Manuel d'évaluation par les pairs de 2010-2011

• Le manuel d’évaluation par les pairs - 2010-2011, document complet

Le présent manuel sert de guide aux membres de groupes d’évaluation (EG) pour les programmes de subventions de recherche. Il décrit les activités entreprises par les membres et les présidents de section, pour chaque période de l’année, et il expose les politiques, les lignes directrices et les documents ayant trait à ces activités. Le manuel est mis à jour tous les ans. La version papier du manuel est distribuée seulement aux nouveaux membres, tandis que la version électronique est postée dans l'extranet des groupes d’évaluation pour les membres actuels.

La plupart des membres de CSS, qui sont des intervenants du milieu universitaire canadien, connaissent bien le mandat, la structure et les programmes du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG). Pour obtenir un aperçu de ces sujets, les membres nouvellement nommés provenant d’un autre secteur peuvent consulter le site Web du CRSNG. Le Guide des programmes destiné aux professeurs, posté dans le site Web du CRSNG, présente de plus amples renseignements à ce propos.

Nous avons essayé d’aborder la plupart des sujets, toutefois, des questions vous viendront certainement à l’esprit. Adressez-vous à l’administrateur de programme du CRSNG ou au président de section, qui se feront un plaisir de vous aider.

Contenu

1. Activités prévues en juin
   1.1  Nomination de nouveaux membres aux groupes d’évaluation (GE)
   1.2  Rôles et responsabilités des membres de GE et dates importantes
   1.3  Prolongation de votre subvention à la découverte
   1.4  Extranet des GE



2. Activités prévues en août
   2.1  Préparation en vue du concours
     2.1.1  Séances d'orientation pour les nouveaux membres (première partie)
     2.1.2  Manuel d’évaluation par les pairs



3. Activités prévues en septembre
   3.1  Documents affichés dans l’extranet
   3.2  Assignation des demandes aux évaluateurs
   3.3  Examinateurs
   3.4  Instructions pour préparer et présenter vos suggestions d’examinateurs
   3.5  Formulaire 180, Avis d’intention de présenter une demande de subvention à la découverte
   3.6  Membres des GE
     3.6.1  Présidents de section des GE



4. Activités prévues en novembre
   4.1  Séance d’orientation (deuxième partie) pour les nouveaux membres des GE
   4.2  Assignation des demandes aux GE
     4.2.1  Principes généraux
     4.2.2  Réunion du comité directeur
     4.2.3  Admissibilité du sujet
     4.2.4  Identification tardive des demandes mal assignées
     4.2.5  Demandes incomplètes
   4.3  Assignation d’évaluateurs pour les demandes de subvention d’outils et instruments de recherche – toutes les catégories



5. Activités prévues en décembre et janvier
   5.1  Affichage des demandes, des tirés à part et d’autres documents dans l’extranet des GE
   5.2  Organisation des déplacements en vue de la période des réunions d’évaluation du concours
   5.3  Organiser les activités d’évaluation
   5.4  Questions juridiques et d’éthique
     5.4.1  Loi canadienne sur l’évaluation environnementale
     5.4.2  Confidentialité des documents concernant les demandes
     5.4.3  Communication avec les candidats
     5.4.4  Code d’éthique professionnelle régissant la conduite
     5.4.5  Loi sur la protection des renseignements personnels
     5.4.6  Loi canadienne sur les droits de la personne
     5.4.7  Loi sur les langues officielles
     5.4.8  Politique sur l’intégrité
     5.4.9  Procédures pour les membres qui font l’objet d’une enquête
     5.4.10  Questions d’éthique et autres



