Le Programme de subventions d’outils et d’instruments de recherche en physique subatomique (OIR-PSA) s’adresse aux chercheurs qui mènent des travaux de recherche en physique subatomique dans une université canadienne.
Subventions offertes | Subventions d’outils et d’instruments de recherche en physique subatomique (catégorie 1) Subventions d’outils et d’instruments de recherche en physique subatomique (catégorie 2) Subventions d’outils et d’instruments de recherche en physique subatomique (catégorie 3) |
Dates limites | 1er aout (avis d’intention de présenter une demande de subvention – catégories 2 et 3) 1er octobre (Demande –catégories 2 et 3) 25 octobre (Demande – catégorie 1) |
Présentation des demandes | Voir ci-dessous. |
Pour faire une demande |
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Pour en savoir plus | Consultez la liste des points de contact. |
Les subventions d’OIR-PSA visent à favoriser et à améliorer la capacité de découverte, d’innovation et de formation en recherche des chercheurs effectuant de la recherche en physique subatomique dans une université canadienne en appuyant l’achat d’appareils et d’installations de recherche.
Les subventions d’OIR-PSA appuient l’achat ou la mise au point d’appareils de recherche dont le cout dépasse 7 000 $.
Selon le cout total net de l’appareillage (avant les taxes, droits de douane et d’importation, frais de transport et d’expédition et couts d’assemblage et d’installation), les subventions d’OIR-PSA se divisent en trois catégories :
La durée des subventions d’OIR-PSA de catégorie 1 est d’un an. Exceptionnellement, les demandes visant plusieurs années seront acceptées. Il incombe au candidat de fournir une justification détaillée. La durée des subventions d’OIR-PSA de catégories 2 et 3 est habituellement de plusieurs années.
Sans égard à la catégorie de subvention d’OIR-PSA visée par la demande, si le candidat est en mesure d’obtenir un financement d’autres sources pour compléter l’appui demandé au CRSNG, ce financement doit être en place et confirmé au moment de la présentation de la demande. Les autres sources de financement possibles comprennent les contributions versées grâce à des subventions à la découverte du CRSNG détenues par le candidat ou les cocandidats. Le CRSNG permet l’usage de contributions provenant d’autres types de subventions du CRSNG si les candidats présentent au préalable une demande d’autorisation écrite au CRSNG.
Le CRSNG accepte seulement :
Si le candidat en fait la demande, le CRSNG paiera toutes les taxes applicables ainsi que les couts du port et de manutention.
Les subventions d’OIR-PSA doivent être utilisées exclusivement pour l’achat du type d’appareillage précis pour lequel la subvention a été accordée. Les titulaires qui souhaitent acheter de l’appareillage autre que celui qui est précisé dans la demande doivent obtenir une permission écrite de la part du CRSNG avant d’en effectuer l’achat. Cependant, les titulaires peuvent acheter un modèle différent de celui qui a été précisé dans la demande sans obtenir l’approbation préalable du CRSNG.
Le CRSNG prend des mesures concrètes afin de créer un milieu de la recherche équitable, diversifié et inclusif au Canada, lequel est essentiel à la réalisation de travaux inédits et de qualité exceptionnelle qui génèrent des retombées et qui permettent d’approfondir les connaissances et de résoudre des problèmes locaux, nationaux et mondiaux. C’est sur ce principe que reposent les engagements formulés dans l’Énoncé des trois organismes sur l’équité, la diversité et l’inclusion.
Le CRSNG s’attend à ce que les candidats accroissent l’intégration et l’avancement des groupes sous-représentés dans le domaine des sciences naturelles et du génie, et ce, en vue de favoriser l’excellence dans la recherche et la formation. Le cas échéant, il faudrait tenir compte dans la demande des questions liées au sexe, au genre et à la diversité dans la conception du plan de recherche. Il faudrait également tenir compte des questions relatives à l’équité, à la diversité et à l’inclusion dans la justification de la composition des équipes de recherche et du choix des stagiaires. Pour en savoir plus, consultez les instructions relatives à la présentation des demandes et le
Guide du candidat : Tenir compte de l’équité, de la diversité et de l’inclusion dans votre demande.
Types de dépenses | OIR-PSA – |
OIR-PSA – |
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Salaires et avantages sociaux | Non admissibles | Salaires et frais liés à la formation du personnel d’appui technique lors de la période initiale (jusqu’à 2 ans) de mise en œuvre progressive des activités |
Appareillage ou installation | Achat ou location | Achat ou location |
Frais de déplacement | Non admissibles | Frais de déplacement engagés lors des visites aux fabricants en vue d’acheter des appareils spéciaux |
Autres (frais de transport des appareils achetés, garantie prolongée des appareils, frais de courtage et de douane pour l’importation de matériel et de fournitures) |
Admissibles | Admissibles |
Les couts suivants ne sont pas admissibles dans toutes les catégories de subventions d’OIR‑PSA :
Remarque : Les dépenses liées au projet sont assujetties aux principes et aux directives régissant l’utilisation appropriée des subventions énoncés dans le Guide d’administration financière des trois organismes.
