoir des courriels vous informant des dernières nouvelles concernant les subventions Alliance du CRSNG.
Coordonnées
alliance_quantumquantique@nserc-crsng.gc.ca
1-855-275-2861
Date limite pour présenter une demande
31 octobre 2023
