Le site Web du CRSNG et le Système de présentation et de rapprochement des données financières (PRDF) des trois organismes ne seront pas accessibles pendant quelques heures le samedi 23 mars. Les services devraient être rétablis le jour même.
Le Programme de subventions d’outils et d’instruments de recherche en physique subatomique (OIR-PSA) s’adresse aux chercheurs qui mènent des travaux de recherche en physique subatomique dans une université canadienne.
Subventions offertes | Subventions d’outils et d’instruments de recherche en physique subatomique (catégorie 1) Subventions d’outils et d’instruments de recherche en physique subatomique (catégorie 2) Subventions d’outils et d’instruments de recherche en physique subatomique (catégorie 3) |
Dates limites | 1er aout 2023 (avis d’intention de présenter une demande de subvention – catégories 2 et 3) 3 octobre 2023 (demande – catégories 2 et 3) 25 octobre 2023 (demande – catégorie 1) Important : Vous devez présenter votre demande au bureau des subventions de recherche de votre établissement avant sa propre date limite de présentation des demandes. Pour connaitre cette date, communiquez avec le bureau en question. |
Présentation des demandes | Voir ci-dessous. |
Pour faire une demande |
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Pour en savoir plus | Consultez la liste des points de contact. |
Les subventions d’OIR-PSA visent à favoriser et à améliorer la capacité de découverte, d’innovation et de formation en recherche des chercheurs effectuant de la recherche en physique subatomique dans une université canadienne en appuyant l’achat d’appareils et d’installations de recherche.
Les subventions d’OIR-PSA appuient l’achat ou la mise au point d’appareils de recherche dont le cout dépasse 7 000 $. Elles se divisent en trois catégories, établies selon le cout net de l’appareillage. Le cout net est défini comme le cout d’achat de l’appareil demandé après tout rabais consenti par le fournisseur et avant les taxes, les droits de douane et d’importation, les frais de transport et d’expédition et les couts d’assemblage et d’installation. Les catégories de subventions d’OIR-PSA sont les suivantes :
La durée des subventions d’OIR-PSA de catégorie 1 est d’un an. Exceptionnellement, les demandes visant plusieurs années seront acceptées. Il incombe au candidat de fournir une justification détaillée. La durée des subventions d’OIR-PSA de catégories 2 et 3 peut être de plusieurs années.
Sans égard à la catégorie de subvention d’OIR-PSA visée par la demande, si le candidat peut obtenir un financement d’autres sources pour compléter l’appui demandé au CRSNG, ce financement doit être en place et confirmé au moment de la présentation de la demande. Les autres sources de financement possibles comprennent les contributions versées grâce à des subventions à la découverte du CRSNG détenues par le candidat ou les cocandidats. Le CRSNG permet l’usage de contributions provenant d’autres types de subventions du CRSNG si les candidats présentent au préalable une demande d’autorisation écrite au CRSNG.
Le CRSNG accepte seulement :
Remarque : Les appareils et les articles qui font partie d’une infrastructure de laboratoire ou qui visent à assurer la conformité d’appareils aux normes de santé et de sécurité ne sont pas admissibles au titre d’une subvention d’OIR-PSA.
Si le candidat en fait la demande, le CRSNG paiera toutes les taxes applicables ainsi que les couts du port et de manutention.
Les subventions d’OIR-PSA doivent être utilisées exclusivement pour l’achat du type d’appareillage précis pour lequel la subvention a été accordée. Les titulaires qui souhaitent acheter de l’appareillage autre que celui qui est précisé dans la demande doivent obtenir une permission écrite de la part du CRSNG avant d’en effectuer l’achat. Cependant, les titulaires peuvent acheter un modèle différent de celui qui a été précisé dans la demande sans obtenir l’approbation préalable du CRSNG.
Le CRSNG prend des mesures concrètes afin de créer un milieu de la recherche équitable, diversifié et inclusif au Canada, lequel est essentiel à la réalisation de travaux inédits et de qualité exceptionnelle qui génèrent des retombées et qui permettent d’approfondir les connaissances et de résoudre des problèmes locaux, nationaux et mondiaux. C’est sur ce principe que reposent les engagements formulés dans l’Énoncé des trois organismes sur l’équité, la diversité et l’inclusion.
Le CRSNG encourage les candidats à accroitre l’intégration et l’avancement des groupes sous-représentés dans le domaine des sciences naturelles et du génie, et ce, en vue de favoriser l’excellence dans la recherche et la formation. Le cas échéant, il faudrait tenir compte dans la demande des questions liées au sexe, au genre et à la diversité dans la conception du plan de recherche. Il faudrait également indiquer comment l’équité, la diversité et l’inclusion ont été prises en compte dans la composition des équipes de recherche et dans le choix des stagiaires. Pour en savoir plus, consultez les instructions relatives à la présentation des demandes et le Guide du CRSNG pour la prise en compte des considérations en matière d’équité, de diversité et d’inclusion dans la recherche.
