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Le CRSNG annonce des améliorations à son programme de subventions Alliance

Nouvelles des programmes Professeurs Alliance

le 5 décembre 2023

Le CRSNG est heureux d’annoncer qu’il a apporté plusieurs améliorations à son programme de subventions Alliance en réponse aux commentaires qu’il a reçus ainsi qu’à la lumière de sa propre expérience du programme lancé il y a quatre ans.

Créées en 2019, les subventions Alliance favorisent les collaborations entre des chercheuses et chercheurs universitaires et des organismes partenaires des secteurs privé, public ou sans but lucratif. En s’associant à des organisations qui sont à même de mettre à profit leurs travaux, ces personnes peuvent transformer leurs découvertes en retombées.

En 2022-2023, le CRSNG a évalué le programme par divers moyens : enquêtes, consultations et entrevues auprès de parties prenantes. Les points de vue du milieu de la recherche, ainsi que les observations issues de l’expérience du CRSNG, ont permis de façonner les changements décrits ci‑après.

Ces modifications rendront le programme de subventions Alliance encore plus simple, souple, moderne et adapté aux besoins. Elles contribueront à :

  • éliminer les obstacles à la collaboration;
  • faciliter la recherche en partenariat;
  • offrir plus de souplesse et d’efficacité dans l’évaluation des demandes;
  • renforcer les liens avec le milieu de la recherche;
  • favoriser l’inclusion dans les partenariats de recherche.

Le CRSNG tiendra des webinaires pour présenter ces modifications aux responsables des subventions de recherche ainsi qu’aux candidates et candidats éventuels les 23 et 31 janvier 2024 (en français) et les 24 et 30 janvier 2024 (en anglais).

Nouveaux noms pour les options du partage des couts

Le premier changement visible concerne les nouveaux noms des options 1 et 2 du partage des couts. Il sera ainsi plus aisé de distinguer les deux options.

Les subventions Avantage du programme Alliance (anciennement les subventions Alliance, option 1 du partage des couts) financent des projets dirigés par des partenaires : elles soutiennent les objectifs du programme Alliance en mettant l’accent sur ceux des partenaires. Au moins un partenaire doit assumer une partie des couts de la recherche. Le CRSNG prendra en charge jusqu’à 66,7 % (ratio de 2:1) des couts directs du projet pour les demandes retenues. Pour en savoir plus, consultez la page Subventions Avantage du programme Alliance.

Les subventions Société du programme Alliance (anciennement les subventions Alliance, option 2 du partage des couts) financent des projets visant principalement à générer des retombées sociétales. Le CRSNG couvre jusqu’à 100 % des couts du projet subventionné. Pour en savoir plus, consultez la page Subventions Société du programme Alliance.

Éliminer les obstacles à la collaboration, faciliter la recherche en partenariat et renforcer les liens avec le milieu de la recherche

Prolongations avec financement supplémentaire

L’un des obstacles à la collaboration à long terme est le fait que la période de validité des subventions est limitée. À ce jour, le CRSNG a accordé des prolongations automatiques d’un an (ainsi que sur demande, dans des circonstances exceptionnelles), mais sans financement supplémentaire. Désormais, les subventions Avantage du programme Alliance pourront être prolongées d’un an avec financement supplémentaire afin de permettre aux universités et à leurs partenaires d’explorer de nouvelles pistes de recherche qui se présentent au cours des projets. Pour en savoir plus, consultez la page Subventions Avantage du programme Alliance – Pendant votre projet de recherche.

Élargissement de l’éventail des organismes partenaires reconnus aux fins du partage des couts

Les contributions d’un plus grand éventail de partenaires pourront désormais être prises en compte dans le calcul du partage des couts dans le cadre du programme. S’ajoutent ainsi aux organismes partenaires éventuels :

  • tous les organismes de bienfaisance enregistrés;
  • les syndicats;
  • les entreprises enregistrées.

En outre, le programme établit plus clairement la distinction entre les associations industrielles et les groupes de producteurs pour mieux reconnaitre le rôle unique que chaque type d’organisation joue dans l’écosystème de la recherche et de l’innovation.

En raison de la prépondérance croissante des bureaux virtuels, l’obligation imposée aux organismes partenaires de mener les activités à partir de leurs propres bureaux ou installations a été assouplie. Si un partenaire peut exploiter les résultats de la recherche et interagir avec du personnel hautement qualifié, le CRSNG reconnaitra sa contribution même s’il mène ses activités en mode virtuel.

Pour en savoir plus, consultez la page Subventions Avantage du programme Alliance – Organismes partenaires ou la page Subventions Société du programme Alliance – Organismes partenaires.

