Manuel d'évaluation par les pairs de 2009-2010

• Le manuel d’évaluation par les pairs - 2009-2010, document complet

Le présent manuel sert de guide aux membres de groupes d’évaluation (EG) pour les programmes de subventions de recherche. Il décrit les activités entreprises par les membres et les présidents de section, pour chaque période de l’année, et il expose les politiques, les lignes directrices et les documents ayant trait à ces activités. Le manuel est mis à jour tous les ans. La version papier du manuel est distribuée seulement aux nouveaux membres, tandis que la version électronique est postée dans l'extranet des groupes d’évaluation pour les membres actuels. Afin de faciliter le repérage des modifications apportées cette année au manuel, tous les changements importants sont indiqués en italique.

La plupart des membres de CSS, qui sont des intervenants du milieu universitaire canadien, connaissent bien le mandat, la structure et les programmes du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG). Pour obtenir un aperçu de ces sujets, les membres nouvellement nommés provenant d’un autre secteur peuvent consulter le site Web du CRSNG. Le Guide des programmes destiné aux professeurs, posté dans le site Web du CRSNG, présente de plus amples renseignements à ce propos.

Nous avons essayé d’aborder la plupart des sujets, toutefois, des questions vous viendront certainement à l’esprit. Adressez-vous à l’administrateur de programme du CRSNG ou au président de section, qui se feront un plaisir de vous aider.

Nous tenons à remercier tout spécialement M. Jon Muzio, de la University of Victoria, pour sa participation à la révision du présent document.

