Nouvelles récentes

À la suite des mises à jour concernant les fonds supplémentaires pour les personnes formées (étudiants et stagiaires postdoctoraux) et le personnel de soutien à la recherche, nous avons affiché une nouvelle Foire aux questions (FAQ) afin de vous guider en prévision de la date limite du 13 août. Pour en savoir plus, veuillez consulter la FAQ et les mises à jour précédentes. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous envoyer un courriel à l’adresse supplements@nserc-crsng.gc.ca.

Le financement supplémentaire s’applique aux programmes de CRNSG suivants :

Programmes universitaires

• Soutien à l’avancement de la recherche sur les changements climatiques au Canada
• Subventions Alliance
• Belmont Forum
• Appui à l’Institut canadien d’astrophysique théorique
• Programme de chaires pour les femmes en sciences et en génie – volet axé sur les projets
• Chaires en génie de la conception – volet axé sur la recherche
• Programme d’appui aux ressources thématiques et collaboratives en mathématiques et en statistique
• Projets de recherche concertée sur la santé
• Programme de formation orientée vers la nouveauté, la collaboration et l’expérience en recherche
• Subventions de recherche et développement coopérative (y compris les subventions de partenariat de recherche MDN-CRSNG)
• Frontières de la découverte
• Programme de subventions à la découverte
• Subventions à la découverte en physique subatomique (individuelles de projet et d’appui aux ressources majeures)
• Subventions à la découverte axée sur le développement
• Subventions d’engagement partenarial et d’engagement partenarial Plus
• Subventions De l’idée à l’innovation
• Chaires de recherche industrielle – volet axé sur les projets de recherche
• Subventions de partenariat stratégique pour les réseaux ou pour les projets
• Science pour l’avenir des baleines

Programme d’innovation dans les collèges et la communauté

• Subventions de recherche et développement appliquée de niveau 2 et 3
• Fonds d’innovation sociale destiné aux collèges et aux communautés
• Subventions d’engagement partenarial et d’engagement partenarial Plus pour les collèges
• Subventions de chaires de recherche industrielle dans les collèges
• Subventions de renforcement de l’innovation (toutes durées)
• Subventions de renforcement de l’innovation
• Subventions d’établissement de centres d’accès à la technologie

Réseaux de centres d’excellence

• Programme des réseaux de centres d’excellence
• Programme des réseaux de centres d’excellence dirigés par l’entreprise

Les trois organismes subventionnaires du Canada, c’est-à-dire le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), ont fourni plus de renseignements sur l’appui direct offert aux titulaires d’une bourse. Pour les étudiants et les chercheurs postdoctoraux admissibles dont la bourse de recherche prend fin entre mars et aout 2020, la période de validité de leur bourse sera prolongée de quatre mois avec le versement de fonds. Cette mesure constitue un investissement d’au plus 40 millions de dollars visant à aider les étudiants et les chercheurs postdoctoraux à mener à bien leur projet de recherche et à poursuivre leur formation.

Pour en savoir plus, consultez l’annonce détaillée et la foire aux questions.

Les titulaires d’une bourse de formation en recherche (étudiants à la maitrise et au doctorat et stagiaires postdoctoraux) peuvent reporter la date d’entrée en vigueur de leur bourse ou demander une interruption non payée de leur bourse pour une période d’au plus quatre mois en raison de la pandémie de COVID-19. Les titulaires d’une bourse au niveau de la maitrise et au niveau du doctorat peuvent faire concorder le report avec la prochaine date d’entrée en vigueur d’une bourse (soit le 1er mai 2020, le 1er septembre 2020 ou le 1er janvier 2021).

Les organismes continueront d’appuyer les titulaires d’une bourse de formation en recherche qui, en raison des défis que pose la pandémie de COVID-19, mènent des travaux de recherche uniquement à temps partiel. Les titulaires peuvent continuer de détenir leur bourse, et le CRSNG versera le plein montant de la bourse. Le montant des versements ne sera pas calculé au prorata, et la date de fin de la bourse ne sera pas modifiée.

Pendant la période où les déplacements sont sensiblement limités en raison de la pandémie de COVID-19, les titulaires d’une bourse de formation peuvent choisir de détenir leur bourse à distance tout en poursuivant leur formation en recherche, pourvu que les conditions suivantes soient remplies :

• Les étudiants doivent être inscrits à l’établissement d’accueil pendant la période où les restrictions de voyage ou les fermetures d’établissements sont en vigueur. Les boursiers postdoctoraux doivent participer activement à la recherche.
• Cet accord doit avoir reçu l’aval du directeur de recherche.

En réponse à la pandémie de COVID-19, le CRSNG tire parti de l’expertise de chercheurs en sciences naturelles et en génie et de leurs partenaires dans l’ensemble du pays pour faire face à cette crise sans précédent.

