Le 16 janvier 2024, le gouvernement du Canada a publié sa Politique sur la recherche en technologies sensibles et sur les affiliations préoccupantes (RTSAP). La présente possibilité de financement s'inscrit dans le cadre de cette nouvelle politique, en vertu de laquelle les demandes de subvention qui concernent des projets visant à faire progresser un domaine de recherche en technologies sensibles ne seront pas financées si l’un des membres de l’équipe de recherche participant aux activités financées par la subvention est actuellement affilié à l’une des organisations de recherche nommées ou reçoit du financement ou une contribution en nature de l’une de ces organisations. Veuillez consulter les Orientations des trois organismes concernant la Politique sur la RTSAP pour comprendre comment cette politique peut avoir une incidence sur votre demande de subvention.

Programme de subventions d’outils et d’instruments de recherche en physique subatomique

Aperçu

Le Programme de subventions d’outils et d’instruments de recherche en physique subatomique (OIR-PSA) s’adresse aux chercheurs qui mènent des travaux de recherche en physique subatomique dans une université canadienne.

Aperçu
Subventions offertes Subventions d’outils et d’instruments de recherche en physique subatomique (catégorie 1)
Subventions d’outils et d’instruments de recherche en physique subatomique (catégorie 2)
Subventions d’outils et d’instruments de recherche en physique subatomique (catégorie 3)
Dates limites 1er aout 2024 (avis d’intention de présenter une demande de subvention – catégories 2 et 3)
1er octobre 2024 (demande – catégories 2 et 3)
25 octobre 2024 (demande – catégorie 1)

Important : Vous devez présenter votre demande au bureau des subventions de recherche de votre établissement avant sa propre date limite de présentation des demandes. Pour connaitre cette date, communiquez avec le bureau en question.
Présentation des demandes Voir ci-dessous.
Pour faire une demande
Pour en savoir plus Écrire à subatomic@nserc-crsng.gc.ca.

Sur cette page


Renseignements importants


Objectifs

Les subventions d’outils et d’instruments de recherche en physique subatomique (OIR-PSA) visent à favoriser et à améliorer la capacité de découverte, d’innovation et de formation en recherche des chercheurs effectuant de la recherche en physique subatomique dans une université canadienne en appuyant l’achat d’appareils et d’installations de recherche.


Description

Les subventions d’OIR-PSA appuient l’achat ou la mise au point d’appareils de recherche dont le cout dépasse 7 000 $. Elles se divisent en trois catégories, établies selon le cout net de l’appareillage. Le cout net est défini comme le cout d’achat de l’appareil demandé après tout rabais consenti par le fournisseur et avant les taxes, les droits de douane et d’importation, les frais de transport et d’expédition et les couts d’assemblage et d’installation. Les catégories de subventions d’OIR-PSA sont les suivantes :

  • les subventions d’OIR-PSA (catégorie 1) : de 7 001 $ à 150 000 $
  • les subventions d’OIR-PSA (catégorie 2) : de 150 001 $ à 325 000 $
  • les subventions d’OIR-PSA (catégorie 3) : plus de 325 000 $

La durée des subventions d’OIR-PSA de catégorie 1 est d’un an. Exceptionnellement, les demandes visant plusieurs années seront acceptées. Il incombe au candidat de fournir une justification détaillée. La durée des subventions d’OIR-PSA de catégories 2 et 3 peut être de plusieurs années.

Sans égard à la catégorie de subvention d’OIR-PSA visée par la demande, si le candidat peut obtenir un financement d’autres sources pour compléter l’appui demandé au CRSNG, ce financement doit être en place et confirmé au moment de la présentation de la demande. Les autres sources de financement possibles comprennent les contributions versées grâce à des subventions à la découverte du CRSNG détenues par le candidat ou les cocandidats. Le CRSNG permet l’usage de contributions provenant d’autres types de subventions du CRSNG si les candidats présentent au préalable une demande d’autorisation écrite au CRSNG.

Le CRSNG accepte seulement :

  • les demandes de financement qui visent des outils et des instruments formant un système complet servant à appuyer la recherche qu’il finance dans le domaine de la physique subatomique
    • un système complet est un système où chaque outil ou instrument fait partie d’un système d’exploitation intégré qui appuie le ou les programmes de recherche;
    • les demandes qui visent un ensemble disparate d’outils et d’instruments ne sont pas acceptées;
  • les demandes de financement pour l’achat d’appareils neufs, usagés ou remis à neuf, pour la réparation, la mise à niveau ou la location d’appareils ou encore pour la fabrication d’appareils qui ne sont pas facilement disponibles sur le marché;
  • les demandes de financement d’appareils qui sont achetés ou loués après la date limite de présentation des demandes.

