| Modalités de présentation des demandes : cocandidates et cocandidats |
Modalités
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Présentation de la demande |
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| Modalités de présentation des demandes : contributrices et contributeurs |
Modalités
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Présentation de la demande |
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| Modalités de présentation des demandes : participantes et participants |
Modalités
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Présentation de la demande |
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| Rôles et exigences en matière d’admissibilité pour les personnes qui demandent ou détiennent une subvention du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté |
Politiques et lignes directrices
Autre
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Présentation de la demande |
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| Lignes directrices sur les partenariats visés par le Programme d’innovation dans les collèges et la communauté |
Politiques et lignes directrices
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Partenaires |
ICC |
| Modalités de présentation des demandes : organismes partenaires |
Modalités
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Partenaires |
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| Programme d’innovation dans les collèges et la communauté : instructions à l’intention de l’organisme partenaire pour remplir le module du partenaire dans le portail Convergence |
Instructions
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Partenaires |
Innovation; Collèges; Communauté |
| Questionnaire : Information supplémentaire concernant l’organisme partenaire |
Formulaire
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Partenaires |
ICC |
| Remplir le module du partenaire dans le cadre d’une demande de subvention d’ICC |
Instructions
Vidéo
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Partenaires |
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| Guide d’administration financière des trois organismes |
Politiques et lignes directrices
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Présentation de la demande |
GAFTO |
| Guide du CRSNG pour la prise en compte des considérations en matière d’équité, de diversité et d’inclusion dans la recherche |
Politiques et lignes directrices
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Présentation de la demande |
EDI |
| Guide du Programme d’ICC pour la recherche impliquant des peuples et des communautés autochtones |
Politiques et lignes directrices
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Présentation de la demande |
Innovation; Collèges; Communauté; Premières Nations, Métis; Inuit |
| Guide pour aborder les questions liées à l’équité, à la diversité et à l’inclusion dans les demandes de subvention au titre du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté |
Politiques et lignes directrices
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Présentation de la demande |
Equité; Diversité; Inclusion |
| Liste des établissements admissibles |
Autre
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Présentation de la demande |
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| Modalités de présentation des demandes : administratrices ou administrateurs de recherche |
Modalités
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Présentation de la demande |
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| Modalités de présentation des demandes : candidates et candidats |
Modalités
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Présentation de la demande |
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| Programme d’ICC : Approuver et présenter une demande de subvention comme administrateur de recherche |
Instructions
Vidéo
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Présentation de la demande |
Innovation; Collèges; Communauté |
| Protégez votre recherche |
Politiques et lignes directrices
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Présentation de la demande |
|
| Relation entre les demandes présentées au CRSNG et les autres sources d'appui financier |
Politiques et lignes directrices
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Présentation de la demande |
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| Énoncé des trois organismes sur l’équité, la diversité et l’inclusion |
Politiques et lignes directrices
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Octroi |
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| Modalités de la subvention |
Modalités
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Octroi |
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| Politique de communication publique des organismes fédéraux de financement de la recherche |
Politiques et lignes directrices
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Octroi |
Logo; Reconnaissance |
| Politique du Programme d’ICC sur la propriété intellectuelle, les ententes de recherche, les brevets et les droits d’auteur |
Politiques et lignes directrices
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Octroi |
PI |
| Procédures relatives aux plaintes d'ordre général |
Politiques et lignes directrices
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Octroi |
|
| Ajout, retrait et/ou révision à la composition de l'équipe de subvention et/ou du prix |
Formulaire
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Après l'octroi |
Modification |
| Congés familiaux et congés de maladie |
Politiques et lignes directrices
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Après l'octroi |
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| Modèle de rapport des organismes partenaires pour les subventions de PRAT, de RDA, de mobilisation ou du FISCC (pour toutes les subventions de PRAT et les subventions de RDA, de mobilisation ou du FISCC accordées en 2022 ou après) |
Rapport
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Après l'octroi |
Partenariat; Recherche; Appliquée; Technologie; Développement; Collèges; Communautés; Sociale; Innovation; Fonds |
| Modèle de rapport des stagiaires pour les subventions de PRAT, de RDA, de mobilisation ou du FISCC (pour toutes les subventions de PRAT et les subventions de RDA, de mobilisation ou du FISCC accordées en 2022 ou après) |
Rapport
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Après l'octroi |
Partenariat; Recherche; Appliquée; Technologie; Développement; Collèges; Communautés; Sociale; Innovation; Fonds; Étudiante; Étudiant |
| Modèle de rapport d’étape pour les titulaires d’une subvention de mobilisation (pour toutes les subventions de mobilisation accordées en 2022 ou après) |
Rapport
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Après l'octroi |
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| Modèle de rapport final pour les titulaires d’une subvention de mobilisation (pour toutes les subventions de mobilisation accordées en 2022 ou après |
Rapport
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Après l'octroi |
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| Modèle de rapport final pour les titulaires d’une subvention de PRAT, de RDA ou du FISCC (pour toutes les subventions de PRAT et les subventions de RDA ou du FISCC accordée en 2022 ou après) |
Rapport
|
Après l'octroi |
Partenariat; Recherche; Appliquée; Technologie; Développement; Collèges; Communautés; Sociale; Innovation; Fonds |
| Modification d’une subvention |
Formulaire
|
Après l'octroi |
Mise à jour |
| Tour d’horizon du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté : diapositives |
Présentation
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À propos |
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| Appel d’une décision relative à une demande de financement du CRSNG |
Politiques et lignes directrices
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Autre |
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| Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche (2021) |
Politiques et lignes directrices
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Autre |
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| College, Cégep and Polytechnic Perspectives on Institutional RDM Planning — Présentation élaborée par l’Alliance de recherche numérique du Canada en collaboration avec Collèges et instituts Canada (en anglais seulement) |
Présentation
Vidéo
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Autre |
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| Déclaration de San Francisco sur l’évaluation de la recherche (DORA) |
Politiques et lignes directrices
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Autre |
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| Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2 (2022) |
Politiques et lignes directrices
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Autre |
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| Exigences concernant certains types de recherche |
Politiques et lignes directrices
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Autre |
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| Le point sur la Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche – Présentation du CRSNG |
Présentation
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Autre |
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| Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche |
Politiques et lignes directrices
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Autre |
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| Gestion des données de recherche — Réseau des centres collégiaux de transfert de technologies et de pratiques sociales |
Autre
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Autre |
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| Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels |
Politiques et lignes directrices
AIPRP
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Autre |
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| Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications |
Politiques et lignes directrices
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Autre |
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| Politique sur les langues officielles |
Politiques et lignes directrices
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Autre |
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| Politique sur la recherche comportant des marchandises et des renseignements contrôlés |
Politiques et lignes directrices
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Autre |
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| Utilisation et divulgation des renseignements personnels fournis au titre du Programme d'innovation dans les collèges et la communauté |
Politiques et lignes directrices
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Autre |
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