Manuel d'évaluation par les pairs de 2011-2012

Le manuel d’évaluation par les pairs - 2011-2012, document complet

Le manuel d’évaluation par les pairs décrit les activités entreprises par les membres et les présidents de section des groupes d’évaluation, pour chaque période de l’année, et il expose les politiques, les lignes directrices et les documents ayant trait à ces activités. Le manuel est mis à jour tous les ans.

La plupart des membres de CSS, qui sont des intervenants du milieu universitaire canadien, connaissent bien le mandat, la structure et les programmes du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG). Pour obtenir un aperçu de ces sujets, les membres nouvellement nommés provenant d’un autre secteur peuvent consulter le site Web du CRSNG. Le Guide des programmes destiné aux professeurs, posté dans le site Web du CRSNG, présente de plus amples renseignements à ce propos.

Nous avons essayé d’aborder la plupart des sujets, toutefois, des questions vous viendront certainement à l’esprit. Adressez-vous à l’administrateur de programme du CRSNG ou au président de section, qui se feront un plaisir de vous aider.

Contenu

1. Activités prévues en juin
   1.1  Nomination de nouveaux membres aux groupes d’évaluation (GE)
   1.2  Rôles et responsabilités des membres de GE et dates importantes
   1.3  Prolongation de votre subvention à la découverte
   1.4  Extranet des GE



2. Activités prévues en août
   2.1  Préparation en vue du concours
     2.1.1  Séance d'orientation pour les nouveaux membres (première partie)
     2.1.2  Manuel d’évaluation par les pairs



3. Activités prévues en septembre
   3.1  Documents affichés dans l’extranet
   3.2  Assignation des demandes aux évaluateurs
   3.3  Examinateurs
   3.4  Instructions pour préparer et présenter vos suggestions d’examinateurs
   3.5  Formulaire 180, Avis d’intention de présenter une demande de subvention à la découverte
   3.6  Membres des GE
     3.6.1  Présidents de section des GE



4. Activités prévues en novembre
   4.1  Séance d’orientation (deuxième partie) pour les nouveaux membres des GE
   4.2  Assignation des demandes aux GE
     4.2.1  Principes généraux
     4.2.2  Réunion du comité directeur
     4.2.3  Identification tardive des demandes mal assignées
     4.2.4  Demandes incomplètes
   4.3  Assignation d’évaluateurs pour les demandes de subvention d’outils et instruments de recherche



5. Activités prévues en décembre et janvier
   5.1  Affichage des demandes, échantillons de contributions à la recherche et autres documents dans l’extranet des groupes d’évaluation (GE)
   5.2  Organisation des déplacements en vue de la période des réunions d’évaluation du concours



6. Évaluation des demandes de subvention à la découverte
   6.1  Objectifs du programme
   6.2  Description du programme
   6.3  Nature de la recherche appuyée
   6.4  Admissibilité des chercheurs
   6.5  Catégories de chercheurs
   6.6  Évaluation des demandes
       6.6.1  Critères de sélection

          6.6.1.1.1  Excellence du ou des chercheurs sur le plan des sciences et du génie
      6.6.1.2   Éléments de réflexion
          6.6.1.2.1 Lien avec la recherche financée par d’autres sources
          6.6.1.2.2 Éléments de réflexion
      6.6.1.3   Contribution à la formation de personnel hautement qualifié
          6.6.1.3.1 Éléments de réflexion
  6.6.2    Chercheurs en début de carrière
  6.6.3    Considérations particulières
       6.6.3.1   Retards dans la recherche et dans la diffusion des résultats de la recherche
       6.6.3.2    Professeurs auxiliaires ou émérites
       6.6.3.3    Membres des groupes d’évaluation
  6.6.4    Coûts relatifs de la recherche
  6.6.5    Suppléments d’accélération à la découverte
6.7  Politiques et lignes directrices
  6.7.1    Conflits d’intérêts
  6.7.2    Cadre des recommandations de financement
  6.7.3    Durée des subventions
6.8  Temps consacré
6.9  Résultats et documents requis
  6..9.1    Prise en compte des commentaires des examinateurs et des anciens messages au candidat
  6.9.2    Préparation du message au candidat
6.10  Formulaire d’évaluation des demandes de subvention à la découverte
6.11  Indicateurs de mérite des demandes de subventions à la découverte