Les appareils et les articles qui font partie d’une infrastructure de laboratoire ou qui visent à assurer la conformité d’appareils aux normes de santé et de sécurité ne sont pas admissibles au titre d’une subvention d’OIR-PSA.

Si le candidat en fait la demande, le CRSNG paiera toutes les taxes applicables ainsi que les couts du port et de manutention.

Les subventions d’OIR-PSA doivent être utilisées exclusivement pour l’achat du type d’appareillage précis pour lequel la subvention a été accordée. Les titulaires qui souhaitent acheter de l’appareillage autre que celui qui est précisé dans la demande doivent obtenir une permission écrite de la part du CRSNG avant d’en effectuer l’achat. Cependant, les titulaires peuvent acheter un modèle différent de celui qui a été précisé dans la demande sans obtenir l’approbation préalable du CRSNG.


Équité, diversité et inclusion

Le CRSNG prend des mesures concrètes afin de créer un milieu de la recherche équitable, diversifié et inclusif au Canada, lequel est essentiel à la réalisation de travaux inédits et de qualité exceptionnelle qui génèrent des retombées et qui permettent d’approfondir les connaissances et de résoudre des problèmes locaux, nationaux et mondiaux. C’est sur ce principe que reposent les engagements formulés dans l’Énoncé des trois organismes sur l’équité, la diversité et l’inclusion.

Le CRSNG encourage les candidats à accroitre l’intégration et l’avancement des groupes sous-représentés dans le domaine des sciences naturelles et du génie, et ce, en vue de favoriser l’excellence dans la recherche et la formation. Le cas échéant, il faudrait tenir compte dans la demande des questions liées au sexe, au genre et à la diversité dans la conception du plan de recherche. Il faudrait également indiquer comment l’équité, la diversité et l’inclusion ont été prises en compte dans la composition des équipes de recherche et dans le choix des stagiaires. Pour en savoir plus, consultez les instructions relatives à la présentation des demandes et le Guide du CRSNG pour la prise en compte des considérations en matière d’équité, de diversité et d’inclusion dans la recherche.


Admissibilité à présenter une demande de subvention

En plus de satisfaire aux exigences du CRSNG en matière d’admissibilité pour les membres du corps professoral qui demandent ou détiennent une subvention, les candidats et les cocandidats doivent, au moment de présenter une demande de subvention, détenir une subvention de recherche du CRSNG ou présenter une demande en vue d’obtenir l’une des subventions suivantes : subvention à la découverte en physique subatomique, subvention à la découverte axée sur le développement, subvention de partenariat stratégique, subvention de recherche et développement coopérative, subvention Alliance, subvention du Programme des chaires de recherche du Canada, subvention du Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada, subvention du Programme des chaires de recherche Canada 150 ou subvention du programme Horizons de la découverte.


Présentation des demandes

Physique subatomique : Subventions d’OIR-PSA de catégorie 1

Les candidats doivent présenter une demande de subvention d’OIR-PSA de catégorie 1 dans le Portail de recherche au plus tard à la date limite. Chaque candidat et cocandidat doit remplir le CV commun canadien (CVC) et le joindre à la demande.

La demande doit être accompagnée des documents suivants :

  • deux propositions de prix récentes pour tout article de plus de 25 000 $ (avant taxes) ou tout système qui, chez un même fournisseur, coute plus de 25 000 $ (avant taxes);
  • s’il y a lieu, une lettre d’une organisation (autre que l’établissement d’attache du candidat) expliquant clairement la contribution financière de l’organisation à l’achat de l’appareillage;
  • s’il y a lieu, une autorisation écrite du CRSNG pour l’utilisation de fonds provenant d’une subvention de partenariat stratégique, d’une subvention de recherche et développement coopérative, d’une subvention Alliance ou d’un autre type de subvention de partenariat en vue de l’achat de l’appareillage visé par la demande de subvention d’OIR-PSA. Il n’est pas nécessaire d’obtenir l’autorisation du CRSNG pour les contributions en espèces provenant de la subvention à la découverte accordée par le CRSNG au candidat ou à un cocandidat.

Les lettres des organismes d’appui, si elles sont présentées, devraient expliquer clairement l’appui qu’offrira l’organisme, notamment sa participation à la recherche, sa contribution (en espèces ou en nature) à l’achat et à l’installation de l’appareillage, etc.

Physique subatomique : Subventions d’OIR-PSA de catégories 2 et 3

Pour présenter une demande de subvention d’OIR-PSA de catégorie 2 ou 3, vous devez d’abord présenter un avis d’intention de présenter une demande de subvention d’OIR-PSA de catégorie 2 ou 3 au plus tard à la date limite. Chaque candidat et cocandidat doit remplir le CVC et le joindre à l’avis d’intention.