Contenu

1. Activités prévues en juin
   1. Nomination de nouveaux membres aux groupes d’évaluation
   2. Rôles et responsabilités des membres de groupes d’évaluation et dates importantes
   3. Prolongation de votre subvention à la découverte
   4. Extranet des groupes d’évaluation
2. Activités prévues en juillet et août
   1. Séances d'information dans les universités
   2. Préparation en vue du concours
   3. Liste des personnes-ressources
3. Activités prévues en septembre
   1. Documents affichés dans l’extranet
   2. Assignation des demandes aux évaluateurs
   3. Examinateurs
   4. Instructions pour préparer et présenter vos suggestions d’examinateurs
   5. Formulaire 180, Avis d’intention de présenter une demande de subvention à la découverte
   6. Séances d’information dans les universités
   7. Membres des GE
      1. Présidents des GE
4. Activités prévues en novembre
   1. Réunions et discussions sur les politiques pour les membres de groupes d’évaluation
      1. Réunion de politiques
      2. Séance d’orientation à l’intention des nouveaux membres
   2. Assignation des demandes aux groupes d’évaluation
      1. Principes généraux
      2. Réunion des présidents
      3. Assignation de demandes à plus d’un groupe d’évaluation
      4. Admissibilité du sujet
      5. Identification tardive des demandes mal assignées
      6. Demandes incomplètes
   3. Assignation d’évaluateurs pour les demandes de subvention d’outils et instruments de recherche – toutes les catégories
5. Activités prévues en décembre et janvier
   1. Affichage des demandes, des tirés à part et d’autres documents dans l’extranet des membres
   2. Organisation des déplacements en vue de la période des réunions d’évaluation du concours
   3. Comment organiser vos activités d’évaluation
   4. Questions juridiques et d’éthique
      1. Loi canadienne sur l’évaluation environnementale
      2. Confidentialité des documents concernant les demandes
      3. Communication avec les candidats
      4. Code d’éthique professionnelle régissant la conduite
      5. Loi sur la protection des renseignements personnels
      6. Loi canadienne sur les droits de la personne
      7. Loi sur les langues officielles
      8. Politique sur l’intégrité
      9. Procédures pour les membres qui font l’objet d’une enquête
      10. Questions d’éthique et autres
6. Évaluation des demandes de subvention à la découverte
   1. Personnes-resources
   2. Objectifs du programme
   3. Description du programme
   4. Nature de la recherche appuyée
   5. Dépenses admissibles
   6. Admissibilité des chercheurs
   7. Catégories de chercheurs
   8. évaluation des demandes
      1. Critères de sélection
         1. Excellence du ou des chercheurs sur le plan des sciences et du génie
         2. Mérite de la proposition
         3. Contribution à la formation de personnel hautement qualifié
      2. Évaluation des demandes de chercheurs en début de carrière
      3. Considérations particulières
         1. Retards dans la recherche et dans la diffusion des résultats de la recherche
         2. Caractère unique de l’environnement de recherche
         3. Professeurs auxiliaires ou émérites
         4. Membres des groupes d’évaluation
      4. Coûts relatifs de la recherche
         1. Évaluation des coûts relatifs de la recherche
   9. Politiques et lignes directrices
      1. Conflits d'intérêts
      2. Cadre des recommandations de financement
      3. Durée des subventions
   10. Temps consacré
   11. Résultats et documents requis
       1. Prise en compte des commentaires des examinateurs et des anciens messages au candidat
       2. Préparation du message au candidat
   12. Formulaire d’évaluation des demandes de subvention à la découverte
   13. Indicateurs d’évaluation des demandes de subventions à la découverte
7. Évaluation des demandes de subvention d’outils et d'instruments de recherche
   1. Personnes-ressources
   2. Objectifs
   3. Description
   4. Conflit d’intérêts
   5. Critères d’évaluation
   6. Frais admissibles
   7. Politiques et lignes directrices
   8. Résultats et documents requis
   9. Évaluation des demandes de subvention d’OIR – catégories 2 et 3 Procédures d’évaluation
   10. Utilisation du formulaire d’évaluation
   11. Formulaire d’évaluation – Demandes de subvention d’outils et d’instruments de recherche
8. Évaluation des demandes de subvention d’appui aux ressources majeures
   1. Personnes-ressources
   2. Objectif
   3. Description
   4. Conflit d’intérêts
   5. Critères d’évaluation
   6. Dépenses admissibles
   7. Dépenses non admissibles
   8. Présentation des demandes
   9. Examen des demandes
   10. Durée et modalités
   11. Lignes directrices relatives aux recommandations de réduction de financement
   12. Résultats et documents requis
   13. Utilisation du formulaire d’évaluation
   14. Préparation des commentaires aux candidats
   15. Formulaire d’évaluation d'une demande de subvention – Appui aux ressources majeures
9. Activités prévues en février
   1. Logistique pendant la période des réunions d’évaluation du concours
      1. Ordre du jour
      2. Organisation matérielle
   2. Rôles et responsabilités des membres de groupes d’évaluation et du personnel du CRSNG
   3. Dynamique de groupe
   4. Transferts et consultations de dernière minute
   5. Procédures relatives à la présentation des demandes
   6. Commentaires aux candidats
   7. Réunion de politiques
   8. Recommandations de nouveaux membres
   9. Confidentialité des recommandations de financement des groupes d'évaluation
10. Activités prévues en mars et avril
    1. Communication avec les candidats
    2. Mettre au point les messages aux candidats
    3. Rapport annuel
    4. Composition des GE
    5. Appels

• Annexe 1 Lignes directrices sur la composition des comités de sélection
• Annexe 2 Énoncé d'éthique professionnelle pour les comités de sélection du CRSNG
• Annexe 3 Lignes directrices sur les conflits d'intérêts
• Annexe 4 Déplacements pour le compte du CRSNG
• Annexe 5 Politiques et lignes directrices sur l'évaluation des contributions à la recherche et à la formation
• Annexe 6 Lignes directrices sur l'élaboration et l'évaluation des demandes en génie et en sciences appliquées
• Annexe 7 Lignes directrices sur l'élaboration et l'évaluation des demandes de recherche interdisciplinaire
• Annexe 8 Membres du personnel - Subventions de recherche
• Annexe 9 Liste des groupes d'évaluation (GE)