Veuillez consulter la page Les investissements du CRSNG dans la recherche sur la COVID-19 pour connaitre la répartition des investissements effectués au moyen des subventions Alliance du CRSNG relatives à la COVID-19 et des subventions des trois organismes pour les collèges : Appui à la recherche appliquée en réponse à la COVID-19.

Les IRSC, le CRSNG et le CRSH savent qu’en raison des nouvelles circonstances entourant la pandémie de COVID-19, les titulaires de subvention et les équipes de recherche pourraient devoir non seulement continuer de s’acquitter des frais courants liés à la recherche, mais aussi assumer des frais supplémentaires dans le cadre d’activités financées par un organisme subventionnaire qui ne seraient normalement pas engagés (par exemple, pour les déplacements et la rémunération). Les organismes comptent faire preuve de souplesse pour soutenir les titulaires de subvention pendant cette période et reconnaissent que certains de ces frais pourraient être payés à même les fonds de subvention. Par conséquent, ils s’en remettront aux établissements administrateurs pour déterminer si les frais supplémentaires concordent avec les principes et les directives énoncés dans le Guide d’administration financière des trois organismes (et si elles sont jugées admissibles, ces dépenses pourront être payées à même les fonds de subvention).

Par ailleurs, les organismes comprennent que certaines activités de recherche qui étaient prévues ne peuvent pas être réalisées en raison de la fermeture des établissements de recherche, qui oblige la majorité des gens à travailler à distance, s’il est même possible pour eux de travailler. Ils considèrent donc que l’admissibilité des membres des équipes de recherche à une rémunération à même les fonds de subvention demeure valide dans le contexte actuel (et que ces personnes devraient continuer d’être rémunérées).

Pour ce qui est du rapprochement annuel des subventions actives 2019-2020 (1er avril 2019 au 31 mars 2020), la date limite de présentation des rapports financiers (formulaires 300 et 301) a été reportée au 30 septembre 2020.

Le CRSNG et le CRSH reconnaissent que les activités de recherche qu’ils financent peuvent être retardées en raison de la pandémie de COVID-19. Les établissements postsecondaires peuvent immédiatement approuver, à la demande des titulaires, une prolongation d’un maximum de 12 mois de la période de validité des subventions des organismes qui prennent fin entre le 1er février 2020 et le 31 mars 2021 inclusivement. Cette disposition s’applique à toutes les subventions, qu’elles aient été prolongées de n’importe quelle période ou pour n’importe quelle raison auparavant (y compris, le cas échéant, les prolongations automatiques). Le but est de permettre aux titulaires de continuer à dépenser leurs fonds et aux établissements de reporter le traitement des fonds résiduels de la subvention (conformément aux Lignes directrices du Fonds général de recherche du CRSNG et du CRSH). Les établissements doivent conserver un dossier complet et exact des subventions dont la période de validité est prolongée. Le mécanisme que les établissements devront employer pour informer les organismes des détails de ces prolongations sera déterminé et communiqué dans un avenir proche.

Outre le remboursement des dépenses non remboursables au titre des déplacements et des réunions, comme on vient de le mentionner, le CRSNG reconnait que d’autres frais peuvent être engagés dans certains cas relativement à des engagements financiers en cours, comme la rémunération du personnel à même les subventions de l’organisme. Par exemple, on peut recommander ou imposer l’auto-isolement à des personnes qui reçoivent un salaire ou une allocation à même la subvention ou encore il est possible que celles-ci ne soient pas en mesure de travailler ou de faire du télétravail pour des raisons liées à la pandémie de COVID-19. Le CRSNG confirme que les frais non pris en charge par d’autres sources de financement au sein de l’établissement peuvent être payés à même la subvention à la condition que ces frais aient été admissibles en temps normal à ce type de paiement.

Le CRSNG confirme qu’outre les frais dont il est question dans un message antérieur des trois organismes concernant l’annulation des plans de déplacement des chercheurs et des membres de leur équipe, d’autres dépenses non remboursables pourraient être engagées par suite de l’annulation de ces déplacements ou réunions en raison de la pandémie de COVID-19. Si les dépenses avaient été admissibles dans l’éventualité où le déplacement ou la réunion aurait eu lieu, ces dépenses habituellement non remboursables pourront être remboursées à même la subvention.

En raison de l’incertitude inhérente à la pandémie de COVID-19, le CRSNG prend des mesures pour assurer le bon déroulement du concours des subventions à la découverte de 2021 en modifiant la composante liée à l’évaluation, qui aura lieu par vidéoconférence plutôt qu’en personne.