La présentation de l’avis d’intention est une étape obligatoire du processus de présentation des demandes de subvention d’OIR-PSA des catégories 2 et 3. L’avis d’intention sert à déterminer la façon la plus adéquate d’évaluer les demandes. Les chercheurs qui ne présenteront pas d’avis d’intention ne pourront pas présenter de demande de subvention.

Les candidats doivent ensuite présenter la demande de subvention dans le Portail de recherche au plus tard à la date limite. À cette fin, chaque candidat et cocandidat doit remplir le CVC et le joindre à la demande. Ils ont la possibilité de mettre à jour leur CVC entre le moment où ils envoient l’avis d’intention et celui où ils présentent la demande.

La demande doit être accompagnée des documents suivants :

  • deux propositions de prix récentes pour tout article de plus de 25 000 $ (avant taxes) ou tout système qui, chez un même fournisseur, coute plus de 25 000 $ (avant taxes);
  • une lettre d’appui du directeur du département du candidat indiquant l’importance et la priorité que le département accorde à l’appareillage proposé et l’étendue de l’appui qu’il propose d’accorder;
  • s’il y a lieu, une lettre d’une organisation (autre que l’établissement d’attache du candidat) expliquant clairement la contribution financière de l’organisation à l’achat de l’appareillage;
  • s’il y a lieu, une autorisation écrite du CRSNG pour l’utilisation de fonds provenant d’une subvention de partenariat stratégique, d’une subvention de recherche et développement coopérative, d’une subvention Alliance ou d’un autre type de subvention de partenariat en vue de l’achat de l’appareillage visé par la demande de subvention d’OIR-PSA. Il n’est pas nécessaire d’obtenir l’autorisation du CRSNG pour les contributions en espèces provenant de la subvention à la découverte accordée par le CRSNG au candidat ou à un cocandidat;
  • pour les demandes de subvention de catégorie 3, une lettre d’appui du recteur de l’université ou de son représentant indiquant l’importance et la priorité que l’université accorde à l’installation ou à l’appareillage proposé et l’étendue de l’appui qu’elle accordera (locaux, contribution financière à l’achat et à l’installation, achat d’appareillage auxiliaire, contribution au salaire du personnel de soutien technique, etc.).

Les lettres des organismes d’appui, si elles sont présentées, devraient expliquer clairement l’appui qu’offrira l’organisme, notamment sa participation à la recherche, sa contribution (en espèces ou en nature) à l’achat et à l’installation de l’appareillage, etc.


Utilisation des fonds de la subvention

Couts admissibles

Couts admissibles
Types de dépenses OIR-PSA –
Catégorie 1
OIR-PSA –
Catégories 2 et 3
Salaires et avantages sociaux Non admissibles Salaires et frais liés à la formation du personnel d’appui technique lors de la période initiale (jusqu’à deux ans) de mise en œuvre progressive des activités
Appareillage ou installation Achat ou location Achat ou location
Frais de déplacement Non admissibles Frais de déplacement engagés lors des visites aux fabricants en vue d’acheter des appareils spéciaux
Autres
(frais de transport des appareils achetés, garantie prolongée des appareils, frais de courtage et de douane pour l’importation de matériel et de fournitures)
Admissibles Admissibles

Couts non admissibles

Les couts suivants ne sont pas admissibles dans toutes les catégories de subventions d’OIR‑PSA :

  • les primes d’assurance pour l’appareillage et les véhicules de recherche;
  • les frais de construction, de rénovation ou de location de laboratoires ou d’installations auxiliaires;
  • les articles qui font partie d’une infrastructure de laboratoire ou qui visent à assurer la conformité d’appareils aux normes de santé et de sécurité;
  • les permis d’utilisation ou les mises à niveau des logiciels pour les années subséquentes.

Les dépenses liées au projet sont assujetties aux principes et aux directives régissant l’utilisation appropriée des subventions énoncés dans le Guide d’administration financière des trois organismes.


Évaluation des demandes

Les demandes de subvention d’OIR-PSA sont évaluées par la Section d’évaluation en physique subatomique. En général, le CRSNG ne sollicite pas l’avis d’une source extérieure. La Section d’évaluation en physique subatomique peut toutefois consulter au besoin d’autres experts. Dans le cas des demandes de subvention d’OIR-PSA de catégorie 3, la Section d’évaluation en physique subatomique pourrait également recevoir l’avis d’un comité spécial composé d’experts qui procèderaient à un examen et à une évaluation de la demande. Les candidats présentant une demande de subvention d’OIR-PSA de catégorie 3 pourraient être invités à faire une présentation à l’occasion de la Journée des projets importants, activité annuelle organisée par la Section.


Critères de sélection

Les demandes présentées au Programme d’OIR-PSA seront évaluées en fonction des cinq critères de sélection énumérés ci-dessous et des sous-critères connexes. Pour qu’une demande soit admissible à une subvention d’OIR-PSA, elle doit satisfaire à tous les critères. Il incombe aux candidats de répondre à chaque critère de manière approfondie dans leur demande et de donner des renseignements détaillés à la Section d’évaluation en physique subatomique.