En plus de satisfaire aux critères d’admissibilité pour les membres du corps professoral, les candidats et les cocandidats doivent, au moment de présenter une demande de subvention, détenir une subvention de recherche du CRSNG ou présenter une demande en vue d’obtenir l’une des subventions suivantes : subventions à la découverte en physique subatomique, subventions à la découverte axée sur le développement, subventions de partenariat stratégique, subventions de recherche et développement coopérative, subventions Alliance, subventions de chaire de recherche du Canada, subventions de chaire d’excellence en recherche du Canada ou subventions de chaire de recherche Canada 150.
Le CRSNG acceptera seulement les demandes des candidats et des cocandidats qui sont titulaires d’une subvention de recherche ou qui présentent une demande de subvention.
Subventions d’OIR-PSA de catégorie 1
Les candidats doivent présenter, au plus tard à la date limite, une demande de subvention d’OIR-PSA de catégorie 1 au moyen du Portail de recherche. À cette fin, chaque candidat et cocandidat doit remplir le CV commun canadien (CVC) et le joindre à la demande.
La demande doit être accompagnée :
Les lettres des organismes d’appui, si elles sont présentées, devraient expliquer clairement l’appui qu’offrira l’organisme, notamment sa participation à la recherche, sa contribution (en espèces ou en nature) à l’achat et à l’installation de l’appareillage, etc.
Subventions d’OIR-PSA de catégories 2 et 3
Pour présenter une demande de subvention d’OIR-PSA de catégorie 2 ou 3, vous devez d’abord présenter au CRSNG un avis d’intention de présenter une demande de subvention d’OIR-PSA de catégorie 2 ou 3 au plus tard à la date limite. À cette fin, chaque candidat et cocandidat doit remplir le CV commun canadien (CVC) et le joindre à l’avis d’intention.
La présentation de l’avis d’intention est une étape obligatoire du processus de présentation des demandes de subvention d’OIR-PSA des catégories 2 et 3. L’avis d’intention sert à déterminer la façon la plus adéquate d’évaluer les demandes. Les chercheurs qui ne présenteront pas d’avis d’intention ne pourront pas présenter de demande de subvention.
Les candidats doivent ensuite présenter la demande de subvention à partir du Portail de recherche au plus tard à la date limite. À cette fin, chaque candidat et cocandidat doit remplir le CV commun canadien (CVC) et le joindre à la demande. La version du CVC du CRSNG présentée à l’étape de l’avis d’intention peut être mise à jour jusqu’à la date de présentation de la demande.
La demande doit être accompagnée :
Les lettres des organismes d’appui, si elles sont présentées, devraient expliquer clairement l’appui qu’offrira l’organisme, notamment sa participation à la recherche, sa contribution (en espèces ou en nature) à l’achat et à l’installation de l’appareillage, etc.
Toutes les demandes de subvention d’OIR-PSA sont évaluées par la Section d’évaluation en physique subatomique dans le cadre d’un concours. En général, le CRSNG ne sollicite aucun avis extérieur. La Section d’évaluation en physique subatomique peut consulter des évaluateurs, au besoin. Dans le cas des demandes de subvention d’OIR-PSA de catégorie 3, la Section d’évaluation en physique subatomique peut également recevoir l’avis d’un comité d’experts spécial qui mènerait une évaluation et un examen sur place. De plus, conformément aux procédures internes de la Section d’évaluation en physique subatomique, les candidats présentant une demande de subvention d’OIR-PSA de catégorie 3 pourraient être invités à faire une présentation à l’occasion de la Journée des projets importants, activité annuelle organisée par le comité.
Les demandes présentées au Programme d’OIR-PSA sont évaluées en fonction des cinq critères de sélection énumérés ci-dessous. Les facteurs qui seront pris en compte sont énumérés sous chacun des critères. Il est très important de se rappeler que tous les critères sont pris en compte dans l’évaluation des demandes de subvention d’OIR-PSA. Il incombe aux candidats de répondre à chaque critère de manière approfondie dans leur demande et de donner des renseignements détaillés à la Section d’évaluation en physique subatomique.
Dans le cas des demandes de subvention d’OIR-PSA (catégories 2 et 3), les critères suivants sont également pris en compte :
Les subventions d’OIR-PSA de catégorie 3 sont accordées pour une période de plusieurs années. Dans le cas de subventions d’un montant moyen de 500 000 $ ou plus par année, le paiement du deuxième versement et des versements subséquents annuels est conditionnel à la présentation d’un rapport d’activité annuel. Ce rapport doit être présenté au CRSNG avant le 15 janvier. Le CRSNG se réserve le droit de demander la présentation d’un rapport d’activité pour toute subvention d’OIR-PSA de catégorie 3, même si la subvention est d’un montant moyen inférieur à 500 000 $ par année.