Le CRSNG s’engage à maintenir un processus d’évaluation par les pairs de la plus haute qualité, notamment à assurer l’impartialité des groupes d’évaluation et la cohérence d’un groupe à l’autre et d’une année à l’autre.

Au cours des prochaines semaines, d’autres lignes directrices seront communiquées sur la façon de décrire les répercussions de la COVID-19 dans les demandes de subventions.

La prochaine Semaine de la culture scientifique aura lieu du 21 au 27 septembre 2020. Nous invitons nos partenaires à penser à des façons inédites et innovantes de célébrer la culture scientifique et la biodiversité, tout en respectant les recommandations du gouvernement du Canada et des autorités locales en matière de sécurité à l’égard de la COVID-19. Pour toutes questions, écrivez un courriel à culturescientifique@nserc-crsng.gc.ca.

Clarification de l’annonce concernant la suspension de la date limite de présentation des demandes de bourse de recherche de 1er cycle : Le CRSNG continuera d’accepter les demandes après le 1er mai 2020, sans pénalité. Toutefois, la liste des candidats recommandés à une bourse ne peut pas être modifiée après qu’elle a été présentée.

Pour des raisons liées à la COVID-19, les récipiendaires de la BESC SEEMS peuvent reporter leur voyage à l'étranger au-delà de l’année suivant la réception de l’avis d’octroi aussi longtemps que la BESC demeure active. Si la BESC n’est plus active, les récipiendaires peuvent reporter leur voyage à l'étranger à condition de rester inscrits au même établissement Canadien.

En raison de la pandémie de COVID-19, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) permet une certaine souplesse en ce qui concerne les programmes pour permettre aux titulaires de subvention de s’adapter à la mise en œuvre virtuelle. Le CRSNG s’attend à ce que les titulaires d’une subvention réalisent dans la mesure du possible le programme qui a été proposé à l’origine et évalué par le comité de sélection. Toutefois, les titulaires peuvent adapter leur méthode de mise en œuvre sans demander l’autorisation du CRSNG pour autant que le public cible et le contenu du programme demeurent similaires. De même, ils peuvent adapter le budget en fonction des dépenses liées à la mise en œuvre virtuelle sans demander l’autorisation du CRSNG pour autant que les nouvelles dépenses soient admissibles selon le Guide des subventions du Programme PromoScience. Toute question concernant l’admissibilité de dépenses ou des changements importants touchant le public cible ou le contenu du programme devrait être résumée dans un courriel et transmise aux fins d’examen et d’approbation à promoscience@nserc-crsng.gc.ca.

Nous avons déjà communiqué aux titulaires et aux responsables des subventions de recherche concernés les nouvelles règles régissant la prolongation des subventions, la production des rapports et l’admissibilité pour le concours actuel (2020). Dans le cas des candidats au concours de 2020 détenant une subvention dont la période de validité prendra fin le 31 décembre 2020, la date limite pour présenter une demande de prolongation est le 31 juillet 2020. Tous les autres titulaires peuvent demander une prolongation avant la fin de la période de validité de leur subvention. Les demandes de report devraient être présentées au plus tard le 1er décembre de chaque année afin que le CRSNG ait suffisamment de temps pour les traiter.

Le concours PromoScience de 2020 aura lieu comme prévu.

Les nouvelles dates limites pour le 18e concours de subventions de renforcement de l’innovation (RI) sont maintenant affichées. Veuillez consulter la nouvelle version de la documentation du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté afin de connaitre les modifications qui ont été apportées aux critères du programme. Pour toute question ou préoccupation au sujet de votre subvention de RI dans le contexte de la COVID-19, veuillez communiquer avec Kelly Mezzetta-Calderin, gestionnaire au CRSNG.

Le concours de BESC-D de 2020 sera lancé le 29 juillet 2020. Les dates limites de présentation des demandes pour le concours de 2020, soit le 17 octobre (demandes présentées directement) et le 21 novembre (demandes présentées par l’entremise d’un établissement), demeurent inchangées pour l’instant.

Le lancement du concours de 2020 est reporté au 1er juin 2020. La date limite de présentation des demandes est le 1er octobre 2020.

Le CRSNG fournit jusqu’à 15 millions de dollars pour favoriser les collaborations entre des chercheurs d’universités canadiennes et les secteurs privé, public et sans but lucratif afin de relever des défis techniques et en recherche liés à la pandémie. Il offre immédiatement un soutien pouvant atteindre 50 000 $ pour des projets d’un an. Pour obtenir plus de renseignements, consultez la page web Subventions Alliance du CRSNG relatives à la COVID-19.