  • Excellence du ou des candidats
    • Compétence en sciences ou en génie du candidat, des cocandidats et des utilisateurs principaux
    • Mesure dans laquelle l’expérience du candidat est pertinente ou dans laquelle ce dernier a présenté un plan de formation indiquant les mesures qu’il prendra pour pouvoir utiliser pleinement l’appareil
    • Prise en compte des questions relatives à l’équité, à la diversité et à l’inclusion dans la justification de la composition de l’équipe (candidat, cocandidats et principaux utilisateurs)
  • Valeur du ou des programmes de recherche proposés
    • Qualité globale des programmes de recherche des utilisateurs proposés
    • Dossier de recherche récent
    • Potentiel de progrès importants dans la discipline
  • Besoin de l’appareillage demandé et urgence de ce besoin, notamment disponibilité d’un appareillage similaire et accès à celui-ci
    • Conséquences d’un retard dans l’acquisition de l’appareillage sur la recherche et le rythme des progrès
    • Possibilité que le nouvel appareillage fasse avancer la recherche ou aide à amorcer des recherches dans de nouvelles directions
    • Difficulté à accéder à l’appareillage existant (p. ex., en raison d’un nombre plus élevé d’utilisateurs), ralentissant ainsi les progrès des travaux
    • Existence d’autres appareils ou d’autres installations ou services accessibles dans les environs
    • Nécessité de moderniser ou de remplacer de l’appareillage désuet ou défectueux
  • Pertinence de l’appareillage demandé en fonction des programmes de recherche
    • Preuve que l’appareillage est essentiel à la recherche et qu’il n’existe aucun autre moyen plus économique d’obtenir les mêmes résultats
    • Degré d’utilisation de l’appareillage par le candidat, les cocandidats et par d’autres utilisateurs
    • Accessibilité de l’appareillage en ce qui concerne l’emplacement et la disponibilité de soutien technique
    • Dans le cas de demandes à utilisateurs multiples, mesure dans laquelle l’appareillage proposé est pertinent pour une installation destinée à des utilisateurs multiples et pour les applications précisées
  • Importance des appareils visés par la demande pour la formation de personnel hautement qualifié
    • Qualité et étendue de la formation
    • Prise en compte des questions relatives à l’équité, à la diversité et à l’inclusion dans la formation de PHQ
    • Occasion de formation pratique
    • Possibilité d’offrir des compétences monnayables aux étudiants qui reçoivent une formation sur l’utilisation de l’appareillage

Dans le cas des demandes de subvention d’OIR-PSA (catégories 2 et 3), les critères suivants sont également pris en compte :

  • Structure organisationnelle, accessibilité et synergie
    Le candidat doit clairement démontrer qu’une structure organisationnelle a été clairement définie permettant d’exploiter et d’entretenir l’appareillage de façon efficace et efficiente et de le rendre accessible à d’autres utilisateurs. Voici des exemples des éléments à traiter :
    • la pertinence et l’efficacité de la structure de supervision ou de gestion et du groupe représentatif des utilisateurs;
    • une description de la façon dont le candidat a mis ou mettra en œuvre des politiques et des pratiques qui favorisent l’équité, la diversité et l’inclusion au sein de l’équipe (par exemple en matière de recrutement des membres de l’équipe, de gestion de l’équipe et d’encadrement). Pour en savoir plus, consultez les considérations en matière d’équité, de diversité et d’inclusion concernant les équipes de recherche;
    • les plans pour assurer un fonctionnement et un entretien efficaces de l’appareillage;
    • l’accès à d’autres utilisateurs. Y a-t-il un processus transparent et équitable pour accorder l’accès?
    • la synergie de l’installation ou de l’appareillage proposés avec les appareils ou les installations déjà en place. La synergie est considérée dans ce cas comme étant la mesure dans laquelle un regroupement d’appareils rehausse la valeur et la capacité de chaque pièce d’appareillage et permet aux chercheurs d’obtenir des résultats ou d’effectuer des études qu’il serait très difficile, voire impossible, de réaliser autrement.

Durée et modalités

Les subventions d’OIR-PSA de catégorie 3 sont accordées pour une période de plusieurs années. Dans le cas de subventions d’un montant moyen de 500 000 $ ou plus par année, le paiement du deuxième versement et des versements subséquents annuels est conditionnel à la présentation d’un rapport d’activité annuel. Ce rapport doit être présenté au CRSNG avant le 15 janvier. Le CRSNG se réserve le droit de demander la présentation d’un rapport d’activité pour toute subvention d’OIR-PSA de catégorie 3, même si la subvention est d’un montant moyen inférieur à 500 000 $ par année.

Bulletin Contact

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