En plus de satisfaire aux exigences du CRSNG en matière d’admissibilité pour les membres du corps professoral qui demandent ou détiennent une subvention, les candidats et les cocandidats doivent, au moment de présenter une demande de subvention, détenir une subvention de recherche du CRSNG ou présenter une demande en vue d’obtenir l’une des subventions suivantes : subvention à la découverte en physique subatomique, subvention à la découverte axée sur le développement, subvention de partenariat stratégique, subvention de recherche et développement coopérative, subvention Alliance, subvention du Programme des chaires de recherche du Canada, subvention du Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada, subvention du Programme des chaires de recherche Canada 150 ou subvention du programme Horizons de la découverte.
Physique subatomique : Subventions d’OIR-PSA de catégorie 1
Les candidats doivent présenter une demande de subvention d’OIR-PSA de catégorie 1 dans le Portail de recherche au plus tard à la date limite. Chaque candidat et cocandidat doit remplir le CV commun canadien (CVC) et le joindre à la demande.
La demande doit être accompagnée des documents suivants :
Les lettres des organismes d’appui, si elles sont présentées, devraient expliquer clairement l’appui qu’offrira l’organisme, notamment sa participation à la recherche, sa contribution (en espèces ou en nature) à l’achat et à l’installation de l’appareillage, etc.
Physique subatomique : Subventions d’OIR-PSA de catégories 2 et 3
Pour présenter une demande de subvention d’OIR-PSA de catégorie 2 ou 3, vous devez d’abord présenter un avis d’intention de présenter une demande de subvention d’OIR-PSA de catégorie 2 ou 3 au plus tard à la date limite. Chaque candidat et cocandidat doit remplir le CVC et le joindre à l’avis d’intention.
La présentation de l’avis d’intention est une étape obligatoire du processus de présentation des demandes de subvention d’OIR-PSA des catégories 2 et 3. L’avis d’intention sert à déterminer la façon la plus adéquate d’évaluer les demandes. Les chercheurs qui ne présenteront pas d’avis d’intention ne pourront pas présenter de demande de subvention.
Les candidats doivent ensuite présenter la demande de subvention dans le Portail de recherche au plus tard à la date limite. À cette fin, chaque candidat et cocandidat doit remplir le CVC et le joindre à la demande. Ils ont la possibilité de mettre à jour leur CVC entre le moment où ils envoient l’avis d’intention et celui où ils présentent la demande.
La demande doit être accompagnée des documents suivants :
Les lettres des organismes d’appui, si elles sont présentées, devraient expliquer clairement l’appui qu’offrira l’organisme, notamment sa participation à la recherche, sa contribution (en espèces ou en nature) à l’achat et à l’installation de l’appareillage, etc.
Types de dépenses | OIR-PSA – Catégorie 1 |
OIR-PSA – Catégories 2 et 3 |
---|---|---|
Salaires et avantages sociaux |
Non admissibles |
Salaires et frais liés à la formation du personnel d’appui technique lors de la période initiale (jusqu’à deux ans) de mise en œuvre progressive des activités |
Appareillage ou installation |
Achat ou location |
Achat ou location |
Frais de déplacement |
Non admissibles |
Frais de déplacement engagés lors des visites aux fabricants en vue d’acheter des appareils spéciaux |
Autres |
Admissibles |
Admissibles |
Les couts suivants ne sont pas admissibles dans toutes les catégories de subventions d’OIR‑PSA :
Remarque : Les dépenses liées au projet sont assujetties aux principes et aux directives régissant l’utilisation appropriée des subventions énoncés dans le Guide d’administration financière des trois organismes.
Les demandes de subvention d’OIR-PSA sont évaluées par la Section d’évaluation en physique subatomique. En général, le CRSNG ne sollicite pas l’avis d’une source extérieure. La Section d’évaluation en physique subatomique peut toutefois consulter au besoin d’autres experts. Dans le cas des demandes de subvention d’OIR-PSA de catégorie 3, la Section d’évaluation en physique subatomique pourrait également recevoir l’avis d’un comité spécial composé d’experts qui procèderaient à un examen et à une évaluation de la demande. Les candidats présentant une demande de subvention d’OIR-PSA de catégorie 3 pourraient être invités à faire une présentation à l’occasion de la Journée des projets importants, activité annuelle organisée par la Section.
Les demandes présentées au Programme d’OIR-PSA seront évaluées en fonction des cinq critères de sélection énumérés ci-dessous et des sous-critères connexes. Pour qu’une demande soit admissible à une subvention d’OIR-PSA, elle doit satisfaire à tous les critères. Il incombe aux candidats de répondre à chaque critère de manière approfondie dans leur demande et de donner des renseignements détaillés à la Section d’évaluation en physique subatomique.
Dans le cas des demandes de subvention d’OIR-PSA (catégories 2 et 3), les critères suivants sont également pris en compte :
Les subventions d’OIR-PSA de catégorie 3 sont accordées pour une période de plusieurs années. Dans le cas de subventions d’un montant moyen de 500 000 $ ou plus par année, le paiement du deuxième versement et des versements subséquents annuels est conditionnel à la présentation d’un rapport d’activité annuel. Ce rapport doit être présenté au CRSNG avant le 15 janvier. Le CRSNG se réserve le droit de demander la présentation d’un rapport d’activité pour toute subvention d’OIR-PSA de catégorie 3, même si la subvention est d’un montant moyen inférieur à 500 000 $ par année.