6. Évaluation des demandes de subvention à la découverte
   6.1  Personnes-ressources
   6.2  Objectifs du programme
   6.3  Description du programme
   6.4  Nature de la recherche appuyée
   6.5  Dépenses admissibles
   6.6  Admissibilité des chercheurs
   6.7  Catégories de chercheurs
   6.8  Évaluation des demandes
     6.8.1  Critères de sélection
       6.8.1.1  Excellence du ou des chercheurs sur le plan des sciences et du génie
      6.8.1.1.1  Éléments de réflexion
    6.8.1.2  Mérite de la proposition
      6.8.1.2.1  Éléments de réflexion
    6.8.1.3  Contribution à la formation de personnel hautement qualifié
      6.8.1.3.1  Éléments de réflexion
6.8.2  Évaluation des demandes de chercheurs en début de carrière
6.8.3  Considérations particulières
  6.8.3.1  Retards dans la recherche et dans la diffusion des résultats de la recherche
  6.8.3.2  Caractère unique de l’environnement de recherche
  6.8.3.3  Professeurs auxiliaires ou émérites
  6.8.3.4  Membres des groupes d’évaluation
6.8.4  Coûts relatifs de la recherche
  6.8.4.1  Évaluation des coûts relatifs de la recherche
    6.8.4.1.1  Éléments de réflexion
  6.8.5  Suppléments d’accélération à la découverte
6.9  Politiques et lignes directrices
  6.9.1  Conflits d’intérêts
  6.9.2  Cadre des recommandations de financement
  6.9.3  Durée des subventions
6.10  Temps consacré
6.11  Résultats et documents requis
  6.11.1  Prise en compte des commentaires des examinateurs et des anciens messages au candidat
  6.11.2  Préparation du message au candidat
6.12  Formulaire d’évaluation des demandes de subvention à la découverte
6.13  Indicateurs d’évaluation des demandes de subventions à la découverte


7. Évaluation des demandes de subvention d’outils et d'instruments de recherche
   7.1  Personnes-ressources
   7.2  Objectifs
   7.3  Description
   7.4  Subventions d’OIR – catégorie 1
     7.4.1  Conflit d’intérêts
     7.4.2  Critères d’évaluation
     7.4.3  Dépenses admissibles et inadmissibles
     7.4.4  Politiques et lignes directrices
     7.4.5  Résultats et documents requis
     7.4.6  Utilisation du formulaire d’évaluation
   7.5  Demandes de subvention d’OIR – catégories 2 et 3
     7.5.1  Conflit d’intérêts
     7.5.2  Critères d’évaluation
     7.5.3  Dépenses admissibles et inadmissibles
     7.5.4  Visites sur place



8. Évaluation des demandes de subvention d’appui aux ressources majeures
   8.1  Personnes-ressources
   8.2  Objectif
   8.3  Description
   8.4  Conflit d’intérêts
   8.5  Critères d’évaluation
   8.6  Dépenses admissibles
   8.7  Dépenses non admissibles
   8.8  Présentation des demandes
   8.9  Examen des demandes
   8.10  Durée et modalités
   8.11  Lignes directrices relatives aux recommandations de réduction de financement
   8.12  Résultats et documents requis
   8.13  Utilisation du formulaire d’évaluation
   8.14  Préparation des commentaires aux candidats
   8.15  Formulaire d’évaluation d’une demande de subvention d’appui aux ressources majeures



9. Activités prévues en février
   9.1  Logistique pendant la période des réunions d’évaluation du concours
     9.1.1  Ordre du jour
     9.1.2  Organisation matérielle
   9.2  Rôles et responsabilités des membres de GE et du personnel du CRSNG
   9.3  Transferts de dernière minute et évaluation conjointe
   9.4  Procédures relatives à la présentation des demandes
   9.5  Message aux candidats (formulaire 141)
   9.6  Réunion de politiques
   9.7  Recommandations de nouveaux membres
   9.8  Confidentialité des recommandations de financement des GE



10. Activités prévues en mars et avril
    10.1  Communication avec les candidats
    10.2  Mettre au point les messages aux candidats
    10.3  Rapport annuel
    10.4  Composition des GE
    10.5  Appels

• Annexe 1 Lignes directrices sur la composition des comités de sélection
• Annexe 2 Déclaration à l’intention des membres des comités de sélection du CRSNG
• Annexe 3 Lignes directrices sur les conflits d'intérêts
• Annexe 4 Déplacements pour le compte du CRSNG
• Annexe 5 Politiques et lignes directrices sur l'évaluation des contributions à la recherche et à la formation
• Annexe 6 Lignes directrices sur l'élaboration et l'évaluation des demandes en génie et en sciences appliquées
• Annexe 7 Lignes directrices sur l'élaboration et l'évaluation des demandes de recherche interdisciplinaire
• Annexe 8 Répertoire des personnes-ressources – Subventions de recherche
• Annexe 9 Liste des groupes d'évaluation (GE)