7. Évaluation des demandes de subvention d’outils et d'instruments de recherche
   7.1  Personnes-ressources
   7.2  Objectifs
   7.3  Description
   7.4  Subventions d’OIR – catégorie 1
     7.4.1  Conflit d’intérêts
     7.4.2  Critères d’évaluation
     7.4.3  Dépenses admissibles et inadmissibles
     7.4.4  Politiques et lignes directrices
     7.4.5  Résultats et documents requis
     7.4.6  Utilisation du formulaire d’évaluation
   7.5  Demandes de subvention d’OIR – catégories 2 et 3
     7.5.1  Conflit d’intérêts
     7.5.2  Critères d’évaluation
     7.5.3  Dépenses admissibles et inadmissibles
     7.5.4  Visites sur place



8. Évaluation des demandes de subvention d’appui aux ressources majeures
   8.1  Personnes-ressources
   8.2  Objectif
   8.3  Description
   8.4  Conflit d’intérêts
   8.5  Critères d’évaluation
   8.6  Dépenses admissibles
   8.7  Dépenses non admissibles
   8.8  Présentation des demandes
   8.9  Examen des demandes
   8.10  Durée et modalités
   8.11  Lignes directrices relatives aux recommandations de réduction de financement
   8.12  Résultats et documents requis
   8.13  Utilisation du formulaire d’évaluation
   8.14  Préparation des commentaires aux candidats
   8.15  Formulaire d’évaluation d’une demande de subvention d’appui aux ressources majeures



9. Activités prévues en février
   9.1  Logistique pendant la période des réunions d’évaluation du concours
     9.1.1  Ordre du jour
     9.1.2  Organisation matérielle
   9.2  Rôles et responsabilités des membres de GE et du personnel du CRSNG
   9.3  Procédures relatives à la présentation des demandes
   9.4  Message au candidat (formulaire 141)
   9.5  Réunion de politiques
   9.6  Recommandations de nouveaux membres
   9.7  Confidentialité des recommandations de financement des GE



10. Activités prévues en mars et avril
    10.1  Communication avec les candidats
    10.2  Mettre au point les messages aux candidats
    10.3  Rapport annuel
    10.4  Composition des GE



11. Questions juridique et d’éthique
    11.1  Loi canadienne sur l’évaluation environnementale
    11.2  Confidentialité des documents concernant les demandes
    11.3  Communication avec les candidats
    11.4  Code d’éthique professionnelle régissant la conduite
    11.5  Loi sur la protection des renseignements personnels
    11.6  Loi canadienne sur les droits de la personne
    11.7  Loi sur les langues officielles
    11.8  Politique sur l’intégrité
    11.9  Procédures pour les membres qui font l’objet d’une enquête
    11.10  Questions d’éthiques et autres


Annexe 1
Lignes directrices sur la composition des comités de sélection

Annexe 2
Déclaration à l’intention des membres des comités de sélection du CRSNG

Annexe 3
Lignes directrices sur les conflits d’intérêts

Annexe 4
Déplacements pour le compte du CRSNG

Annexe 5
Politiques et lignes directrices sur l'évaluation des contributions à la recherche et à la formation

Annexe 6
Lignes directrices sur l'élaboration et l'évaluation des demandes en génie et en sciences appliquées

Annexe 7
Lignes directrices sur l'élaboration et l'évaluation des demandes de recherche interdisciplinaire

Annexe 8
Répertoire des personnes-ressources – Subventions de recherche

Annexe 9
Liste des groupes d’évaluation (GE)