Politiques et lignes directrices
Sur cette page
Politiques et lignes directrices des trois organismes
- Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche
- Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral
- Collecte de renseignements autodéclarés à l’appui de l’équité, de la diversité et de l’inclusion
- Déclaration de principes des trois organismes sur la gestion des données numériques
- Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2 (2022)
- Énoncé des trois organismes sur l’équité, la diversité et l’inclusion (EDI)
- Entente sur l’administration des subventions et des bourses des organismes par les établissements de recherche
- Guide d’administration financière des trois organismes
- Guide des trois organismes à l’intention des titulaires d’une bourse de formation en recherche
- Politique conjointe sur la compensation financière pour l’évaluation par les pairs ou l’évaluation du mérite
- Politique de communication publique des organismes fédéraux de financement de la recherche
- Politique des organismes fédéraux de financement de la recherche sur les conflits d’intérêts et la confidentialité
- Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche
- Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications
- Politique des trois organismes sur les dispositions relatives aux services juridiques et à l’indemnisation pour les bénévoles siégeant à un organe consultatif externe
- Politique des trois organismes sur les exigences en matière d’admissibilité des établissements
- Politique des trois organismes sur l’utilisation de fonds pour les fonctionnaires fédéraux présentant une demande au titre d’un programme des organismes subventionnaires
- Programme d’innovation dans les collèges et la communauté : Politiques et lignes directrices
- Orientations des trois organismes concernant la sécurité de la recherche
Politiques du CRSNG
- Appel d’une décision relative à une demande de financement du CRSNG
- Congés familiaux et congés de maladie
- Critères d’admissibilité
- Exigences concernant certains types de recherche
- Ex. : animaux, cellules souches, marchandises contrôlées, risques biologiques
- Exigences concernant l’annonce publique de subventions, de bourses et de prix du CRSNG
- Mention et logos du CRSNG
- Politique sur la propriété intellectuelle
- Politique sur les langues officielles
Lignes directrices du CRSNG
- Déclaration de San Francisco sur l’évaluation de la recherche (DORA)
- Guide à l’intention des titulaires d’une bourse
- Guide du CRSNG pour la prise en compte des considérations en matière d’équité, de diversité et d’inclusion dans la recherche
- Lignes directrices du CRSNG sur l’évaluation d’impact
- Lignes directrices du Fonds général de recherche
- Lignes directrices du Fonds général des études supérieures
- Lignes directrices relatives aux organismes participant aux partenariats de recherche
- Lignes directrices sur la composition des comités d’évaluation par les pairs du CRSNG
- Lignes directrices sur l’élaboration et l’évaluation des demandes de recherche interdisciplinaire
- Lignes directrices sur l’évaluation des contributions à la recherche, à la formation et au mentorat
- Loi sur l’accès à l’information et Loi sur la protection des renseignements personnels
- Procédures relatives aux plaintes d’ordre général
- Relation entre les demandes présentées au CRSNG et les autres sources d'appui financier