Si votre demande de subvention Alliance relative à la COVID-19 est retenue, vous pourriez obtenir des ressources supplémentaires dans le cadre d’un partenariat entre le CRSNG et Mitacs en vue de renforcer les collaborations de recherche. Les organismes partenaires admissibles peuvent, à un cout réduit, intégrer des stages financés par Mitacs à un projet lié à la COVID-19 appuyé par une subvention Alliance. Pour profiter de cette occasion, veuillez communiquer avec Noha Gerges, directrice du développement des affaires à Mitacs (ngerges@mitacs.ca).

Offertes dans le cadre du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté, ces subventions permettent de miser sur l’expertise et l’infrastructure présentes dans les collèges et les polytechniques du Canada pour obtenir rapidement l’appui et le savoir-faire voulus afin de lutter contre la pandémie de COVID-19. Une aide d’au plus 75 000 $ est accessible rapidement pour financer des projets d’un an. Pour en savoir plus, consultez la page Appui à la recherche appliquée en réponse à la COVID-19.

Si votre demande de subvention pour les collèges relative à la COVID-19 est retenue, vous pourriez obtenir des ressources supplémentaires dans le cadre d’un partenariat entre le CRSNG et Mitacs en vue de renforcer les collaborations de recherche. Les organismes partenaires admissibles peuvent, à un cout réduit, intégrer des stages financés par Mitacs à un projet lié à la COVID-19 appuyé par une subvention pour les collèges. Pour profiter de cette occasion, veuillez communiquer avec Noha Gerges, directrice du développement des affaires à Mitacs (ngerges@mitacs.ca).

Pour atténuer les répercussions de la COVID-19 et appuyer l’ensemble de nos chercheurs et du personnel hautement qualifié, nous offrons à tous les titulaires d’une subvention à la découverte active la possibilité de prolonger leur subvention avec le versement des fonds pendant une année selon leur niveau de financement actuel. Cette mesure s’applique aussi aux candidats retenus récemment à l’issue du concours 2020. Les titulaires qui devaient présenter une demande au concours 2021 peuvent choisir de ne pas demander de financement au cours de l’été ou de l’automne à venir en ces temps difficiles.

La prolongation d’un an sera accordée pour les programmes suivants : subventions à la découverte, subventions à la découverte en physique subatomique (individuelles, de projet ou appui aux ressources majeures), suppléments aux subventions à la découverte en recherche nordique et subventions à la découverte axées sur le développement. Le CRSNG communiquera avec les titulaires et les universités afin de leur donner des précisions sur la marche à suivre pour confirmer la prolongation des subventions.

Compte tenu de ces prolongations, le concours 2021 de subventions à la découverte s’adressera aux nouveaux candidats (chercheurs qui ne détiennent aucune subvention à la découverte) et à ceux qui choisiront de ne pas accepter la prolongation de leur subvention. Nous vous communiquerons plus de détails à mesure que nous mettrons en place les mécanismes nécessaires à cette démarche.

Entre-temps, nous vous invitons à vous reporter à la Foire aux questions et à continuer de consulter la présente page Web, que nous mettons à jour régulièrement. Si vous avez des questions, vous pouvez aussi envoyer un courriel à la Division des subventions de recherche du CRSNG à l’adresse resgrant@nserc-crsng.gc.ca.

La date d'ouverture du Portail de recherche pour que les étudiants puissent accepter ou refuser leur bourse a été reportée au 15 avril 2020. Les candidats qui pourraient avoir besoin d’un prolongement de la fenêtre de 21 jours mentionnée ci-dessus pour accepter leur bourse doivent communiquer avec l’agence appropriée.

Les quotas de bourses par établissement sont prolongées jusqu’au prochain cycle de concours. La date limite du 1er décembre 2020 pour la présentation des demandes demeure inchangée pour le moment.

La date limite de présentation de la déclaration d’intérêt est reportée au 8 juin 2020. Les deux organismes subventionnaires répondront ensemble aux candidats ayant soumis une déclaration d’intérêt au plus tard le 12 juin 2020.

La date limite pour la présentation des mises en candidature est reportée au 1er juin 2020.

Le CRSNG continue d’accepter les demandes. Les candidats peuvent s’attendre à des retards dans les délais de traitement, en fonction de la capacité des pairs évaluateurs et du personnel du CRSNG.

Le CRSNG devrait communiquer en avril la réponse aux candidats ayant présenté les demandes pour lesquelles nous avons reçu les résultats des évaluations externes avant le 12 mars 2020.

La première réunion du comité d’évaluation est reportée à juin 2020.

La date limite du 30 mars 2020 pour la présentation des demandes est reportée au 17 juin 2020.
L’évaluation des demandes présentées en janvier 2020 ne sera pas touchée par ces changements.

Les résultats de toutes les demandes de subventions seront communiqués sous peu; on s’attend à des retards mineurs seulement.