Lignes directrices sur les conflits d’intérêts

Les modifications apportées aux lignes directrices visent à assouplir l’accès aux subventions du programme Alliance du CRSNG, à assurer une utilisation responsable des fonds et à protéger l’ensemble des participantes et participants à la recherche. Les établissements gèreront désormais les conflits d’intérêts et mettront en place des plans d’atténuation conformément à leurs propres politiques. Pour en savoir plus, consultez la page Subventions Avantage du programme Alliance – Organismes partenaires ou la page Subventions Société du programme Alliance – Organismes partenaires.

Faire preuve de souplesse et d’efficacité dans l’évaluation des demandes

Critères de mérite simplifiés

Les critères de mérite utilisés pour l’évaluation des demandes ont été simplifiés, et leur nombre est passé de onze à huit. Ces changements rendent l’évaluation plus claire pour les candidates et candidats ainsi que les évaluatrices et évaluateurs.

Le gabarit de la proposition du programme de subventions Alliance a été modifié en fonction des critères révisés et simplifiés. Cependant, les candidates et candidats qui travaillent actuellement à la préparation d’une proposition peuvent utiliser le gabarit précédent jusqu’au 31 mars 2024.

Pour en savoir plus, consultez la page Subventions Avantage du programme Alliance – Présenter votre demande ou la page Subventions Société du programme Alliance – Présenter votre demande.

Réduction des délais d’évaluation pour un plus grand nombre de projets

Pour réduire les délais de traitement, le CRSNG fait passer de 30 000 $ à 75 000 $ le seuil à partir duquel il envisagera de procéder à une évaluation interne des projets pour les subventions Avantage du programme Alliance. Les évaluations internes prennent généralement moins de temps que les évaluations externes. Pour en savoir plus, consultez la page Subventions Avantage du programme Alliance – Examen de votre demande.

Favoriser l’inclusion dans les partenariats de recherche

Bons accordés aux fins du partage des couts pour les chercheuses et chercheurs en début de carrière

Afin de soutenir les chercheuses et chercheurs en début de carrière (CDC), le CRSNG lance une initiative pilote pour offrir 200 bons de 10 000 $ chacun qui remplaceront, en totalité ou en partie, les contributions en espèces exigées des organismes partenaires dans le cadre d’une subvention Avantage du programme Alliance. Étant donné que le montant de la subvention du CRSNG est déterminé en fonction des contributions en espèces des partenaires selon un ratio de 2:1, le bon de 10 000 $ s’ajoutera à la contribution de 20 000 $, pour un montant total de 30 000 $. La date limite pour exprimer son intérêt à recevoir un bon est le 22 février 2024. Si plus de 200 CDC se manifestent, le CRSNG suivra un processus de sélection aléatoire pour choisir les 200 bénéficiaires. Pour en savoir plus, consultez la page Subventions Avantage du programme Alliance – Financement du projet de recherche.

Promotion de la participation des chercheuses et chercheurs en début de carrière dans le cadre des subventions Avantage du programme Alliance

Pour aider un plus grand nombre de CDC à obtenir une subvention Avantage, le CRSNG n’exigera plus comme condition à une évaluation interne que ces personnes détiennent une subvention active accordée par le CRSNG à la suite d’une évaluation par les pairs lorsqu’elles sont cocandidates dans une demande de subvention Avantage d’un faible montant (maintenant jusqu’à 75 000 $ par année). Ce changement encouragera les chercheuses et chercheurs établis à encadrer des CDC en tant que cocandidates et cocandidats et à leur offrir des possibilités d’établir des liens avec des organismes partenaires. Pour en savoir plus, consultez la page Subventions Avantage du programme Alliance – Examen de votre demande.

Mises à jour du Système en ligne du CRSNG

On a ajouté de nouveaux modules au Système en ligne du CRSNG pour simplifier la présentation des demandes. Dans le module du partenaire, les candidates et candidats attesteront qu’ils se conforment aux nouvelles lignes directrices sur les conflits d’intérêts et indiqueront s’ils prévoient la participation d’un organisme du secteur privé. Pour les partenariats avec le secteur privé, ils devront joindre le formulaire d’évaluation des risques associé aux Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche dans le module de téléversement correspondant. Ces nouveaux modules aideront le CRSNG à s’assurer du respect des exigences relatives à la présentation des demandes à l’étape de la validation.

Si vous avez des questions au sujet des modifications apportées, communiquez avec l’équipe responsable des subventions du programme Alliance par courriel à l’adresse alliance@nserc-crsng.gc.ca ou par téléphone au 1-855-275-2861. Vous pouvez également transmettre vos questions au moyen de Sli.do. Nous y répondrons au cours des webinaires de janvier 2024.

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